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Pétrole et gaz – Grands projets

Grands projets
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Les grands projets sollicitent le concours de tout un éventail d’intervenants – producteurs, entreprises pipelinières, fournisseurs d’électricité, associations sectorielles, organismes de réglementation, etc. – et couvrent tous les volets de l’industrie énergétique, allant du transport du gaz naturel à celui du pétrole brut, en passant par celui du gaz naturel liquéfié (GNL) et de l’électricité. Comme ces projets visent à améliorer l’efficacité, à réduire les impacts et à fournir l’énergie la plus propre possible, l’innovation technologique y joue un rôle de premier plan.

Les longs échéanciers d’exécution, la complexité de la structure d’exploitation des ressources, les nouvelles applications technologiques, l’accroissement des coûts et les multiples considérations réglementaires qui entrent en jeu dans la réalisation de ces projets commandent une synergie des compétences et une approche taillée sur mesure. Chez Blakes, nous assistons nos clients en leur fournissant des conseils juridiques sur le développement de grands projets dans le secteur de l’énergie à partir de la toute première ébauche d’un projet jusqu’à l’ultime étape de sa réalisation. Notre but est de les épauler à titre de partenaire tout au long de la concrétisation de leurs projets à grande échelle.

En tant que conseillers juridiques pour les grands projets énergétiques, notre équipe possède une vaste expérience en planification, en structuration et en mise en place des diverses composantes inhérentes aux grands projets d’infrastructure et d’exploitation des ressources. Promoteurs de projets, entrepreneurs, expéditeurs, négociateurs et financiers retiennent les services de notre équipe, composée d’avocats dotés d’un imposant savoir-faire dans la réalisation de grands projets, que ce soit dans les secteurs minier, pétrochimique ou pétrolier et gazier, en amont et en aval, ou encore dans les domaines de l’infrastructure, de l’électricité ou de l’énergie renouvelable. Notre expertise englobe, entre autres, la prestation de conseils sur la structuration fiscale, commerciale et réglementaire des projets, les accords d’entreprise et de coentreprise, les contrats de développement de l’actif, comme les contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (IAC) et d’ingénierie, d’approvisionnement et de gestion de la construction (IAGC), les contrats d’approvisionnement à long terme et autres, les contrats d’exploitation et d’entretien, les accords d’enlèvement et les questions environnementales.

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Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  • Ceres Global Ag Corp. relativement à sa coentreprise formée avec Steel Reef Infrastructure Corp. afin de développer un terminal ferroviaire d’hydrocarbures aux installations ferroviaires existantes de Ceres à Northgate, en Saskatchewan, ainsi que des installations ferroviaires pour faciliter le transbordement de produits d’hydrocarbures en vue de leur acheminement entre les États-Unis et le Canada;

  • TransCanada PipeLines Limited et TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd. en ce qui a trait au projet de pipeline Keystone;

  • Husky Energy Inc. quant à divers aspects liés à la propriété et à l’exploitation de son installation de valorisation située à Lloydminster, en Alberta, y compris à l’expansion de celle-ci, ainsi qu’à l’égard de la négociation, la signature et la livraison d’une série d’ententes de transport et de conventions relatives aux terminaux visant le diluant et le bitume dilué destinés au projet de sables bitumineux Sunrise;

  • Kinder Morgan Canada Inc. en ce qui a trait à sa coentreprise avec Keyera Corp. visant la construction du Base Line Terminal, soit un terminal de stockage de pétrole brut situé parmi les installations d’Alberta Enviro Fuels à Sherwood Park, en Alberta; ce mandat comportait également diverses ententes connexes, notamment plusieurs ententes de stockage à long terme, des ententes sur l’utilisation des terres et l’accès aux terres, diverses conventions d’interconnexion et des contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (« IAC »);

  • Shell Canada Energy et ses associés concernant le projet Coastal GasLink, gazoduc évalué à 4 G$ CA qui serait conçu, construit, détenu et exploité par TransCanada Corporation et les membres de son groupe, en vue du transport de gaz naturel de la région productrice de gaz de Montney, située près de Dawson Creek, en Colombie-Britannique, vers les installations d’exportation de GNL de LNG Canada annoncées récemment, près de Kitimat, en Colombie-Britannique;

  • LNG Canada Ltd. relativement à l’aménagement et à l’exploitation du projet LNG Canada avec ses partenaires Shell Canada, Korea Gas Corporation, Mitsubishi Corporation et PetroChina Company Limited;

