Jeffrey C. Trossman
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-4290

Jeffrey Trossman dirige le groupe de pratique de premier plan en fiscalité de Blakes. Il conseille une clientèle diversifiée sur tous les aspects de la planification fiscale et des règlements de différends fiscaux. Il cumule de nombreuses années d’expérience dans la prestation de conseils stratégiques en fiscalité sur des fusions et acquisitions transfrontalières, des investissements étrangers au Canada et canadiens à l’étranger, et des restructurations multiterritoriales touchant des sociétés canadiennes et internationales, et des fonds d’investissement. De plus, M. Trossman aide les clients à gérer leurs vérifications fiscales et à régler leurs différends fiscaux à toutes les étapes du processus de vérification et d’appel.

M. Trossman est très réputé et respecté parmi les conseillers et les représentants gouvernementaux du milieu de la fiscalité canadienne et internationale. Il est actuellement président de la Section nationale de droit fiscal de l’Association du Barreau canadien, coprésident du comité mixte sur la fiscalité de l’Association du Barreau canadien et des Comptables professionnels agréés du Canada, de même que gouverneur de la Fondation canadienne de fiscalité. M. Trossman collabore fréquemment avec de hauts responsables du gouvernement relativement à la législation fiscale actuelle et proposée, ainsi qu’à son administration.

En septembre 2017, il a été reconnu comme leader de l’année en droit fiscal dans les Amériques par l’International Tax Review.

MANDATS RETENUS

M. Trossman a récemment conseillé :

  • Canadian Real Estate Investment Trust (CREIT) relativement à son regroupement de 3,9 G$ CA avec Fiducie de placement immobilier Propriétés de choix;

  • Ocean Spray Cranberries, Inc. dans le cadre de son acquisition d’Atoka Cranberries Inc. du Groupe Bieler inc.;

  • The Washington Companies en lien avec son acquisition de Dominion Diamond Corporation pour 1,5 G$ CA et le financement par emprunt connexe;

  • Element Financial Corporation quant à son opération de scission (« opération papillon ») au moyen d’un plan d’arrangement en vertu duquel Element s’est scindée en deux nouvelles sociétés ouvertes : Element Fleet Management Corp. (TSX : EFN) et ECN Capital Corp. (TSX : ECN);

  • Sagard Holdings dans le cadre de l’acquisition des activités de Performance Sports Group Ltd. pour 575 M$ US;

  • Placements Mackenzie, filiale de Société financière IGM Inc., quant à son acquisition d’une participation de 13,9 % dans China Asset Management Co., Ltd. pour 647 M$ CA;

  • TransCanada Corporation dans le cadre de son appel public à l’épargne de 4,4 G$ CA visant des bons de souscription, le plus important appel public à l’épargne à survenir sur le marché canadien;

  • UnitedHealth Group relativement au regroupement de sa filiale, OptumRx, avec Catamaran Corporation pour 12,8 G$ US;

  • FPI H&R au sujet de ses nombreux appels publics à l’épargne visant des titres d’emprunt et de capitaux propres, et de son acquisition, pour 2,75 G$ CA, de Primaris Retail REIT.

PRIX ET RECONNAISSANCE

En 2017, M. Trossman a été reconnu comme leader de l’année en droit fiscal dans les Amériques par l’International Tax Review. Il est également reconnu à titre de fiscaliste de premier plan dans les publications suivantes :

  • The Best Lawyers in Canada 2019;

  • Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business 2018;

  • Chambers Canada: Canada's Leading Lawyers for Business 2018;

  • The Legal 500 Canada 2018;

  • The 2018 Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada;

  • The Canadian Legal Lexpert Directory 2018;

  • The 2017 Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada;

  • Who's Who Legal: Canada 2017;

  • Who's Who Legal: Corporate Tax 2017;

  • Tax Controversy Leaders 2015 de l’International Tax Review;

  • Who's Who Legal 2015;

  • Guide to the World's Leading Tax Advisers 2014 du Legal Media Group.

PUBLICATIONS
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Blakes Bulletin on International Trade and Tax, January 23, 2017.
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ALLOCUTIONS, CONFÉRENCES ET SÉMINAIRES
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Conférencier: United States Tax Reform and the North American Response Thereto
2018 Lex Mundi Tax Practice Group Global Meeting, Lisbon, Portugal, June 3 – 4, 2018.
Conférencier: Interest Deductibility
The Canadian Bar Association 2018 Tax Law for Lawyers Conference, Niagara-on-the-Lake, Ontario, May 27 – June 1, 2018.
Conférencier: Tax Planning with CCPC's – Future of CCPC Taxation Seminar
UJA Federation of Greater Toronto, Ontario, November 22, 2017.
Président: Concurrent Session
Canadian Tax Foundation 69th Annual Tax Conference, Toronto, Ontario, November 20, 2017.
Coprésident: 31st Annual Senior Tax Practitioners' Institute
Langdon Hall, Cambridge, Ontario, October 25-27, 2017.
Conférencier: Canadian Corporate Tax Update Legislative Developments – New Provisions, New Challenges
72nd TEI Annual Conference, Toronto, Ontario, October 24, 2017.
Conférencier: What You Missed While You Were Away: Summer 2017 Tax Developments Ontario Bar Association
Tax Law Section Toronto, Ontario, September 28, 2017
Conférencier: Policy Conference on Tax Planning Using Private Corporations: Analysis and Discussion with Finance: Taxation of Investment Income
Canadian Tax Foundation, Ottawa, Ontario, September 25, 2017.
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