EXPERTISE EN BREF

 

La production d'électricité à partir du gaz est une technologie écoénergétique. La production combinée de chaleur et d’électricité (la « production combinée ») constitue, quant à elle, un moyen encore plus efficace de produire de l'énergie, car elle réduit considérablement la consommation de combustible sans compromettre la fiabilité et la qualité de l'approvisionnement énergétique des consommateurs. Partout dans le monde, on considère la cogénération d'électricité et de vapeur comme une source d’énergie supérieure du point de vue de l’environnement et comme une technologie propre de remplacement des sources d’énergie classique.

Les intervenants du secteur de l’électricité retiennent les services de Blakes en raison de ses succès remarquables et des compétences inégalées que le cabinet met à profit lorsqu'il est question de représenter des clients dans ce secteur. Nos avocats ont agi à titre de conseillers juridiques dans le cadre de bon nombre des projets de production d'électricité les plus importants, les plus complexes et les plus novateurs du Canada. Grâce à notre expérience et à notre expertise considérables dans le secteur de l’énergie ainsi qu’à nos compétences juridiques et à notre savoir-faire en matière de réglementation, nous sommes en mesure d’éclairer nos clients sur les questions de réglementation, en plus de leur fournir des conseils stratégiques de pointe ainsi que des services juridiques hors pair. Notre groupe Électricité donne des conseils sur l'aménagement et l'exploitation d'installations et de systèmes de production d’énergie au gaz et de cogénération, la gestion des installations, la conformité réglementaire, la législation environnementale, les revendications des peuples autochtones et issues de traités de même que sur un vaste éventail de questions ayant une incidence sur les producteurs et consommateurs d'énergie thermique.

Les avocats du groupe Électricité de Blakes rédigent et négocient divers types de contrats propres à ce secteur, dont des contrats d'achat d'électricité (CAE), des contrats d’ingénierie et d’approvisionnement de même que des contrats d’approvisionnement en éoliennes et en équipement, des contrats d’entretien à long terme, d’exploitation et d’alimentation en vapeur. Nous donnons régulièrement des conseils sur toutes les formes d’alimentation en combustible, y compris en ce qui a trait à la production d’énergie thermique et au gaz. L'Office de l’électricité de l’Ontario a retenu nos services de conseillers relativement à son contrat de production combinée de chaleur et d’électricité ainsi qu’à ses processus de demande de propositions et de sélection de vendeurs. Blakes est l’un des cabinets de prédilection pour aider les vendeurs et les fournisseurs dans le cadre de demandes de propositions.

Partout en Amérique du Nord, des propriétaires, des promoteurs, des exploitants et des financiers de projets et de centrales de production d'énergie au gaz et de cogénération font appel à nos connaissances, à notre expérience et à notre solidité considérables, non seulement sur le plan des compétences juridiques traditionnelles, mais également lorsqu’il s’agit de négocier des contrats d'achat d’énergie et de traiter des dossiers de production combinée de chaleur et d’électricité, de sources de refroidissement et de récupération de chaleur résiduelle.

Les clients font également appel à nous pour les représenter dans le cadre de négociations visant l'acquisition ou la cession de centrales thermiques de même que pour les conseiller sur des questions d'exploitation et sur des problèmes liés à l'approvisionnement, à la construction, au travail et à l'emploi.

Notre groupe Électricité pancanadien dispose dans chacun de nos bureaux d’une équipe de collaborateurs nous permettant de servir nos clients dans chacune des provinces où ils exercent leurs activités.


Mandats représentatifs

Blakes a notamment :

  • agi à titre de conseiller juridique dans le cadre de l'ensemble des ententes commerciales relatives à la propriété et à l'exploitation de la plus importante centrale de production d’énergie au gaz de l’Alberta, située au sud-est de Calgary dans la collectivité de Shepard. Composée de deux turbogénérateurs à gaz de 240 MW et d'un turbogénérateur à vapeur de 320 MW, l'installation sera dotée d’une capacité de production de 800 MW;
  • conseillé l'Office de l'électricité de l'Ontario sur l'élaboration d'une demande de propositions à l’échelle de la province visant des projets d’énergie de quartier et de cogénération d'une capacité de 1 000 MW (CHP I), l'une des plus importantes demandes de propositions du genre en Amérique du Nord, et d'une deuxième demande de propositions fondée sur des conditions similaires (CHP II);
  • conseillé un important promoteur relativement à l'aménagement, à la construction et au financement d'une centrale électrique au gaz naturel d'une capacité de 500 MW située dans le sud-ouest de l'Ontario;
  • conseillé un service public américain relativement à l'acquisition et au financement par celui-ci d'une participation de 50 % dans une centrale de cogénération au gaz naturel située dans le sud-est de l'Ontario.
 

 L'ÉQUIPE

 
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