5/10/2019

Six des plus grands cabinets d’avocats au Canada ont récemment uni leurs forces dans le cadre d’un projet pilote novateur visant à élaborer un « contrat intelligent » complexe fondé sur la chaîne de blocs Ethereum. Cette expérimentation avait comme objectif d’explorer les avantages potentiels des contrats intelligents dans le contexte juridique pour mieux comprendre de quelle façon les cabinets d’avocats peuvent tirer parti des nouvelles technologies afin de mieux répondre aux besoins de leurs clients. Les cabinets Bennett Jones LLP, Blake, Cassels & Graydon S.E.N.C.R.L./s.r.l., Davies Ward Phillips & Vineberg S.E.N.C.R.L., s.r.l., Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l., Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. et Stikeman Elliott S.E.N.C.R.L., s.r.l. ont participé à ce projet.

Pendant six mois, ces cabinets d’avocats ont collaboré avec GenesisB, un cabinet-conseil pionnier de la chaîne de blocs, en vue de concevoir, au moyen de la plateforme OpenLaw, un modèle juridique « intelligent » et novateur fondé sur la chaîne de blocs Ethereum. Plus particulièrement, les cabinets d’avocats ont créé une convention d’entiercement automatisée pour les F&A en programmant plusieurs clauses au moyen de la technologie des contrats intelligents. Les clauses de la convention portant sur l’indemnisation, l’utilisation du fonds de roulement et le règlement des différends courants ont été automatisées au moyen d’une monnaie pseudo-stable.

Cet exercice a permis aux avocats participants d’acquérir une expérience pratique du processus de création, de mise à l’essai et d’utilisation d’un contrat complexe s’appuyant sur la chaîne de blocs. Il a procuré de l’information précieuse non seulement sur les circonstances dans lesquelles les contrats intelligents peuvent générer des gains en efficience et des économies de coûts pour les clients, mais aussi sur la convivialité de cette technologie pour le secteur, de même que sur les améliorations devant être apportées avant que les avantages de cette technologie se matérialisent.

« Nous commençons à peine à évaluer l’incidence de la technologie de la chaîne de blocs sur la profession juridique, et des projets comme celui-ci démontrent le potentiel de la technologie des contrats intelligents. Alors que l’adoption de cette technologie se répand, les cabinets d’avocats et les entreprises peuvent avoir recours à la plateforme d’OpenLaw pour simplifier l’automatisation des contrats tout en mettant la table pour les contrats intelligents », a déclaré Aaron Wright, cofondateur d’OpenLaw.

À propos d’OpenLaw

OpenLaw est un protocole fondé sur la chaîne de blocs permettant de créer et de conclure des contrats. Grâce à OpenLaw, les utilisateurs peuvent structurer des opérations plus efficacement et faire signer et conserver des contrats de façon numérique et hautement sécurisée, tout en tirant parti des contrats intelligents de prochaine génération s’appuyant sur la chaîne de blocs. OpenLaw est la première initiative qui fait le pont de manière exhaustive, conviviale et conforme aux lois entre les contrats traditionnels et les contrats intelligents fondés sur la chaîne de blocs. Pour en savoir davantage, visitez https://openlaw.io/.

À propos de GenesisB

GenesisB est un cabinet-conseil pionnier de la chaîne de blocs qui aide les entreprises à générer davantage d’efficience au moyen de solutions fondées sur la chaîne de blocs. GenesisB se concentre exclusivement sur les améliorations de rendement par le biais d’innovations commerciales et technologiques grâce à la technologie des registres distribués. En mettant à profit son expertise pointue en matière de chaîne de blocs, GenesisB aide les organisations à découvrir les avantages des registres distribués, notamment la « confiance décentralisée », l’automatisation intelligente, la protection des données et les historiques d’opérations inaltérables. Centrée sur les stratégies et dotée d’une expertise importante en ingénierie, GenesisB aide les entreprises et les gouvernements à planifier, à concevoir et à mettre en œuvre des solutions efficaces fondées sur la chaîne de blocs. Pour en savoir davantage, visitez https://genesisb.com/.​​​