EXPERTISE EN BREF

 

Les sources d'énergie traditionnelles se raréfient, ce qui accroît la demande pour une énergie renouvelable diversifiée. Offrant des solutions de remplacement durables aux sources d'énergie traditionnelle, l'énergie renouvelable présente un large éventail de possibilités, mais aussi de défis et de risques pour les entreprises, les gouvernements et les organismes non gouvernementaux.

Qu'il s'agisse d’intervenir relativement aux exigences prévues par la loi ou les règlements, d'aider les sociétés d'énergie traditionnelle à investir et à se diversifier en misant sur les sources d'énergie renouvelable ou de contribuer au développement de sources d'énergie durable et de faciliter la transition à celles-ci, les spécialistes en énergie renouvelable de Blakes possèdent l'expertise nécessaire pour fournir des conseils sur tous les aspects des opérations, de l'investissement, des finances, de la réglementation et de l'innovation dans ce secteur.

Le groupe Électricité de Blakes, qui figure parmi les leaders du secteur sur la scène canadienne, jouit d’une solide expérience de l'ensemble des sources d'énergie renouvelable et a représenté des clients dans le cadre de bon nombre des projets les plus importants et les plus médiatisés au Canada, dont des projets d'énergie solaire photovoltaïque ainsi que d'énergie thermique, éolienne, hydroélectrique et de biomasse. Se fiant à l'étendue et à la richesse de notre expertise, les clients nous consultent souvent afin d’obtenir des conseils juridiques ciblés et pratiques sur la mise en œuvre de projets de production d'énergie renouvelable, la gestion des émissions de carbone, la chaîne d'approvisionnement, les projets d'infrastructures basés sur les technologies propres, la participation au programme de tarifs de rachat garantis de même que la structuration des demandes de propositions et la soumission de propositions.

Grâce à nos bureaux situés partout au Canada, nos clients bénéficient des conseils de nos avocats expérimentés dans les diverses provinces où ils exercent leurs activités. Quelles que soient les sources d'énergie renouvelable de remplacement concernées, des intervenants du secteur se tournent vers nous en raison de nos succès remarquables et de notre expérience sans pareille de la résolution des problèmes juridiques et réglementaires uniques qui se présentent à eux.

Des promoteurs, des propriétaires, des acheteurs, des prêteurs, des investisseurs, des entrepreneurs, des fournisseurs et autres fournisseurs de services sollicitent les conseils de Blakes à toutes les étapes de la réalisation d'un projet, allant du stade de l'ébauche jusqu'à la cession finale, en passant par le choix du site, l'examen environnemental, l'acquisition, le financement, l'obtention des permis, la construction et l'exploitation.

Travaillant en collaboration avec nos excellents avocats spécialisés notamment en finance, en fusions et acquisitions, en droit des sociétés, en environnement et en réglementation, nous fournissons des conseils précis sur les opérations de fusion et acquisition, les coentreprises, les ententes de collaboration, le financement de projets et d'équipement, l'approvisionnement, les restrictions environnementales, les autorisations, les obligations d’information, les approbations des organismes de réglementation et la conformité. Nos experts des droit des Autochtones règlent des questions découlant de revendications de droits ancestraux ou issus de traités, notamment par la négociation d'ententes sur les répercussions et les avantages.

Titulaires de diplômes d'études supérieures en technologie, nos spécialistes en propriété intellectuelle comprennent les techniques de production d’énergie renouvelable et les technologies propres de nos clients et sont exceptionnellement qualifiés pour fournir des conseils sur la mise au point, l'acquisition, la protection et la commercialisation de technologies complexes de même que sur l’obtention et la concession de licences à l’égard de celles-ci. Blakes aide également ses clients à répartir les risques, les responsabilités, le contrôle et le rendement financier.


