EXPERTISE EN BREF

 

« Une pratique vaste et impressionnante dans le domaine des TI ainsi qu’une réputation remarquable pour leur travail dans des dossiers complexes d’opérations et de réglementation. »

 

Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2016


​Des technologies en constante évolution, la nécessité d’innover et une réglementation serrée sont autant de facettes du marché mondial en effervescence. Dans tous les secteurs, les sociétés doivent composer avec ces réalités tout en demeurant à l’avant-garde de la concurrence, d’où la nécessité de faire appel à des experts qui conjuguent une excellente connaissance sectorielle, un savoir-faire entrepreneurial et technologique poussé ainsi qu’une grande rigueur juridique.

Bon nombre des plus grandes multinationales et des principaux fournisseurs de technologie au monde comptent sur notre groupe Technologies de l’information, l’un des plus importants et des plus réputés au Canada, pour obtenir des services fiables à guichet unique adaptés à tous leurs besoins juridiques dans les domaines de la technologie et du cybercommerce. Ils sollicitent régulièrement notre expertise à des chapitres très divers, y compris la gestion du risque, la conformité réglementaire, les opérations complexes comme l’acquisition d’entreprises technologiques, les contrats d’impartition et d’approvisionnement visant les technologies de l’information (TI) et les processus administratifs, le financement des entreprises de technologie ainsi que les questions de nature commerciale, dont la rédaction d’accords de transfert, de développement, de distribution et de licences d’exploitation de technologie. Nous conseillons des sociétés sur la confidentialité des données de même que sur les infrastructures de chiffrement et de sécurité numériques, et passons en revue leurs protocoles de traitement et d’échange de données informatisé. Nous fournissons aussi des conseils concernant les médias sociaux, notamment quant aux politiques d’utilisation, à la publicité comportementale en ligne, à la protection des marques de commerce, aux stratégies de marque, à la confidentialité, aux renseignements exclusifs et à la gestion de la réputation, et apportons des solutions aux problèmes qu’éprouvent les exploitants d’entreprises de commerce électronique ou les personnes qui s’adonnent à des opérations dans le domaine.

Les petites entreprises, telles que les développeurs de logiciels et de matériel de même que les entreprises électroniques, font également appel à nous au moment de financer leurs entreprises ou lorsqu’elles ont besoin de conseils sur la commercialisation de leurs produits et services de technologie. Nous les aidons à protéger les droits de propriété sur les logiciels et à gérer des contrats d’entiercement de codes sources et des contrats de fiducie, en plus de fournir une multitude d’autres services aux concepteurs de technologie. L’équipe nationale soudée que nous formons regroupe des professionnels talentueux de chacun de nos bureaux à l’échelle du pays.

Chefs de file de l’industrie, nos avocats spécialisés en technologie tirent parti d’une expérience et d’une formation dans des sphères remarquablement variées, comme l’ingénierie, l’informatique et les systèmes d’information de gestion. Plusieurs d’entre eux possèdent en outre des compétences connexes dans des branches juridiques telles que le droit commercial, des sociétés et des communications, publient des textes faisant autorité dans le domaine, conseillent les gouvernements sur les politiques en matière de technologie et sur les questions de nature législative, et sont réputés parmi les plus éminents au Canada dans cette sphère. Nous partageons tous une compréhension approfondie des réalités commerciales inhérentes au secteur de la technologie et de l’influence que la technologie exerce sur d’innombrables décisions stratégiques prises par les sociétés au quotidien.
 


Mandats représentatifs

Blakes a notamment conseillé :

