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Énergies renouvelables (énergie éolienne, solaire et hydroélectrique)

Énergies renouvelables (énergie éolienne, solaire et hydroélectrique)
Énergies renouvelables (énergie éolienne, solaire et hydroélectrique)
Expertise / Secteurs / Électricité / Énergies renouvelables (énergie éolienne, solaire et hydroélectrique)

Les sources d’énergie traditionnelles se raréfient, ce qui accroît la demande pour une énergie renouvelable diversifiée. Offrant des solutions de remplacement durables aux sources d’énergie traditionnelle, l’énergie renouvelable présente un large éventail de possibilités, mais aussi des défis et des risques pour les entreprises, les gouvernements et les organismes non gouvernementaux.

Blakes contribue activement au développement des ressources énergétiques durables et à la transition vers ces ressources. Nous avons une longue tradition d’excellence en matière de conseils sur le développement et le financement de nombreux projets nationaux et internationaux, ainsi que pour l’obtention de permis dans ce domaine. Nous possédons une solide expérience de l’ensemble des sources d’énergie renouvelable, ayant représenté des clients dans le cadre de bon nombre des projets les plus importants et les plus médiatisés au Canada, y compris des projets d’énergie solaire photovoltaïque ainsi que des projets d’énergie éolienne, hydroélectrique et de biomasse.

Nos avocats spécialisés dans les énergies renouvelables ont l’expertise et la feuille de route qu’il faut pour fournir des conseils stratégiques et juridiques à leurs clients sur toutes les composantes des projets d’énergie renouvelable. Nous aidons nos clients à se conformer aux exigences réglementaires et législatives, ainsi qu’à négocier l’accès aux capitaux. Nous aidons également les sociétés d’énergie traditionnelle et les sociétés d’énergie renouvelable lorsqu’elles investissent ou se diversifient dans les sources d’énergie renouvelable.

Nous travaillons en étroite collaboration avec les membres de nos diverses pratiques en finance, en fusions et acquisitions, en droit des sociétés, en environnement, en droit autochtone et en réglementation, tous des chefs de file de leurs domaines respectifs, pour fournir à nos clients des conseils complets sur un large éventail de questions. Notre expertise porte notamment sur les opérations de fusion et acquisition, les coentreprises, les ententes de collaboration, la restructuration de projets, le financement de projets et d’équipement, l’approvisionnement, les exigences environnementales, les autorisations réglementaires, le règlement de questions relevant du droit autochtone, la négociation d’ententes sur les répercussions et les avantages, ainsi que les questions de conformité.

Se fiant à l’étendue et à la richesse de notre expertise, les clients nous consultent fréquemment pour obtenir des conseils juridiques ciblés et pratiques sur la mise en œuvre de projets de production d’énergie renouvelable, la gestion des émissions de carbone, la chaîne d’approvisionnement, les projets d’infrastructures basés sur les technologies propres, la participation au programme de tarifs de rachat garantis, ainsi que la structuration de demandes de propositions et la soumission de propositions pour des contrats d’achat d’électricité. Grâce à nos bureaux situés dans les grands centres d’affaires du Canada, nos avocats expérimentés sont en mesure de conseiller nos clients dans les diverses provinces où ceux-ci exercent leurs activités. Des promoteurs, des propriétaires, des acheteurs, des prêteurs, des investisseurs, des entrepreneurs et des fournisseurs (y compris des fournisseurs de services) sollicitent les conseils de Blakes à toutes les étapes de la réalisation d’un projet, qu’il s’agisse de l’ébauche, du choix du site, de l’examen environnemental, de l’acquisition ou de l’investissement, du financement, de l’obtention des permis réglementaires, de la construction, de l’exploitation, ou de la cession finale.

Titulaires de diplômes d’études supérieures en sciences et en technologie, nos spécialistes en propriété intellectuelle comprennent les techniques de production d’énergie renouvelable et les technologies propres de nos clients et sont exceptionnellement qualifiés pour fournir à ces derniers des conseils en matière d’innovation, y compris sur la mise au point, l’acquisition, la protection et la commercialisation de technologies complexes, ainsi que sur l’obtention et la concession de licences à l’égard de celles-ci. Blakes aide également ses clients avec les questions concernant la répartition des risques, des responsabilités, du contrôle et du rendement financier, et ce, en ce qui concerne un large éventail de questions de gouvernance d’entreprise et d’analyse de la gestion des risques.

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Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  • BluEarth Renewables Inc. relativement à son acquisition par DIF Infrastructure V, un fonds d’infrastructure indépendant, auprès du Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario;

  • les prêteurs dans le cadre du financement du projet Le Plateau, un parc éolien d’une puissance de 138,6 MW situé à Ruisseau-Ferguson, dans la municipalité régionale de comté d’Avignon, et dans la municipalité de L’Ascension-de-Patapédia, au Québec;

  • Elemental Energy Renewables Inc. sur des questions en matière d’environnement et de réglementation concernant des demandes déposées auprès de l’Alberta Utilities Commission pour la centrale solaire Brooks Solar II de 26,5 MW située près de Brooks, en Alberta, et le projet solaire East Strathmore de 20,1 MW situé près de Strathmore, en Alberta;

  • d’importants producteurs d’énergies renouvelables et négociants d’électricité canadiens dans le cadre de différends avec la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité concernant des crédits de règlement;

  • le Régime de rentes du Mouvement Desjardins quant à l’acquisition d’une partie de la participation d’EDF Renouvelables Canada inc. dans le projet éolien Cypress situé près de Medicine Hat, en Alberta;

  • Renewable Energy Trust, à titre de conseillers juridiques canadiens, dans le cadre de la vente de son portefeuille de huit projets d’énergie solaire nord-américains (trois centrales en Ontario, deux en Californie et trois en Géorgie) d’une puissance totale de 84 MW, à Axium Infrastructure;

  • IAMGOLD Corporation au sujet de son développement d’une centrale solaire de 15 MW à sa mine d’or Essakane;

  • Suncor Énergie relativement à la vente à Fiera Capital de sa participation de 50 % dans le parc éolien de Cedar Point II;

  • ENMAX Corporation quant à toutes les questions commerciales relatives à l’aménagement du Shepard Energy Centre, centrale à cycle mixte d’une capacité de production de 800 MW évaluée à 1,4 G$ CA, ainsi qu’à son entente de coentreprise commerciale à cet égard avec Capital Power;

  • BluEarth Renewables Inc. à l’égard du financement du projet hydroélectrique Narrows Inlet.

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