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Aviation et aérospatiale

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En aviation, Blakes est un acteur de premier plan, et les principaux fabricants, locateurs, financiers et investisseurs de ce secteur sollicitent fréquemment son expertise. 
Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2020 classe Blakes au premier rang dans la catégorie « Transport : aviation ».

Notre cabinet compte le plus important groupe de droit aérien du Canada, ce qui nous donne l’expérience et l’expertise nécessaires pour guider nos clients dans le monde complexe du droit et de la réglementation de l’aviation. Notre équipe est composée d’experts possédant de l’expérience dans le secteur de l’aviation, dont des pilotes professionnels, ainsi que d’anciens dirigeants et gestionnaires de diverses entreprises d’aviation.

Les intervenants des industries canadienne et internationale de l’aviation et de l’aérospatiale retiennent nos services parce que nous comprenons leurs défis commerciaux et juridiques uniques ainsi que le milieu des affaires et le cadre réglementaire dans lesquels ils évoluent. En 2017, Blakes a été nommé conseiller juridique externe mondial de l’Aviation Working Group, une association sectorielle de premier plan composée de la plupart des intervenants clés du domaine de l’aviation et comportant des constructeurs, des institutions financières et des sociétés de location.

Au chapitre des opérations, notre pratique est axée sur le financement des aéronefs et des moteurs d’aéronefs, les infrastructures aéroportuaires, les fusions et acquisitions et l’approvisionnement dans les domaines de l'aviation et de l'aérospatiale, l'aviation commerciale et générale, le financement des satellites et les questions de faillite et de restructuration dans le domaine de l'aviation.

Au chapitre de la réglementation et de la prestation de conseils, notre pratique porte sur les questions relatives à Transports Canada, les exigences canadiennes relatives aux certificats de transport, la fiscalité et l'assurance dans les secteurs de l'aviation et de l’aérospatiale, ainsi que les drones.

Blakes apporte un concours actif aux secteurs canadiens de l’aviation et de l’aérospatiale. Nous comptons parmi nos avocats des membres des organisations suivantes :

  • Association du transport aérien du Canada
  • Association des industries aérospatiales du Canada
  • Association canadienne des propriétaires et pilotes d'aéronefs
  • Aviation Working Group (comité de consultation juridique)
  • International Society of Transport Aircraft Trading
  • Association du Barreau canadien (section nationale du droit aérien et spatial)
  • Association internationale du Barreau (section du droit maritime et de l’aviation)
  • American Bar Association (sous-comité du financement d’aéronefs / division du financement d’aéronefs et des contrats)
  • Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne
  • Women in Aviation
  • International Aviation Women’s Association
  • Women in Aerospace
  • The 99s
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Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  • WestJet dans le cadre de son acquisition par Onex pour environ 5 G$ CA;

  • les preneurs fermes des cinq opérations d’Air Canada concernant des certificats de fiducie bonifiés du matériel, qui ont permis de lever plus de 3,3 G$ US pour Air Canada (l’opération initiale a été désignée opération nord-américaine de l’année pour 2013 par AirFinance Journal);

  • The Boeing Company au Canada notamment dans le cadre de la vente d’un maximum d’environ 100 nouveaux aéronefs B737-MAX à Air Canada et du financement connexe;

  • GE Capital Aviation Services elativement à l’ensemble des questions concernant la location, le financement et la vente d'aéronefs et de moteurs d’aéronefs au Canada;

  • Avolon relativement à divers projets relatifs à leur flotte canadienne, notamment des locations, des acquisitions et des ventes, des ententes de cession-bail, des titrisations d'actifs et des refinancements;

  • PNC Aviation Finance relativement à une partie importante des questions canadiennes ayant trait à des financements d’aéronefs, soit plus de 40 opérations concernant plus de 15 types d'aéronefs;

  • Export-Import Bank des États-Unis et la Banque TD dans le cadre de la toute première émission par une ligne aérienne canadienne (Air Canada) d’obligations soutenues par une agence de crédit à l’exportation;

  • d’importants financiers d’aéronefs dans le cadre de la plupart des financements d'aéronefs réalisés au cours des dernières années par des entreprises canadiennes de transport aérien, notamment Air Canada, WestJet, Air Transat, Sunwing, Jazz, WestJet Encore, Porter, Sky Regional, Air Georgian, Enerjet, CargoJet, Canadian North, Air North, Air Inuit et Flair;

  • le Gouvernement du Canada et les financiers des principales entreprises canadiennes de transport aérien, à titre de membres de la délégation canadienne relative à la Convention du Cap et, subséquemment, relativement à la rédaction de la première ébauche de cette convention, de son acceptation à l’échelle internationale, ainsi que de sa ratification et de sa mise en œuvre au Canada;

  • PHI, Inc. en ce qui concerne son acquisition des activités extracôtières internationales de Canadian Helicopters Ltd.;

  • TUI Travel PLC et Sunwing Travel Group Inc. relativement à l’acquisition de Premier Choix Canada Inc. (société membre du groupe TUI Travel) par Sunwing;

  • une société de gestion et de services aéroportuaires, propriété exclusive d’Aéroport international de Vancouver, quant à sa facilité d’exploitation de 50 M$ CA; cette société gère plus d’une douzaine d’aéroports internationaux et de projets d’aménagement d’aéroports ou y a investi;

  • Hélicoptère CHC dans le cadre d’un arbitrage mené à bien portant sur des réclamations présentées aux termes d’une convention de coentreprise (CHC Helicopter LLC c. VIH Aviation Group Ltd.);

  • la plupart des créanciers relativement au financement d’aéronefs dans presque toutes les procédures canadiennes d’insolvabilité des 20 dernières années.

Prix et reconnaissance

Plusieurs avocats du groupe Aviation et aérospatiale sont reconnus en tant qu’experts dans l’édition la plus récente des publications suivantes : 

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business – Transport : aviation – Canada

  • The Canadian Legal Lexpert Directory – Crédit-bail et financement d’actifs et d’équipement, aviation (réglementation et responsabilité);

  • IFLR1000: The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms – Financement d’actifs;

  • Who’s Who Legal: Aviation – Financement;

  • Who’s Who Legal: Canada – Aviation;

  • Who’s Who Legal: Thought Leaders;

  • Guide to the World’s Leading Aviation Lawyers du Legal Media Group;

  • The Best of the Best du Legal Media Group – Aviation (Canada);

  • The Best Lawyers in Canada – Droit de l’aviation;

  • Air finance Journal – Cabinet d’avocats nord-américain de l’année 2015 dans le secteur de l’aviation.

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