  • UrtheCast Corp. dans le cadre de son acquisition, pour 100 M$ CA, des activités d’observation de la Terre d’Elecnor, S.A. et de son placement concomitant de reçus de souscription d’une valeur de 86,5 M$ CA par voie de prospectus;
  • Element Financial Corporation relativement à son acquisition de l’entreprise de services de gestion de parcs de véhicules de PHH Arval pour 5 G$ US ainsi que de ses appels publics à l’épargne connexes évalués à 1,4 G$ CA;
  • BlackBerry Limited relativement à une proposition d’acquisition de 4,7 G$ US présentée par Fairfax Financial Holdings Limited et à son financement de 1 G$ US par l’entremise d’un placement privé de 1 G$ CA visant des débentures convertibles;<
  • BlackBerry Limited quant à l’achat, par Rockstar Consortium, des brevets de Nortel Networks pour 4,5 G$ CA;
  • Standard Life plc à l’égard de la vente de ses activités canadiennes à Manuvie pour 4 G$ CA;
  • Aegon Canada ULC pour ce qui est de la vente de ses activités canadiennes à Wilton Re Holdings, membre du groupe de l’Office d’investissement du régime de pensions du Canada, pour 600 M$ CA;
  • La Société Canadian Tire Limitée dans le cadre de la conclusion d’un partenariat stratégique avec la Banque Scotia en vue de l’acquisition par cette dernière d’une participation de 20 % dans l’entreprise de services financiers de La Société Canadian Tire pour une contrepartie en espèces de 500 M$ CA;
  • UrtheCast Corp. au sujet de sa prise de contrôle inversée ainsi que de son financement concomitant et de son inscription à la cote de la Bourse de Toronto;
  • Sierra Wireless, chef de file mondial en appareils machine-machine et en services infonuagiques, relativement à son acquisition de Wireless Maingate AB, fournisseur suédois de connexion machine-machine et de services de gestion de données, pour une contrepartie en espèces de 90 M$ US;
  • X2O Média, société montréalaise spécialisée en communications d’entreprise, quant à son acquisition par Barco NV, leader mondial en systèmes de visualisation professionnels;
  • une société de commerce en ligne dans le cadre du lancement de divers nouveaux produits et services au Canada, notamment des services infonuagiques, une boutique en ligne, des applications mobiles, un navigateur Web, des services d’impression à la demande, des programmes promotionnels et des programmes d’adhésion;
  • BlackBerry Limited quant à divers déploiements d’envergure mondiale dans plus de 200 territoires, y compris en ce qui a trait à l’octroi de licences, au droit des sociétés, aux opérations commerciales et en matière d’approvisionnement, à l’accès légal et à des questions relatives à l’emploi;
  • Infrastructure Ontario à l’égard d’un projet de conception, de construction, de financement et d’entretien visant le développement d’une ligne de train léger dans la Ville de Toronto;
  • Microsoft à propos de certaines questions touchant la Loi canadienne anti-pourriel, le droit relatif au droit d’auteur, les programmes de commercialisation canadiens et la contestation d’actions collectives;
  • un certain nombre de coopératives de crédit canadiennes relativement à des questions de nature technologique, à l’acquisition de nouveaux systèmes bancaires et services connexes ainsi qu’au passage vers les services et les opérations bancaires entièrement électroniques;
  • une importante société de services financiers canadienne à propos d’accords stratégiques;
  • un fabricant de logiciels d’envergure multinationale au sujet d’un accord d’approvisionnement et d’octroi de licences de logiciels signé avec des organismes gouvernementaux canadiens et visant la fourniture de licences de logiciels de série ainsi que la maintenance de ceux-ci et le soutien technique connexe;
  • une société de logiciels de soins de santé relativement à ses activités commerciales au Canada, dont l’octroi de licences pour les plateformes technologiques et le respect de la réglementation;
  • un détaillant mondial quant à divers contrats d’impartition portant sur les technologies de l’information et les processus administratifs.
 

 PRIX ET RECONNAISSANCE

 

​Plusieurs membres du groupe Technologies de l’information de Blakes sont reconnus comme leaders dans leurs domaines respectifs, comme en témoigne l’édition la plus récente des publications suivantes :

  • Chambers Canada: Canada's Leading Lawyers for Business;
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business;
  • The Canadian Legal Lexpert Directory;
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada;
  • Guide to the World’s Leading Technology, Media & Telecommunications Lawyers du Legal Media Group;
  • Guide to the World’s Leading Women in Business Law du Legal Media Group;
  • Who’s Who Legal: Telecommunications, Media & Technology;
  • Who’s Who Legal: Canada;
  • Who's Who Legal;
  • The Best Lawyers in Canada.
 

 L'ÉQUIPE

 
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