Jeffrey C. Trossman
Associé | Toronto
Toronto: 416-863-4290

Jeffrey dirige le groupe de pratique de premier plan en fiscalité de Blakes. Il conseille une clientèle diversifiée sur tous les aspects de la planification fiscale et des règlements de différends fiscaux. Il cumule de nombreuses années d’expérience dans la prestation de conseils stratégiques en fiscalité sur des fusions et acquisitions transfrontalières, des investissements étrangers au Canada et canadiens à l’étranger, et des restructurations multiterritoriales touchant des sociétés canadiennes et internationales, et des fonds d’investissement. De plus, Jeffrey aide les clients à gérer leurs vérifications fiscales et à régler leurs différends fiscaux à toutes les étapes du processus de vérification et d’appel.

Jeffrey est très réputé et respecté parmi les conseillers et les représentants gouvernementaux du milieu de la fiscalité canadienne et internationale. Il est le président sortant de la Section nationale de droit fiscal de l’Association du Barreau canadien, ainsi que coprésident sortant du comité mixte sur la fiscalité de l’Association du Barreau canadien et des Comptables professionnels agréés du Canada. Il est aussi membre du conseil sur la fiscalité et la concurrence fiscale (Fiscal and Tax Competitiveness Council) de l’Institut C.D. Howe, de même qu’un ancien gouverneur de la Fondation canadienne de fiscalité. Jeffrey collabore fréquemment avec de hauts responsables du gouvernement relativement à la législation fiscale actuelle et proposée, ainsi qu’à son administration.

En septembre 2017, il a été reconnu comme leader de l’année en droit fiscal dans les Amériques par l’International Tax Review.

MANDATS RETENUS

Jeffrey a récemment conseillé :

  • Power Corporation du Canada et la Corporation Financière Power relativement à leur offre publique de rachat d’actions importante et à la structuration des dépôts d’actions pour le rachat d’actions par la Corporation Financière Power et par la Société financière IGM Inc.;

  • Canadian Real Estate Investment Trust (CREIT) relativement à son regroupement de 3,9 G$ CA avec Fiducie de placement immobilier Propriétés de choix;

  • Ocean Spray Cranberries, Inc. dans le cadre de son acquisition d’Atoka Cranberries Inc. du Groupe Bieler inc.;

  • The Washington Companies en lien avec son acquisition de Dominion Diamond Corporation pour 1,5 G$ CA et le financement par emprunt connexe;

  • Element Financial Corporation quant à son opération de scission (« opération papillon ») au moyen d’un plan d’arrangement en vertu duquel Element s’est scindée en deux nouvelles sociétés ouvertes : Element Fleet Management Corp. (TSX : EFN) et ECN Capital Corp. (TSX : ECN);

  • Sagard Holdings dans le cadre de l’acquisition des activités de Performance Sports Group Ltd. pour 575 M$ US;

  • Placements Mackenzie, filiale de Société financière IGM Inc., quant à son acquisition d’une participation de 13,9 % dans China Asset Management Co., Ltd. pour 647 M$ CA;

  • TransCanada Corporation dans le cadre de son appel public à l’épargne de 4,4 G$ CA visant des bons de souscription, le plus important appel public à l’épargne à survenir sur le marché canadien;

  • UnitedHealth Group relativement au regroupement de sa filiale, OptumRx, avec Catamaran Corporation pour 12,8 G$ US;

  • FPI H&R au sujet de ses nombreux appels publics à l’épargne visant des titres d’emprunt et de capitaux propres, et de son acquisition, pour 2,75 G$ CA, de Primaris Retail REIT.

PRIX ET RECONNAISSANCE

En 2017, Jeffrey a été reconnu comme leader de l’année en droit fiscal dans les Amériques par l’International Tax Review. Il est également reconnu à titre de fiscaliste de premier plan dans les publications suivantes :

  • The Best Lawyers in Canada 2020(droit fiscal);

  • Who’s Who Legal: Thought Leaders – Global Elite 2020;

  • Who’s Who Legal: Corporate Tax 2019 (conseil et litige fiscal);

  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business 2019;

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2019;

  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada 2019;

  • The Legal 500 Canada 2019;

  • The Best Lawyers in Canada 2019;

  • The Canadian Legal Lexpert Directory 2019;

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