EXPERTISE EN BREF

 

Constituant la plus importante source d'énergie propre non hydraulique à faibles émissions de carbone du monde, l'énergie nucléaire sert à produire quelque 14 % de l'électricité mondiale. Il existe actuellement plus de 400 réacteurs nucléaires en exploitation ou faisant l'objet d'une remise en état dans le monde. Au Canada, l'énergie nucléaire répond à environ 15 % de la demande en électricité. En vue de satisfaire les besoins futurs, des administrations provinciales et des entreprises d'électricité ont soumis de nombreux réacteurs à une remise en état afin de prolonger leur durée de vie. On envisage également la construction de plusieurs réacteurs nucléaires devant entrer en exploitation au cours des dix prochaines années.

Comptant l'un des groupes de premier plan dans le domaine de l'électricité au Canada, Blakes constitue un cabinet de prédilection lorsqu'il s'agit de régler des questions dans ce secteur. Des propriétaires, des exploitants et des financiers de centrales nucléaires demandent fréquemment à notre groupe Électricité de leur donner des conseils en matière d'aménagement et de remise en état d’installations et de systèmes énergétiques, de conformité réglementaire, de législation environnementale et d'un éventail d'autres questions concernant les producteurs et consommateurs d'énergie nucléaire.

Les clients sollicitent les conseils de Blakes quant à tout ce qui touche les centrales nucléaires, dont la construction, l’exploitation, la gestion, le transport et la distribution ainsi que l'approvisionnement en énergie, et comptent sur nous pour analyser diverses solutions d’exploitation et de récupération des coûts. Ils font également appel à la vaste expertise qu’ont acquise les membres de notre groupe Électricité en tant que conseillers juridiques du secteur de l'énergie nucléaire quant aux opérations et aux contrats commerciaux, comme les conventions d'approvisionnement, d'achat ou de vente et quant à la tarification et aux négociations.

Notre groupe Électricité réunit des membres qui se sont trouvés à l'avant-garde du secteur de l'énergie nucléaire et qui mettent cette expérience reconnue au service de nos clients. Infrastructure Ontario a retenu nos services de conseillers relativement à son processus de demande de propositions en deux phases visant la sélection d’un vendeur de réacteurs nucléaires aux fins de la construction d'une centrale nucléaire dotée de deux réacteurs en Ontario, soit l’un des plus importants processus d'approvisionnement jamais entrepris par un gouvernement dans l'histoire du Canada. Grâce à ce mandat, notre équipe se trouve exceptionnellement qualifiée pour aider les fournisseurs d'énergie nucléaire à répondre à des demandes de propositions.

En plus de donner des conseils, les avocats de Blakes représentent régulièrement des clients des secteurs privé et public de l'électricité sur les politiques gouvernementales et la réglementation.


Mandats représentatifs

Blakes a récemment conseillé :

  • Infrastructure Ontario à l’égard de tous les aspects du projet d'approvisionnement en énergie nucléaire de l’Ontario;
  • le ministère de l’Énergie de l’Ontario au nom de l’Office de l’électricité de l’Ontario (OÉO) relativement à une convention intervenue entre l'OÉO et Bruce Power aux fins de la réfection et du redémarrage, au coût de 4,25 G$ CA, de quatre réacteurs nucléaires;
  • un organisme gouvernemental relativement à l'établissement d'un cadre législatif et réglementaire visant à lancer la production d'énergie nucléaire comme principal élément de diversification des options d'approvisionnement énergétique à venir pour notre client.
 

 L'ÉQUIPE

 
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