EXPERTISE EN BREF

 

« Largement reconnu comme pierre angulaire du marché canadien des régimes de retraite et des avantages sociaux. »

Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business 2015

Face à un régime réglementaire de plus en plus complexe, aux intérêts des parties intéressées en concurrence, à un contexte d’investissement en pleine évolution et à d’éventuelles contestations juridiques de leurs décisions de placement et de gestion des fonds, les fonds de retraite et autres investisseurs institutionnels ont besoin de conseils stratégiques et globaux.

Grâce à notre équipe Placement des fonds de retraite, l’une des plus en vue au Canada, nous possédons une grande connaissance des lois et règlements applicables aux régimes de retraite ainsi que du marché actuel pour presque tous les produits de placement, dans à peu près tous les territoires, et nous pouvons évaluer ce type de produits de manière créative et stratégique. Notre groupe Placement des fonds de retraite possède une vaste expérience des opérations réalisées par certains des plus importants fonds de retraite du Canada et connaît tous les aspects des lois relatives aux régimes de retraite et des questions fiscales et de gouvernance connexes. Nous représentons aussi plusieurs des plus grands fonds de retraite du Canada, de nombreux fonds de retraite des secteurs privé et public et certains des plus importants gestionnaires de placement, fiduciaires et dépositaires du Canada.

Notre groupe Placement des fonds de retraite a acquis une expérience inégalée auprès des fonds de retraite et des investisseurs institutionnels du Canada, qu’il a conseillés sur tout ce qui touche les placements au Canada et à l’échelle internationale. Les fonds de retraite et autres investisseurs institutionnels comptent sur nous pour que nous les conseillions, que nous négociions pour eux et que nous les aidions à toutes les étapes du processus d’investissement et pour le contrôle postérieur aux opérations. Nos avocats ont l’expérience des placements directs et dans des fonds dans chacune des principales catégories d’actifs, particulièrement la catégorie des actifs non traditionnels, dont l’immobilier commercial, le capital investissement, les fonds spéculatifs, les marchés émergents et l’infrastructure, ainsi que des placements sur les marchés publics et des opérations de placement connexes, notamment le prêt de titres, l’emprunt de titres ainsi que les ententes complexes relatives aux produits dérivés. Nous agissons aussi fréquemment pour le compte de fonds de retraite investisseurs qui souhaitent participer à des placements privés de titres d’emprunt, directement ou par l’entremise de fonds à revenu fixe, de fonds mezzanine, de fonds hypothécaires et d’autres fonds semblables. De plus, nous aidons régulièrement nos clients investisseurs à élaborer des stratégies d’investissement, par recours notamment à des comptes distincts et à des conventions de gestion de placements.

Notre vaste expérience en tant que conseiller de fonds de retraite et d’autres investisseurs institutionnels à l’égard de plusieurs catégories d’actifs et dans de nombreux territoires nous apporte une connaissance approfondie du marché, qui nous aide à bien conseiller les clients investisseurs au Canada et partout dans le monde sur les conditions du marché. Notre expertise et notre connaissance du marché nous permettent de guider habilement nos clients pour qu’ils effectuent des placements fructueux.

En tant que groupe de pratique prééminent au Canada dans le domaine des régimes de retraite, nous offrons des conseils pratiques et stratégiques sur des questions de réglementation et de structuration des régimes de retraite, et, de façon plus générale, sur des questions de gouvernance et de normes fiduciaires qui se posent à l’égard des placements et des relations d’investissement. Nos avocats aident à établir les moyens de placement et les véhicules d’investissement de type « blocker » appropriés, leurs conseils s’avérant alors inestimables sur les questions réglementaires et de conformité connexes. Nous conseillons aussi les clients quant à des questions de fiscalité nationale et internationale complexes mises en cause par la création et l’utilisation de véhicules de placement pour régimes de retraite.

En plus de nos nombreux fonds de retraite canadiens clients, nous représentons fréquemment plusieurs autres investisseurs institutionnels, institutions financières et gestionnaires de placement étrangers et canadiens dans le cadre d’opérations avec des fonds de retraite partout au Canada. Tirant parti de notre riche expérience dans le domaine, nous fournissons des solutions pratiques aux défis et aux problèmes avec lesquels nos clients sont aux prises.