Mandats représentatifs

Blakes a notamment :

  • conseillé Toba Montrose General Partnership, société en nom collectif d'Alterra Power Corp. et membre canadien du groupe de Services financiers GE Énergie, relativement à sa facilité de crédit garantie de premier rang de 470 M$ CA aux fins de la construction des installations hydroélectriques au fil de l'eau d’East Toba River/Montrose Creek d'une capacité de 196 MW, à 190 km au nord-ouest de Vancouver; il s’agissait à l'époque du plus important projet privé du genre au Canada;
  • conseillé Capital Power relativement à l'aménagement de sa centrale éolienne d'une capacité de 200 MW dans le nord-est de la Colombie-Britannique;
  • conseillé le Fonds de revenu Macquarie énergie et infrastructure (maintenant appelé « Capstone Infrastructure Corporation ») relativement à l'acquisition, à l'aménagement et à la construction (contrat de construction) ainsi qu’au financement d'un projet d'énergie solaire de 20 MW en Ontario;
  • conseillé un promoteur dans le cadre de la négociation de contrats d'approvisionnement en éoliennes pour son parc éolien prévu de 100 MW comprenant 44 éoliennes et pour un parc éolien de 40 MW comprenant 17 éoliennes en Ontario;
  • conseillé un promoteur dans le cadre de ses ententes d'exploitation, d'optimisation du transport, d'intégration de l’éolien et de restructuration pour les projets Rimrock, Glacier 1 et Glacier 2 (une capacité totale d’environ 190 MW) dans le Montana;
  • représenté les prêteurs (Banque de Tokyo-Mitsubishi UFJ, KFW Ipex-Bank GmbH, Sumitomo Mitsui Banking Corporation of Canada, Banque d'affaires Mizuho, ltée, Landesbank Baden-Württemberg, succursale de New York, et Siemens Financial Ltd.) dans le cadre du financement de projet visant les parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré d’une capacité de 272 MW, situés à 60 km au nord-est de la ville de Québec, au Québec.
 

