EXPERTISE EN BREF

 

Blakes conseille régulièrement des assureurs et des réassureurs cédants quant à la structuration, à la mise en œuvre, à la négociation et au maintien d’opérations complexes de réassurance et de rétrocession, notamment au Canada, aux États-Unis, en Europe, à la Barbade et aux Bermudes. Dans le cadre de ces arrangements, nous donnons à nos clients des conseils complets et de pointe en matière de réglementation, de fiscalité, de droit des sociétés et de structure, y compris en ce qui a trait aux ententes de garantie, à d’autres éléments de structuration et exigences réglementaires, de même qu’à la gestion de placements.

Blakes représente une vaste gamme de sociétés d’assurance canadiennes et plusieurs réassureurs étrangers dans des opérations multijuridictionnelles, et possède une connaissance étendue de l’industrie de la réassurance au Canada et ailleurs dans le monde. Le travail que nous effectuons pour ces clients couvre tous les types d’assurance et de réassurance, et tous les risques sous-jacents de quelque nature qu’ils soient. Nous sommes fréquemment appelés à traiter des questions complexes et de haute technicité touchant des assureurs et des réassureurs. Notre expérience et notre connaissance du secteur nous permettent de fournir des conseils stratégiques, personnalisés et complets, autant du point de vue de la loi que du secteur.

Nos avocats étudient et rédigent régulièrement diverses ententes de réassurance, y compris des arrangements multirisques en quote-part, des conventions facultatives, des traités d’excédent de sinistres et des ententes de réassurance en excédent de taux de sinistre, des ententes de rétrocession, des conventions de réassurance de prise en charge et de transfert ainsi que tous les arrangements de réassurance santé, accident et vie. Les clients font également appel à nous afin que nous leur donnions des conseils quant à l’utilisation de mécanismes liés à la réassurance relativement à l’achat et à la vente d’entreprises (y compris la réassurance de prise en charge canadienne), aux volumes d’affaires, aux arrangements de coassurance et de coassurance modifiée ainsi qu’aux conversions. Nous possédons une expérience éprouvée de la rédaction, de la structuration et de la négociation de contrats de réassurance et de contrats connexes pour les assureurs multirisques et vie dans le cadre du transfert de volumes d’affaires comportant des risques canadiens.

Au chapitre de la réglementation, notre groupe de pratique en réglementation des institutions financières est le plus important et le plus actif du Canada, ce qui nous permet de conseiller efficacement nos clients sur le cadre réglementaire actuel, ainsi que sur tout projet de loi ou de règlement qui pourrait les toucher. Les avocats de Blakes sont souvent appelés à analyser des projets de contrats de réassurance afin de déterminer les exigences applicables, à aider à la structuration de ces projets afin d’en assurer la conformité réglementaire et à représenter les parties concernées devant le Bureau du surintendant des institutions financières fédéral et devant les organismes de réglementation provinciaux.

 

 PRIX ET RECONNAISSANCE

 

Blakes est le seul cabinet canadien à s’être classé parmi les 16 cabinets ayant la meilleure relation clients dans le classement BTI Power Rankings 2016.

Plusieurs membres de notre groupe Réassurance sont reconnus comme des chefs de file dans l’édition la plus récente des publications suivantes :

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business – assurance : résolution de différends – Canada, et assurance : opérations et réglementation;
  • Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business;
  • The Canadian Legal Lexpert Directory;
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada;
  • IFLR1000: The Guide to the World's Leading Financial Law Firms;
  • Who's Who Legal: Banking;
  • Who's Who Legal: Canada;
  • Who's Who Legal: Insurance & Reinsurance;
  • Guide to the World's Leading Insurance and Reinsurance Lawyers du Legal Media Group;
  • Guide to the World's Leading Lawyers in Banking, Finance and Transactional Law du Legal Media Group;
  • The Legal 500 Canada;
  • The Best Lawyers in Canada.
 

 L'ÉQUIPE

 
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Avocate | Toronto
Toronto: 416-863-3337
Domaines d’expertise: Réglementation des services financiers, Aviation et aérospatiale, Droit bancaire, Services financiers de détail et aux particuliers, Assurances, Réassurance, Cartes de paiement et technologie, Prêts hypothécaires résidentiels, Financement par emprunt et prêts
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-4284
Domaines d’expertise: Réglementation des services financiers, Assurances, Fusions et acquisitions, Produits de placement et gestion d'actifs, Droit bancaire, Services financiers de détail et aux particuliers, Cartes de paiement et technologie, Prêts hypothécaires résidentiels, Réassurance, Services financiers, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement, Risques d’entreprise et intervention, Gouvernements et secteur public, Fintech, Coopératives de crédit
Avocat-conseil principal | Calgary
Calgary: 403-260-9650
Domaines d’expertise: Litige en assurances, Règlement des différends en construction, Arbitrage, Responsabilité du fabricant, Assurances, Réassurance
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Domaines d’expertise: Droit commercial et des sociétés, Assurances, Réglementation des services financiers, Fusions et acquisitions, Droit bancaire, Litige en assurances, Services financiers de détail et aux particuliers, Réassurance, Cartes de paiement et technologie, Fintech, Coopératives de crédit
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Domaines d’expertise: Droit commercial et des sociétés, Réglementation des services financiers, Fusions et acquisitions, Agroalimentaire et produits alimentaires et embouteillés, Sciences de la vie, Réassurance, Assurances
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Toronto: 416-863-4154
Domaines d’expertise: Services financiers, Réglementation des services financiers, Droit bancaire, Lutte contre le recyclage des produits de la criminalité, Cartes de paiement et technologie, Financement par emprunt et prêts, Assurances, Réassurance, Cartes de paiement et technologie, Sanctions et contrôles à l'exportation, Marché des capitaux, Coopératives de crédit
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