Sauter la navigation

Financement d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs

Financement d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs
Financement d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs
Expertise / Secteurs / Aviation et aérospatiale / Financement d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs
Les avocats de Blakes possèdent un savoir-faire en matière d’acquisition et de vente de moteurs et d’aéronefs commerciaux, de contrats de location-exploitation, de contrats de location adossés et de location-financement transfrontaliers, de financement de crédit à l’exportation ainsi que de prêts et d’hypothèques dans le secteur de l’aviation. Nous fournissons des conseils et participons à des négociations dans le cadre de ventes sous condition, de ventes et de cessions-bails, de ventes et de financements soutenus par le fabricant, de financements d’acompte, de financements par emprunt ou par capitaux propres auprès du public et de financements au moyen de papier commercial.

Notre expertise porte également sur la prestation de conseils et les négociations concernant la titrisation, la novation de baux d’aéronefs, les ententes de financement sur stocks d’aéronefs, ainsi que l’achat et la vente de portefeuilles d’aéronefs. Bon nombre de structures novatrices de financement et de garanties que nous avons élaborées sont devenues des pratiques courantes dans le marché au Canada.
 
Nous comptons parmi nos clients des acheteurs, des vendeurs, des financiers, des exploitants, des gestionnaires et des affréteurs d’aéronefs d’aviation générale et d’affaires.

La majeure partie de nos clients dans le domaine du financement des aéronefs sont de grandes multinationales situées à l’étranger, dont bon nombre font partie des plus importants fabricants, financiers et locateurs d’aéronefs et de moteurs au monde. En 2017, Blakes a été nommé conseiller juridique externe mondial de l’Aviation Working Group, une association sectorielle de premier plan composée de la plupart des intervenants clés du domaine de l’aviation et comportant des constructeurs, des institutions financières et des sociétés de location.
 
Afficher plus de texte
Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  • les preneurs fermes des cinq opérations d’Air Canada concernant des certificats de fiducie bonifiés du matériel, qui ont permis de lever plus de 3,3 G$ US pour Air Canada (l’opération initiale a été désignée opération nord-américaine de l’année pour 2013 par AirFinance Journal);

  • The Boeing Company au Canada, notamment dans le cadre de la vente d’un maximum d’environ 100 nouveaux aéronefs B737-MAX à Air Canada et du financement connexe;

  • GE Capital Aviation Services relativement à l’ensemble des questions concernant la location, le financement et la vente d'aéronefs et de moteurs d’aéronefs au Canada;

  • Avolon relativement à divers projets relatifs à leur flotte canadienne, notamment des locations, des acquisitions et des ventes, des ententes de cession-bail, des titrisations d'actifs et des refinancements;

  • PNC Aviation Finance relativement à une partie importante des questions canadiennes ayant trait à des financements d’aéronefs, soit plus de 40 opérations concernant plus de 15 types d'aéronefs;

  • Export-Import Bank des États-Unis et la Banque TD dans le cadre de la toute première émission par une ligne aérienne canadienne (Air Canada) d’obligations soutenues par une agence de crédit à l’exportation;

  • d’importants financiers d’aéronefs dans le cadre de la plupart des financements d'aéronefs réalisés au cours des dernières années par des entreprises canadiennes de transport aérien, notamment Air Canada, WestJet, Air Transat, Sunwing, Jazz, WestJet Encore, Porter, Sky Regional, Air Georgian, Enerjet, CargoJet, Canadian North, Air North, Air Inuit et Flair.

BLK.ExpertiseDetail.ContactTabs.LoadingText