Claude Marseille

Claude Marseille est associé au sein du groupe de litige. Il se spécialise en litige commercial, en recours collectifs, en droit de la construction et en recours d'actionnaires. M^e Marseille possède également une expertise en droit du commerce électronique.

M^e Marseille a été désigné par ses pairs parmi les meilleurs plaideurs en recours collectifs au Canada dans le répertoire The Best Lawyers in Canada en 2008 et 2009.

M^e Marseille représente des entreprises confrontées à des différends majeurs et il conseille la haute direction quant aux mesures à adopter en situation de crise. Il a plaidé devant les tribunaux de tous les ressorts au Canada, y compris la Cour suprême du Canada, la Cour d'appel du Québec, la Cour supérieure du Québec, les Cours fédérales et divers tribunaux administratifs. Il a pris part à de nombreux recours collectifs et procès d'envergure, ainsi qu'à des arbitrages commerciaux à titre de procureur ou d'arbitre désigné. Entre 2004 et 2008, il a plaidé un procès majeur d'une durée de 3 ans et demi, un des plus longs et des plus complexes dans l'histoire judiciaire du Québec.

M^e Marseille représente des fabricants, des institutions financières, des sociétés immobilières, des sociétés de transport, des franchiseurs, des sociétés de télécommunication et des sociétés ouvertes. Pendant de nombreuses années, il a été responsable de la gestion de tous les dossiers juridiques au Québec d'une importante compagnie de chemin de fer de catégorie 1, ainsi que de tous les dossiers juridiques au Canada d'un important fabricant de moteurs diesel.

Mandats récents

• Recours collectif national contre Amway Canada Corporation pour les prétendues infractions à la Loi sur la concurrence du Canada (en défense).
• Recours collectifs contre deux usines d'équarissage situées à Montréal et à Lévis pour les prétendues nuisances reliées à leur exploitation (en défense).
• Recours collectif national contre le plus important producteur canadien de céréales prêtes à consommer (en défense) - Bédard c. Kellogg Canada inc., 2008 C.A.F. 125 (CanLII).
• Recours collectif contre une compagnie de chemin de fer canadienne de catégorie 1 pour les prétendues nuisances reliées à l'exploitation d'une gare de triage (en défense) - Paquin c. Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique, C.A.Q., numéro 500-09-014656-045.
• Poursuite en dommages-intérêts contre la Ville de Montréal pour la somme de 63 M$ CA, à la suite de l'annulation d'un projet de construction d'un incinérateur municipal de déchets solides (en défense). Cette affaire a donné lieu à l'un des procès les plus longs et les plus complexes de l'histoire judiciaire du Québec - Société d'énergie Foster Wheeler ltée c. Montréal, (Ville de), 2008 C.S.Q. 4670 (CanLII).
• Recours en redressement contre l'un des plus importants fabricants d'acier du Québec (en défense) - Tremblay c. Groupe Canam Manac Inc.et al., C.A.Q. numéro 500-11-017543-022.
• Participation à divers arbitrages commerciaux, notamment comme arbitre désigné dans le cadre d'un litige en responsabilité du fabricant.

Autres activités

M^e Marseille a enseigné le droit de la preuve pendant quatre ans à la faculté de droit de l'Université de Montréal et a enseigné les techniques de plaidoirie ainsi que la responsabilité civile à l'École du Barreau du Québec.

M^e Marseille participe activement aux activités de l'Association du Barreau canadien (division Québec), du Barreau du Québec, du Barreau de Montréal, de l'Association Internationale des Jeunes Avocats et de l'Association du Jeune Barreau de Montréal. Il a siégé au comité exécutif ou au conseil d'administration de chacun de ces organismes, ainsi qu'à divers autres comités. Il a présidé le groupe de travail sur le secret professionnel et la technologie du Barreau du Québec et il siège actuellement à deux comités liés à l'utilisation des technologies de l'information dans la pratique du droit. L'Association du Jeune Barreau de Montréal lui a décerné le titre de membre à vie pour sa "contribution exceptionnelle aux activités de l'association".

Les écrits de M^e Marseille ont largement été diffusés dans le monde juridique. Il a notamment rédigé ou corédigé plusieurs ouvrages portant sur les recours collectifs, le droit de la preuve et le droit du commerce électronique.

Publications récentes
Coauteur - "Communicating With Class in Canada - the Scope of Permissible Communications With Class and Proposed Class Members", Class Action, vol. VII, n^o 3, p. 462 à 478, Federated Press, 2009.

