EXPERTISE EN BREF

 

​Les grands projets sollicitent le concours de tout un éventail d’intervenants – producteurs, entreprises pipelinières, fournisseurs d’électricité, associations sectorielles, organismes de réglementation, etc. – et couvrent tous les volets de l’industrie énergétique, allant du transport du gaz naturel à celui du pétrole brut, en passant par celui du gaz naturel liquéfié (GNL) et de l’électricité. Comme ces projets visent à améliorer l’efficacité, à réduire les impacts et à fournir l’énergie la plus propre possible, l’innovation technologique y joue un rôle de premier plan.

Les longs échéanciers d’exécution, la complexité de la structure d’exploitation des ressources, les nouvelles applications technologiques, l’accroissement des coûts et les multiples considérations réglementaires qui entrent en jeu dans la réalisation de ces projets commandent une synergie des compétences et une approche taillée sur mesure. Chez Blakes, nous assistons nos clients du secteur de l’énergie à partir de la toute première ébauche d’un projet jusqu’à l’ultime étape de sa réalisation. Notre but est de les épauler à titre de partenaire tout au long de la concrétisation de leurs projets à grande échelle.

Notre groupe Énergie – Grands projets possède une vaste expérience en planification, en structuration et en mise en place des diverses composantes inhérentes aux grands projets d’infrastructure et d’exploitation des ressources. Promoteurs de projets, entrepreneurs, expéditeurs, négociateurs et financiers retiennent les services de notre équipe, composée d’avocats dotés d’un imposant savoir-faire dans la réalisation de grands projets, que ce soit dans les secteurs minier, pétrochimique ou pétrolier et gazier, en amont et en aval, ou encore dans les domaines de l’infrastructure, de l’électricité ou de l’énergie renouvelable. Notre expertise englobe, entre autres, la prestation de conseils sur la structuration fiscale, commerciale et réglementaire des projets, les accords d’entreprise et de coentreprise, les contrats de développement de l’actif, comme les contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (IAC) et d’ingénierie, d’approvisionnement et de gestion de la construction (IAGC), les contrats d’approvisionnement à long terme et autres, les contrats d’exploitation et d’entretien, les accords d’enlèvement et les questions environnementales.


Mandats représentatifs

Les avocats de Blakes ont notamment conseillé :