  • PetroPlus International B.V. dans le cadre de l’obtention des autorisations requises en vue de l’acquisition, de l’aménagement et de la réalisation du projet de GNL de Keltic, en Nouvelle-Écosse;

  • Shell Canada Limitée quant à l’aménagement et à l’exploitation du projet LNG Canada avec ses associés Korea Gas Corporation, Mitsubishi Corporation et PetroChina Company Limited;

  • TransCanada PipeLines Limited dans le cadre de son projet Oléoduc Énergie Est de 12 G$ CA, qui permettait de transporter 1,1 million de barils de pétrole brut par jour au Québec et au Nouveau-Brunswick;

  • ENMAX Corporation quant à toutes les questions commerciales relatives à l’aménagement du Shepard Energy Centre, sa centrale à cycle mixte alimentée au gaz naturel d’une capacité de production de 800 MW et évaluée à 1,5 G$ CA;

  • Pembina Pipelines dans le cadre du regroupement de divers terminaux de pétrole et de GNL situés dans la région d’Edmonton et de Redwater, en Alberta, pour créer le terminal Nexus; quant à l’acquisition d’Alberta Oil Sands Pipeline Ltd. et à plusieurs agrandissements du pipeline; au sujet de la construction sur un nouveau site du pipeline Horizon; à l’égard de la construction sur un nouveau site du pipeline d’embranchement Cheecham ainsi que des pipelines Nipisi et Mitsui; et relativement à l’acquisition indirecte d’une tour de fractionnement d’une capacité de 73 000 b/j à Redwater, en Alberta, produisant de l’éthane, du propane, du butane et du condensat, puis à la construction d’une deuxième tour de fractionnement de la même capacité;

  • Sinopec Group dans le cadre de son acquisition d’une participation de 15 % dans le projet de GNL Pacific Northwest ainsi qu’à l’égard des questions relatives à l’aménagement de projets subséquents, notamment quant à la négociation de diverses ententes concernant la chaîne de valeur du GNL et du gaz;

  • Kinder Morgan Energy Partners, L.P. à l’égard de sa coentreprise à parts égales formée avec Keyera Corp. pour la construction de l’Alberta Crude Terminal, installation de chargement ferroviaire comportant 20 points de chargement et pouvant accueillir 40 000 barils de pétrole brut par jour, qui est située à Edmonton, en Alberta;

  • TransCanada Corporation relativement à la création de son partenariat avec Phoenix Energy Holdings Limited pour la construction et l’exploitation du réseau pipelinier Grand Rapids, évalué à 3 G$ CA;

  • GE Energy Financial Services dans le cadre de l’acquisition d’une participation dans le projet hydroélectrique Toba Montrose (196 MW) et du projet éolien Dokie (144 MW), tous deux situés en Colombie-Britannique, ainsi que dans le cadre de l’aménagement et du financement de ces projets;

  • Fonds Enerplus Resources au sujet de sa participation dans le projet de sables bitumineux Joslyn et des négociations avec ses coassociés, dont Total;

  • Fonds Enerplus Resources dans le cadre de l’aménagement du projet de drainage par gravité au moyen de vapeur des sables bitumineux de Kirby;

  • EnCana Corporation dans le cadre de la négociation et de la signature d’ententes visant la vente d’un important complexe de traitement du gaz dans la région de Suffield, en Alberta, et quant à une importante entente de traitement du gaz à long terme;

  •  LNG Canada Development Inc. quant à l’entente qu’elle a conclue avec TransCanada Corporation en vue de concevoir, de construire, de posséder et d’exploiter le projet pipelinier Coastal GasLink qui vise la construction et l’exploitation en Colombie-Britannique d’un gazoduc d’environ 650 km reliant la région de Groundbirch (près de Dawson Creek) et l’installation d’exportation projetée de LNG Canada (près de Kitimat). Le projet Coastal GasLink est assujetti à l’approbation des autorités de réglementation et à la décision d’investissement finale de LNG Canada.

Prix et reconnaissance

Des membres de notre groupe Énergie sont reconnus en tant que chefs de file dans l’édition la plus récente des publications suivantes :

  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business

  • The Canadian Legal Lexpert Directory

  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada

  • Who’s Who Legal: Business

  • The Legal 500 Canada

  • The Best Lawyers in Canada

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