Mandats représentatifs

Nos avocats ont notamment conseillé :

Échelle mondiale

  • Alberta Investment Management Corporation (AIMCo) dans le cadre de son acquisition d’une participation de 50 % dans Autopista Central, exploitant chilien d’autoroutes à péage;
  • Healthcare of Ontario Pension Plan (HOOPP) relativement à ses placements directs dans Ducati Motor Holding S.p.A. (fabricant italien de motocyclettes), dans KGS-Alpha Capital Markets (maison de courtage de valeurs à revenu fixe américaine), dans St. James’s Gateway (projet immobilier à usage mixte en Angleterre) de même que dans des projets de commerces de détail au Royaume-Uni et en République tchèque;

Capital-investissement/infrastructure

  • Borealis Infrastructure et LifeLabs Medical Laboratory Services relativement à l’acquisition de CML Healthcare Inc. par LifeLabs, opération évaluée à 1,22 G$ CA;
  • Teachers Private Capital relativement à son acquisition de Dynea North America (maintenant appelée Arclin), fabricant de résine et de produits de recouvrement, auprès d’un groupe de capital-investissement finnois;
  • AIMCo dans le cadre de son investissement dans Town Shoes Limited;

Immobilier commercial

  • Commission du régime de retraite de l’Ontario dans le cadre de l’acquisition, pour 300 M$ CA, d’une participation indivise de 50 % dans le RBC Centre, tour de bureaux de catégorie AAA de 41 étages au centre-ville de Toronto, en Ontario, ainsi que dans le cadre de l’achat, pour 370 M$ CA, du Erin Mills Town Centre, centre commercial régional fermé de 850 000 pi2 situé à Mississauga, en Ontario;
  • HOOPP quant à l’acquisition, pour 137 M$ CA, du Marlborough Mall situé à Calgary, en Alberta, et quant à l’acquisition de Lansdowne Place, situé à Peterborough, en Ontario, pour 140 M$ CA;

Fonds et autres investissements

  • divers fonds de retraite interentreprises et des secteurs public et privé effectuant de nombreux investissements dans un large éventail de fonds de placement au Canada et à l’étranger, notamment des fonds immobiliers, spéculatifs, de capital-investissement, d’infrastructure, de marchés émergents, de titres d’emprunt et de fonds;
  • nombre d’administrateurs de régimes de retraite, d’institutions financières et de gestionnaires de placement relativement à la gestion des placements, à des ententes de comptes distincts et à tous types de questions, en lien notamment avec les marchés émergents et les stratégies d’utilisation de dérivés.
 

