EXPERTISE EN BREF

 
 
« Largement reconnu comme pierre angulaire du marché canadien des régimes de retraite et des avantages sociaux. »
Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business 2015
 
L’univers des ententes en matière de retraite et d’épargne avantageuses sur le plan fiscal disponibles au Canada s’est élargi. Ces nouvelles ententes, ainsi que les lois fiscales et les lignes directrices réglementaires nouvelles et proposées régissant les ententes en matière de retraite et d’épargne actuelles ont fait croître la demande pour nos conseils sur des questions liées à la conformité et à la réglementation connexes.
 
On fait souvent appel à nos services pour que nous examinions, interprétions, rédigions et négociions des documents régissant les allocations de retraite, les ententes de rémunération de retraite, les régimes enregistrés d’épargne-retraite, les comptes d’épargne libres d’impôt, les régimes de participation des employés aux bénéfices, les régimes de participation différée aux bénéfices, les régimes enregistrés d’épargne-études et d’autres ententes en matière de retraite et d’épargne.
 
Notre expertise sans égale dans le domaine est attestée par le fait que nos clients comprennent bon nombre des plus grandes sociétés de fiducie, sociétés d’assurance et autres institutions financières du Canada qui émettent ou offrent des moyens et des produits de retraite et d’épargne ainsi que des employeurs de toutes tailles qui mettent en œuvre ces ententes pour leurs employés.

Mandats représentatifs

Blakes a notamment :

  • conseillé l’un des plus gros employeurs du Canada sur d’importantes modifications apportées à son programme d’épargne à multiples facettes à l’intention des employés;
  • été au premier plan de l’aide apportée aux institutions financières et aux employeurs dans la mise en œuvre de nouveaux arrangements permettant d’établir un compte d’épargne libre d’impôt « collectif »;
  • conseillé de nombreuses institutions financières sur la conformité, l’enregistrement et l’administration de leurs régimes modèles de retraite et d’épargne pour les employés;
  • conseillé régulièrement des employeurs sur des questions juridiques et liées aux options concernant les ententes de retraite et d’épargne pour les employés dans le contexte d’opérations commerciales;
  • conseillé régulièrement des employeurs sur l’établissement d’ententes de rémunération de retraite personnalisées afin qu’ils puissent offrir des prestations de retraite supplémentaires garanties à leurs employés à salaire élevé.

 

 

 L'ÉQUIPE

 
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Associée | Toronto
Toronto: 416-863-2968
Domaines d’expertise: Régimes de retraite et avantages sociaux , Retraite et produits d'épargne, Rémunération des hauts dirigeants, Fiscalité, Placement des fonds de retraite, Fonds de placement, Véhicules de placement
Associé | Calgary
Calgary: 403-260-9793
Domaines d’expertise: Régimes de retraite et avantages sociaux , Rémunération des hauts dirigeants, Placement des fonds de retraite, Retraite et produits d'épargne, Fiscalité, Défense
Avocate | Toronto
Toronto: 416-863-3881
Domaines d’expertise: Régimes de retraite et avantages sociaux , Rémunération des hauts dirigeants, Placement des fonds de retraite, Litige relatif aux régimes de retraite, Retraite et produits d'épargne
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-2534
Domaines d’expertise: Régimes de retraite et avantages sociaux , Placement des fonds de retraite, Retraite et produits d'épargne, Rémunération des hauts dirigeants, Fiscalité
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