EXPERTISE EN BREF

 

L'énergie de quartier contribue non seulement au développement durable des collectivités, mais elle est également bien connue pour permettre une meilleure efficacité énergétique, une réduction des émissions, une très grande efficacité d'exploitation et une diminution des coûts d’énergie pour le consommateur. La production combinée d'électricité et d’énergie thermique est utilisée dans des établissements industriels, commerciaux et résidentiels dans le monde entier, et de nouveaux systèmes voient sans cesse le jour. Partout au Canada, l'énergie de quartier est employée pour atteindre les objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre, attirer des promoteurs et exploiter des ressources sous-utilisées.

Les avocats de Blakes ont fourni des conseils à des clients dans le cadre de nombreux projets menés à bien qui comptent parmi les plus complexes et novateurs du Canada. Grâce à ses connaissances et à son expertise de taille dans le secteur en évolution qu’est celui de l'énergie de quartier, le cabinet est en mesure de fournir à ses clients des conseils juridiques stratégiques de qualité supérieure pratiquement n’importe où, au besoin.

Partout en Amérique du Nord, des propriétaires, des exploitants et des financiers d'installations énergétiques de quartier et de cogénération retiennent les services de notre groupe Électricité pancanadien. Les avocats de Blakes mettent à profit des connaissances, une expérience et une solidité considérables non seulement sur le plan des compétences juridiques traditionnelles, mais également lorsqu’il s’agit de négocier des ententes d'achat et de vente d'énergie et de traiter des dossiers de production combinée d’électricité et de chaleur (la « production combinée »), de sources de refroidissement et de récupération de chaleur résiduelle.

L'équipe Électricité du cabinet donne des conseils sur l'aménagement d'installations et de systèmes d’énergies de quartier, l'exploitation de systèmes de cogénération, la conformité réglementaire, la législation environnementale et un éventail d’autres questions concernant les producteurs et consommateurs d'énergie de quartier.

Nous représentons régulièrement des consommateurs et des fournisseurs des secteurs public et privé de l'électricité à l’égard de politiques gouvernementales et de la réglementation. Se fiant à nos compétences hors pair, l'Office de l’électricité de l’Ontario a sollicité nos conseils relativement à la structuration de son processus de demande de propositions et de sélection en matière de production combinée; aussi sommes-nous on ne peut plus qualifiés pour aider les fournisseurs d'énergie de quartier à répondre à des demandes de propositions.

Les nombreux dossiers que nous avons pilotés dans le secteur de l'énergie couvrent notamment les projets de cogénération, les dossiers d'approvisionnement, de construction, de protection de la propriété intellectuelle, de réglementation et d'environnement touchant nos clients de même que l’ensemble des activités liées aux opérations, telles que les ententes de gestion d’installations, d'approvisionnement et autres ententes, la négociation de tarifs et d’autres facteurs d’exploitation.

Mandats représentatifs

Blakes a notamment :

  • conseillé ENMAX Corporation sur des questions relatives à l'aménagement de son installation et système d’énergie de quartier à Calgary, en Alberta;
  • conseillé un promoteur international relativement à son investissement dans une société d'énergie de quartier montréalaise à l'égard notamment du contrôle préalable, de contrats d'approvisionnement énergétique à long terme, de contrats d'approvisionnement en combustible ainsi que de questions de droit immobilier et des sociétés;
  • conseillé l'Office de l’électricité de l’Ontario sur l'élaboration d'une demande de propositions à l’échelle de la province visant des projets d’énergie de quartier et de cogénération d'une capacité de 1 000 MW (production combinée I), l'une des plus importantes demandes de propositions du genre en Amérique du Nord, et d'une deuxième demande de propositions fondée sur des conditions similaires (production combinée II);
  • conseillé Waterfront Toronto relativement au projet d'aménagement d'un système d’énergie de quartier dans le cadre de la rénovation du secteur riverain de Toronto;
  • agi pour le compte de Windsor Casino Limited et de la Société des loteries et jeux de l'Ontario relativement à l'aménagement d'un centre d’énergie de quartier au Caesars Windsor et à leurs accords d'approvisionnement en énergie de quartier pour ce dernier (conclus avec la Windsor Utilities Commission) de même qu’à l'aménagement d'une installation de cogénération sur place;
  • conseillé l'Hôpital régional de Sudbury à l'égard d'une centrale d’énergie de quartier et de cogénération exploitée par Sudbury District Energy;
  • représenté divers clients du secteur de l'énergie de quartier dans le cadre de la négociation de conventions d'approvisionnement avec des fournisseurs locaux d'énergie de quartier;
  • conseillé Travaux publics et Services gouvernementaux Canada relativement à certains accords d'approvisionnement énergétique à Ottawa, en Ontario.
 

 L'ÉQUIPE

 
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