Sauter la navigation

Contrats de licences et de propriété intellectuelle

Contrats de licences et de propriété intellectuelle
Contrats de licences et de propriété intellectuelle
Expertise / Champs de pratique / Propriété intellectuelle / Contrats de licences et de propriété intellectuelle

Force est de constater que la propriété intellectuelle (PI) revêt une importance de plus en plus grande dans les opérations commerciales et garanties et que, par conséquent, elle doit être soigneusement évaluée et protégée. Les membres de notre groupe Propriété intellectuelle travaillent de concert avec d'autres équipes du cabinet dans le cadre d'opérations de grande envergure où la PI joue un rôle majeur. Nous avons fourni des conseils sur la façon d’exploiter la PI ainsi que sur la façon d’en obtenir et d’en assurer la protection dans le cadre de certaines des plus importantes opérations effectuées au Canada.

Des clients de divers secteurs sollicitent nos services en matière d'opérations, qui englobent notamment la réalisation de recherches visant à assurer l'existence de la PI, le contrôle préalable des licences et des mesures de protection des brevets et des secrets commerciaux utilisés par les vendeurs, le transfert de la PI, les examens de la validité des droits de PI et les examens visant à vérifier s'il y a contrefaçon ainsi que la rédaction et la négociation de contrats relatifs à la protection de la PI, par exemple des contrats de licence. Nous conseillons régulièrement des clients en matière d'élaboration de stratégies, d’audits, d'accords de recherche et de développement, de collaboration (notamment pour le développement), de mise au point de technologies, de transfert de PI et d'une panoplie d'autres opérations de même qu'en matière de structuration de coentreprises et d'autres moyens d'acquisition, de transfert ou de cession de droits de PI.

Les avocats en propriété intellectuelle de Blakes donnent aussi des conseils sur les contrats de marketing, de distribution et les accords de non-divulgation, ainsi que dans le cadre d'une vaste gamme d'autres opérations commerciales visant les produits, services et technologies protégeables en vertu des lois sur la PI internationales, fédérales, étatiques ou locales. Nous fournissons souvent des conseils et des avis portant sur la négociation et la rédaction de contrats pour des opérations relatives à la PI, notamment des contrats d'exploitation commerciale de personnages fictifs ou du nom ou de l’image d’une personne connue, de divertissement, de communications, d'utilisation de logiciels et d'édition. Les clients nous demandent également de les conseiller en matière d'ententes de transfert de technologie dans de nombreux secteurs, dont le pétrole et le gaz, le papier, les mines, l'exploitation forestière, la biotechnologie, les aliments, les produits pharmaceutiques, les produits chimiques, l'informatique, la métallurgie, l'automobile, l'information et les technologies des communications.

Travaillant étroitement avec nos plaideurs en PI, nous donnons des conseils sur les différends en matière de brevets, de marques de commerce, de droits d'auteur, de renseignements confidentiels et de secrets commerciaux, de technologies, de même que sur des clauses de non-concurrence et d’autres formes de protection de la propriété intellectuelle. Nous collaborons également avec un réseau de cabinets d'avocats international afin d’aider nos clients quant à leurs contrats de licence et autres ententes commerciales et ce, peu importe l'endroit où ils exercent leurs activités commerciales.

Afficher plus de texte
BLK.ExpertiseDetail.ContactTabs.LoadingText