  • Sinopec dans le cadre de son acquisition d’une participation de 15 % dans le projet de GNL Pacific Northwest ainsi qu’à l’égard des questions relatives à l’aménagement de projets subséquents, notamment quant à la négociation de diverses ententes concernant la chaîne de valeur du GNL et du gaz;
  • TransCanada Corporation relativement à la création de son partenariat avec Phoenix Energy Holdings Limited pour la construction et l’exploitation du réseau pipelinier Grand Rapids, évalué à 3 G$ CA;
  • TransCanada PipeLines Limited dans le cadre de son projet Oléoduc Énergie Est de 12 G$ CA, qui transportera 1,1 milliard de barils de pétrole brut par jour au Québec et au Nouveau-Brunswick d’ici 2017 ou 2018;
  • Pembina Pipeline
    • dans le cadre du regroupement de divers terminaux de pétrole et de GNL situés dans la région d’Edmonton et de Redwater, en Alberta, pour créer le terminal Nexus; quant à l’acquisition d’Alberta Oil Sands Pipeline Ltd. et à plusieurs agrandissements du pipeline; au sujet de la construction sur un nouveau site du pipeline Horizon; à l’égard de la construction sur un nouveau site du pipeline d’embranchement Cheecham ainsi que des pipelines Nipisi et Mitsui;
    • relativement à l’acquisition indirecte d’une tour de fractionnement d’une capacité de 73 000 b/j à Redwater, en Alberta, produisant de l’éthane, du propane, du butane et du condensat, puis à la construction d’une deuxième tour de fractionnement de la même capacité;
  • Kinder Morgan Energy Partners, L.P. à l’égard de sa coentreprise à parts égales formée avec Keyera Corp. pour la construction de l’Alberta Crude Terminal, installation de chargement ferroviaire comportant 20 points de chargement et pouvant accueillir 40 000 barils de pétrole brut par jour, qui est située à Edmonton, en Alberta;
  • ENMAX Corporation quant à toutes les questions commerciales relatives à l’aménagement du Shepard Energy Centre, sa centrale à cycle mixte alimentée au gaz naturel d’une capacité de production de 800 MW et évaluée à 1,5 G$ CA;
  • LNG Canada Development Inc. quant à l’entente qu’elle a conclue avec TransCanada Corporation en vue de concevoir, de construire, de posséder et d’exploiter le projet pipelinier Coastal GasLink qui vise la construction et l’exploitation en Colombie-Britannique d’un gazoduc d’environ 650 km reliant la région de Groundbirch (près de Dawson Creek) et l’installation d’exportation projetée de LNG Canada (près de Kitimat). Le projet Coastal GasLink est assujetti à l’approbation des autorités de réglementation et à la décision d’investissement finale de LNG Canada;
  • Shell Canada Energy et ses associés concernant le projet Coastal GasLink, gazoduc évalué à 4 G$ CA qui serait conçu, construit, détenu et exploité par TransCanada Corporation et les membres de son groupe, en vue du transport de gaz naturel de la région productrice de gaz de Montney, située près de Dawson Creek, en Colombie-Britannique, vers les installations d’exportation de GNL de LNG Canada annoncées récemment, près de Kitimat, en Colombie-Britannique;
  • TransCanada PipeLines Limited et TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd. relativement au projet du pipeline Keystone;
  • Shell Canada Limitée quant à l’aménagement et à l’exploitation du projet LNG Canada avec ses associés Korea Gas Corporation, Mitsubishi Corporation et PetroChina Company Limited;
  • Fonds Enerplus Resources au sujet de sa participation dans le projet de sables bitumineux Joslyn et des négociations avec ses coassociés, dont Total;
  • Fonds Enerplus Resources dans le cadre de l’aménagement du projet de drainage par gravité au moyen de vapeur des sables bitumineux de Kirby;
  • Dover Operating Corp. et MacKay Operating Corp. relativement à l’exploitation des actifs de leur coentreprise de sables bitumineux;
  • Petronet LNG à l’égard d’un projet de regazéification et de terminal de GNL à Dahej, en Inde, le premier projet du genre qui a été couronné de succès dans ce pays, notamment quant à des contrats de vente et d’achat de gaz naturel et de GNL, à des conventions de titres de capitaux propres, de titres d’emprunt et d’expédition, à des ententes relatives aux activités portuaires, à un régime d’assurance et à un premier appel public à l’épargne;
  • PetroPlus International B.V. dans le cadre de l’obtention des autorisations requises en vue de l’acquisition, de l’aménagement et de la réalisation du projet de GNL de Keltic, en Nouvelle-Écosse;
  • Husky Energy Inc. quant à divers aspects liés à la propriété et à l’exploitation de son installation de valorisation située à Lloydminster, en Alberta, y compris à l’expansion de celle-ci, ainsi qu’à l’égard de la négociation et de la signature d’une série d’ententes de transport et de conventions relatives à des opérations de terminal visant le diluant et le bitume dilué destinés au projet de sables bitumineux Sunrise;
  • Encana Corporation dans le cadre de la négociation et de la signature d’ententes visant la vente d’un important complexe de traitement du gaz dans la région de Suffield, en Alberta, et quant à une importante entente de traitement du gaz à long terme;
  • GE Energy Financial Services dans le cadre de l’acquisition d’une participation dans le projet hydroélectrique Toba Montrose (196 MW) et du projet éolien Dokie (144 MW), tous deux situés en Colombie-Britannique, ainsi que dans le cadre de l’aménagement et du financement de ces projets;
  • Ontario Power Generation relativement au réaménagement et au financement de projets hydroélectriques dans le nord de l’Ontario.
 

 PRIX ET RECONNAISSANCE

 

​Des membres de notre groupe Énergie sont reconnus en tant que chefs de file dans l’édition la plus récente des publications suivantes :

  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business;
  • The Canadian Legal Lexpert Directory;
  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada;
  • Who’s Who Legal: Business;
  • The Legal 500 Canada;
  • The Best Lawyers in Canada.
 

 L'ÉQUIPE

 
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