Coauteur - "Le rejet des recours collectifs décrypté par Claude Marseille", Droit-Inc.com, 15 octobre 2009.

Coauteur - "Le recours collectif", Code de procédure civile annoté du Québec, en collaboration avec M^e André Durocher, 2^e édition, LexisNexis Canada Inc., Montréal, 2009.

Coauteur - "Règle de la nécessité de l'original", Le JurisClasseur Québec, preuve et prescription, en collaboration avec M^e Louis-Raphaël Lescop, LexisNexis Canada Inc., Montréal, 2009.

Coauteur - "Actes sous seing privé et autres écrits", Le JurisClasseur Québec, preuve et prescription, en collaboration avec M^e Louis-Raphaël Lescop, LexisNexis Canada Inc., Montréal, 2009.

Coauteur - "Troubles de voisinage et recours collectifs : la Cour d'appel du Québec rend sa première décision depuis l'arrêt Ciment du Saint-Laurent Inc.", Bulletin Blakes - Recours collectifs/Environnement, 2009.

Coauteur - "Yogourt probiotique et recours collectif : Patricia Wiener c. The Dannon Company, Inc. ", en collaboration avec M^e André Durocher, Bulletin Blakes, 2008.

Coauteur - Lois sur le commerce électronique au Canada et documents connexes, en collaboration avec M^e Sunny Handa et M^e Martin Sheehan, 3^e édition, LexisNexis Canada Inc., Toronto, 2008.

Auteur - "Les répercussions de l'affaire Bouchard c. Agropur coopérative: la disparition des recours collectifs sectoriels et autres développements importants", Développements récents sur les recours collectifs, Barreau du Québec, 2007.

Auteur - "Arbitration and Class Actions in Canada: Where Do We Stand?", Class Action Reports, vol. 28, n^o 2, p. 123 ff., Thomson/West, 2007.

Auteur - "L'arbitrage et les recours collectifs au Québec : où en sommes-nous?", Développements récents sur les recours collectifs, Barreau du Québec, 2006.

Coauteur - "La théorie des troubles de voisinage, une doctrine incompatible avec le véhicule procédural du recours collectif", en collaboration avec M^e André Durocher, Bulletin Blakes, 2006.

Auteur - Règles des Cours fédérales et documents connexes 2006, Les éditions Yvon Blais Inc. (Thomson), Montréal, 2006.

Activités professionnelles
Conférencier - "La gestion de l'information électronique dans la pratique de l'avocat: les règles juridiques applicables et les lignes directrices proposées par le Barreau", Association du Barreau canadien - succursale de Québec, Montréal, 9 février 2010.

Conférencier - "Article 2860 C.c.Q. - Original technologique", Droit civil et Technologies, Chaire de l'Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques, Université de Montréal, 19 février 2010.

Coconférencier - "Récents développements en matière de recours collectifs", cours de formation juridique continue à l'intention des conseillers juridiques internes de la Fédération des caisses Desjardins du Québec, Lévis et Montréal, 24 et 25 novembre 2009.

Coconférencier - "Recours collectifs des régimes de retraite lors de litiges", 1^ère édition: Régimes de retraite: Droit et Contestation, Federated Press, Montréal, 9 septembre 2009.

Conférencier - "Le procès sans papier: objection... à toute preuve présentée devant les tribunaux québécois!", Congrès du Barreau du Québec, Montréal, 29 mai 2009.

Conférencier - "Une nouvelle frontière : les recours collectifs dans l'industrie alimentaire", séminaire, Montréal, septembre 2008.

Conférencier - "Jurisprudence récente en matière de recours collectifs au Canada et au Québec", Barreau du Québec, Montréal, 25 et 26 octobre 2007.

Conférencier - "L'utilisation des clauses d'arbitrage pour gérer le risque des recours collectifs au Québec", Troisième conférence avancée sur les recours collectifs, L'Institut canadien, Montréal, 22-24 février 2006.

Conférencier - "Répercussion de l'affaire Bouchard c. Agropur Coopérative : la fin des recours collectifs sectoriels et autres développements importants", Récents développements en recours collectifs, Barreau du Québec, 2007.

Conférencier - "Recours collectifs et troubles de voisinage : où est la faute?", Association du Jeune Barreau de Montréal, 2007.

Conférencier - "Les objections à la preuve en droit civil québécois", Tribunal administratif du Québec, Conférence annuelle des juges de la Cour du Québec, Conférence annuelle de la Commission des affaires sociales, 2001, 2002, 2004 et 2006.