 L'ÉQUIPE

 
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Domaines d’expertise: Fusions et acquisitions, Marché des capitaux, Capital-investissement, Technologie, Communications, Marché des capitaux propres, Marché des capitaux d'emprunt, Gouvernance, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-4284
Domaines d’expertise: Réglementation des services financiers, Assurances, Fusions et acquisitions, Produits de placement et gestion d'actifs, Droit bancaire, Services financiers de détail et aux particuliers, Cartes de paiement et technologie, Prêts hypothécaires résidentiels, Réassurance, Services financiers, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement, Risques d’entreprise et intervention, Gouvernements et secteur public, Fintech, Coopératives de crédit
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Calgary: 403-260-9720
Domaines d’expertise: Gouvernance, Fusions et acquisitions, Droit commercial et des sociétés, Énergie, Marché des capitaux propres, Marché des capitaux d'emprunt, Financement structuré et produits dérivés, Capital-investissement, FPI, Activisme des actionnaires, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
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Domaines d’expertise: Infrastructure, Fusions et acquisitions, Capital-investissement, Énergie, Droit commercial et des sociétés, Immobilier commercial, Plan Nord, Construction, Mines, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement, Mines – Prêts, Mines - Opérations de streaming et financement par redevances
Associée | Toronto
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Domaines d’expertise: Régimes de retraite et avantages sociaux , Rémunération des hauts dirigeants, Placement des fonds de retraite, Litige relatif aux régimes de retraite, Fiscalité, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement, Gouvernements et secteur public
Associée | Toronto
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Domaines d’expertise: Immobilier commercial, Restructuration et insolvabilité, Hôtellerie et loisirs, Financement immobilier , Europe, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
Avocat | Toronto
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Domaines d’expertise: Fusions et acquisitions, Droit commercial et des sociétés, Réglementation des services financiers, Services financiers, Sciences de la vie, Capital-investissement, Capital de risque, Technologie, Mines, Assurances, Placement des fonds de retraite
Associé | Calgary
Calgary: 403-260-9724
Domaines d’expertise: Droit commercial et des sociétés, Marché des capitaux, Énergie, Pétrole et gaz, Restructuration et insolvabilité, Marché des capitaux propres, Industrie automobile, Fonds de placement, Véhicules de placement, Fusions, acquisitions et dessaisissements
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-4262
Domaines d’expertise: Concurrence et antitrust, Investissement étranger, Chine, Europe, États-Unis, Plan Nord, Litige en concurrence, Abus de position dominante et pratiques susceptibles d'examen, Cartels et enquêtes criminelles, Conformité au droit de la concurrence, Preuve électronique et DRS, Examen et contrôle des fusions, Publicité trompeuse, Japon, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement, Cybersécurité, Gouvernements et secteur public
Associé | Toronto
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Domaines d’expertise: Fusions et acquisitions, Marché des capitaux, Gouvernance, Capital-investissement, Marché des capitaux propres, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
Avocat-conseil principal | Calgary
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Domaines d’expertise: Gouvernance, Fusions et acquisitions, Énergie, Pétrole et gaz, Capital-investissement, Inde, Marché des capitaux propres, Activisme des actionnaires, Industrie automobile, Fonds de placement, Véhicules de placement
Expert-conseil | Toronto
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Domaines d’expertise: Fusions et acquisitions, Capital-investissement, Gouvernance, Fonds de placement, Énergie, Chine, Asie Centrale , Asie du Sud-Est, Droit commercial et des sociétés, Électricité, Technologie
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Domaines d’expertise: Régimes de retraite et avantages sociaux , Placement des fonds de retraite, Rémunération des hauts dirigeants, Fiscalité, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement, Gouvernements et secteur public
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Domaines d’expertise: Fusions et acquisitions, Droit commercial et des sociétés, Capital-investissement, Agroalimentaire et produits alimentaires et embouteillés, Marché des capitaux, Régimes de retraite et avantages sociaux , Marché des capitaux propres, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
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Domaines d’expertise: Droit commercial et des sociétés, Financement d'équipement, Fusions et acquisitions, Placement des fonds de retraite, Capital de risque, Produits de placement et gestion d'actifs, Électricité, Droit bancaire, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-2929
Domaines d’expertise: Services financiers, Droit commercial et des sociétés, Infrastructure, Droit bancaire, Financement reposant sur l'actif, Financement par emprunt et prêts, Financement d'équipement, Financement de projets, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
Associée | Toronto
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Domaines d’expertise: Régimes de retraite et avantages sociaux , Retraite et produits d'épargne, Rémunération des hauts dirigeants, Fiscalité, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
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Domaines d’expertise: Marché des capitaux, Fusions et acquisitions, Produits de placement et gestion d'actifs, Marché des capitaux propres, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
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Domaines d’expertise: Abus de position dominante et pratiques susceptibles d'examen, Cartels et enquêtes criminelles, Litige en concurrence, Conformité au droit de la concurrence, Publicité trompeuse, Inde, Marketing et santé - Réglementaion, Concurrence et antitrust, Investissement étranger, Preuve électronique et DRS, Examen et contrôle des fusions, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement, Cybersécurité, Risques d’entreprise et intervention, Gouvernements et secteur public
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Domaines d’expertise: Droit commercial et des sociétés, Marché des capitaux propres, Gouvernance, Fusions et acquisitions, Fabrication, Sciences de la vie, Mines, Capital-investissement, Commerce de détail et biens de consommation, Afrique, Europe, Inde, États-Unis, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement, Mines – Prêts, Mines - Opérations de streaming et financement par redevances
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Domaines d’expertise: Droit commercial et des sociétés, Financement par emprunt et prêts, Acquisitions, cessions et coentreprises, Financement immobilier , Capital-investissement, Droit bancaire, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
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