 L'ÉQUIPE

 
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Avocate | Montréal
Montréal: 514-982-5035
Domaines d’expertise: Services financiers, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Pétrole et gaz
Associée | Montréal
Montréal: 514-982-4033
Domaines d’expertise: Environnement et droit des Autochtones, Droit des autochtones, Évaluation et autorisations environnementales, Changement climatique, Réaménagement de sites désaffectés, Pétrole et gaz, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Mines, Mines - Opérations de streaming et financement par redevances, Lobbying, Transport, Grands projets, Pipelines et secteur médian
Associé | Calgary
Calgary: 403-260-9710
Domaines d’expertise: Réaménagement de sites désaffectés, Changement climatique, Évaluation et autorisations environnementales, Litige en environnement et application des lois, Litige et règlement des différends, Énergie, Restructuration et insolvabilité, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Réglementation des produits chimiques et des résidus
Avocate | Montréal
Montréal: 514-982-5022
Domaines d’expertise: Services financiers, Financement de projets, Financement par emprunt et prêts, Financement reposant sur l'actif, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Droit bancaire
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-3318
Domaines d’expertise: Droit commercial et des sociétés, Électricité, Financement de projets, Marchés publics, Partenariats public-privé, Infrastructure, Construction, Énergie nucléaire, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres)
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-3868
Domaines d’expertise: Environnement et droit des Autochtones, Litige et règlement des différends, Affaires municipales et urbanisme, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Industrie automobile, Fabrication, Agroalimentaire et produits alimentaires et embouteillés, Mines, Criminalité des affaires, enquêtes et conformité, Réaménagement de sites désaffectés, Réglementation des produits chimiques et des résidus, Changement climatique, Évaluation et autorisations environnementales, Litige en environnement et application des lois, Droit Minier, Mines - Opérations de streaming et financement par redevances
Associé | Calgary
Calgary: 403-260-9663
Domaines d’expertise: Énergie, Fusions et acquisitions, Pétrole et gaz, Droit commercial et des sociétés, Agroalimentaire et produits alimentaires et embouteillés, Électricité, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Transport et distribution, Marché des capitaux propres, Industrie automobile, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement, Grands projets, Exploration et production non classiques, Fusions, acquisitions et dessaisissements, Pipelines et secteur médian
Avocat | Calgary
Calgary: 403-260-9746
Domaines d’expertise: Énergie, Fusions et acquisitions, Pétrole et gaz, Droit commercial et des sociétés, Électricité, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Transport, Grands projets, Secteur d'aval et marketing, Exploration et production classiques, Exploration et production non classiques, Fusions, acquisitions et dessaisissements, Pipelines et secteur médian
Avocat | Montréal
Montréal: 514-982-4034
Domaines d’expertise: Financement reposant sur l'actif, Financement par emprunt et prêts, Financement de projets, Infrastructure, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Afrique, Europe, Moyen-Orient
Associé | Vancouver
Vancouver: 604-631-3399
Domaines d’expertise: Marché des capitaux, Droit commercial et des sociétés, Capital-investissement, Technologies de l'information, Mines, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Marché des capitaux propres, Marché des capitaux d'emprunt, États-Unis, Mines – Prêts, Mines - Opérations de streaming et financement par redevances
Avocate-conseil principale | Toronto
Toronto: 416-863-2556
Domaines d’expertise: Anti-pourriel, Agroalimentaire et produits alimentaires et embouteillés, Protection de la vie privée, Propriété intellectuelle, Sciences de la vie, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Médicaments et dispositifs médicaux
Agent de brevets | Toronto
Toronto: 416-863-3164
Domaines d’expertise: Brevets, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres)
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-3286
Domaines d’expertise: Droit commercial et des sociétés, Fusions et acquisitions, Énergie, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Énergie nucléaire, Production d'énergie thermique, au gaz et combinée électricité-chaleur, Marché des capitaux propres
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-2291
Domaines d’expertise: Fusions et acquisitions, Droit commercial et des sociétés, Capital-investissement, Technologies de l'information, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Agroalimentaire et produits alimentaires et embouteillés, Commerce de détail et biens de consommation, Capital-risque
Associée | Montréal
Montréal: 514-982-4077
Domaines d’expertise: Marchés publics, Infrastructure, Construction, Droit commercial et des sociétés, Sciences de la vie, Partenariats public-privé, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres)
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-2179
Domaines d’expertise: Droit commercial et des sociétés, Énergie, Fusions et acquisitions, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Jeux et paris, Infrastructure, Énergie de quartier, Transport et distribution
Expert-conseil | Toronto
Toronto: 416-863-3077
Domaines d’expertise: Environnement et droit des Autochtones, Réaménagement de sites désaffectés, Réglementation des produits chimiques et des résidus, Changement climatique, Litige en environnement et application des lois, Litiges relatifs à l'énergie, Réglementation de l'énergie, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres)
Associée | Vancouver
Vancouver: 604-631-3384
Domaines d’expertise: Marché des capitaux, Fusions et acquisitions, Droit commercial et des sociétés, Marché des capitaux propres, Capital-investissement, Mines, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Mines – Prêts, Mines - Opérations de streaming et financement par redevances
Associée | Toronto
Toronto: 416-863-3067
Domaines d’expertise: Marketing et santé - Réglementaion, Propriété intellectuelle, Sciences de la vie, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Protection de la vie privée, Médicaments et dispositifs médicaux, Anti-pourriel, Cybersécurité
Associé | Montréal
Montréal: 514-982-5080
Domaines d’expertise: Financement reposant sur l'actif, Financement par emprunt et prêts, Financement d'équipement, Financement de projets, Aviation et aérospatiale, Droit bancaire, Infrastructure, Électricité, Capital-investissement, Afrique, Europe, Inde, Moyen-Orient, Énergie, Investissement étranger, Partenariats public-privé, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement, GNL
Associée | Toronto
Toronto: 416-863-4178
Domaines d’expertise: Réglementation de l'énergie, Énergie renouvelable (énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et technologies propres), Litige et règlement des différends, Transport et distribution, Gouvernements et secteur public
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