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Droits d’auteur

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Droits d’auteur

Le groupe Propriété intellectuelle (PI) de Blakes fournit aux sociétés canadiennes et internationales des conseils approfondis et une représentation complète dans le cadre de tout type d’affaires liées aux droits d’auteur.

Nos avocats en PI ont assuré la protection et le respect de droits d’auteur pour divers types de contenu, dont l’art, la musique et d’autres œuvres de création, de même que des logiciels et applications, du contenu en ligne, des conceptions de produits, des graphiques, des logos, de la présentation, des étiquettes et des emballages de produits ainsi que des brochures commerciales et d’autres documents.

Notre groupe aide régulièrement des clients relativement à l’identification des propriétés protégeables et à la protection de leurs droits d’auteur par la voie de l’enregistrement, de règlements de différends et de litiges devant les tribunaux. Il fournit également des conseils en vue d’optimiser la valeur des droits d’auteur au moyen de contrats de licence et d’une gestion stratégique de portefeuilles de PI. Travaillant de concert avec nos avocats spécialisés en droit des sociétés et des spécialistes de nos autres groupes de pratique, notre groupe donne couramment des conseils sur les évaluations des droits d’auteur menées en prévision d’acquisitions, de fusions ou de cessions de sociétés. 

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