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Projets énergétiques

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Expertise / Secteurs / Électricité / Projets énergétiques

Le monde est constamment confronté à des demandes en évolution continue qui présentent des sans cesse de nouveaux défis. Malgré cette réalité, les projets novateurs qui nous propulsent vers un avenir prometteur continuent de se multiplier. Blakes est très fier d’être à l’avant-garde de ces changements. Nous avons représenté des clients dans le cadre de bon nombre des projets de production d’électricité les plus importants, les plus complexes et les plus innovateurs au Canada et partout ailleurs dans le monde. Notre expérience comprend notamment des projets de production d'énergie thermique, au gaz et combinée électricité-chaleur (énergie combinée), des projets de production d’énergie nucléaire, des projets d’énergie de quartier et des projets d’énergie renouvelable (y compris l’énergie éolienne, solaire, hydraulique et de biomasse).

Nous sommes les premiers à aider et à conseiller nos clients à chacune des étapes de la réalisation de leurs projets, depuis les discussions initiales jusqu’à la clôture du projet. À cet égard, notre expertise porte sur la planification et le développement des projets, les opérations commerciales, les investissements, le financement, les acquisitions, les questions réglementaires, les considérations relatives à la fin de vie d’un projet, ainsi que les questions juridiques courantes et continues.

Blakes est le premier choix d’un large éventail de participants du secteur de la production d’électricité. Nous comptons parmi nos clients des promoteurs et propriétaires de projets, des investisseurs, des sociétés ouvertes et fermées, des entrepreneurs, des banques canadiennes et internationales et d’autres prêteurs (tels que des prêteurs institutionnels), ainsi que divers autres intervenants, notamment des fournisseurs et consommateurs d’électricité, des municipalités, des gouvernements et leurs organismes.

Plusieurs intervenants participant à des projets d’électricité et d’énergie font régulièrement appel à nous pour obtenir des conseils juridiques sur une vaste gamme de questions, y compris l’incidence de l’évolution des marchés, l’exploitation d’installations, ainsi que la gestion, l’aménagement, l’exploitation et le financement de projets énergétiques. Nos conseils portent également sur des questions d’infrastructure, la conformité à la législation environnementale, les relations avec les communautés autochtones et les questions relatives aux traités, l’approvisionnement en électricité, le transport et la distribution d’électricité, ainsi qu’une multitude d’autres questions relevant du droit de l’énergie.

Nous fournissons à nos clients des services complets et intégrés pour les aider à mener à bien leurs projets, qu’il s’agisse de la prestation de conseils, ou de services en matière de négociation, de structuration, de planification ou de rédaction. Pour ce faire, nous nous appuyons sur une approche multidisciplinaire qui tire pleinement parti de notre expertise au chapitre du développement de projets, de la construction, du financement de projets, des infrastructures, du transport, de l’énergie, de l’électricité, des énergies renouvelables, ainsi que des questions environnementales et autochtones. Nous travaillons en étroite collaboration avec les avocats de premier plan de nos groupes Services financiers, Fusions et acquisitions, Droit commercial et des sociétés, Environnement, Droit des Autochtones, Infrastructure et Réglementation, ainsi que divers autres avocats spécialisés dans nos bureaux canadiens. Nos avocats sont hautement cotés dans les répertoires et classements nationaux et internationaux, et ils s’associent à divers organismes du secteur.

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Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  • un client dans le cadre du refinancement, à hauteur de 805 M$ CA, du projet de parc éolien de la région de Niagara (Ontario), d’une puissance de 230 MW, soit l’un des plus grands parcs éoliens en Amérique du Nord;

  • Elemental Energy Renewables Inc. sur des questions environnementales et réglementaires dans le cadre des demandes soumises à l’Alberta Utilities Commission concernant la centrale solaire Brooks Solar II de 26,5 MW située près de Brooks (Alberta) et la centrale solaire East Strathmore de 20,1 MW, située près de Strathmore (Alberta);

  • BluEarth Renewables à l’égard du financement du projet hydroélectrique Narrows Inlet;

  • Algonquin Power & Utilities Corp. dans le cadre de son acquisition d’Enbridge Gas New Brunswick, Inc. pour 331 M$ CA;

  • les prêteurs dans le cadre du financement du projet Le Plateau, un parc éolien d’une puissance de 138,6 MW situé à Ruisseau-Ferguson, dans la municipalité régionale de comté d’Avignon, et dans la municipalité de L’Ascension-de-Patapédia, au Québec;

  • le Régime de rentes du Mouvement Desjardins quant à l’acquisition d’une partie de la participation d’EDF Renouvelables Canada inc. dans le projet éolien Cypress, situé près de Medicine Hat, en Alberta;

  • H2O Power LP, dans le cadre de la création d’une coentreprise avec Watergen Canada Holdings Inc. dans le but de posséder et d’exploiter huit centrales hydroélectriques en Ontario;

  • Ontario Power Generation relativement à la remise en état, à la moitié de sa durée de vie, de la centrale nucléaire Darlington, dont l’unité 2 a atteint récemment le stade de première criticité;

  • Heartland Generation Ltd., membre du groupe d’Energy Capital Partners, en tant que conseillers juridiques canadiens, dans le cadre de son acquisition, pour 835 M$ CA, des installations de production d’électricité alimentée au gaz naturel et au charbon de Canadian Utilities Ltd. en Alberta, en Colombie-Britannique et en Ontario;

  • H2O Power LP à l’égard du financement de projet visant huit centrales hydroélectriques en Ontario;

  • les prêteurs (Banque de Tokyo-Mitsubishi UFJ (Canada), KFW Ipex-Bank GmbH, Sumitomo Mitsui Banking Corporation of Canada, Banque d'affaires Mizuho, ltée, Landesbank Baden-Württemberg, succursale de New York et Siemens Financial Ltd.) dans le cadre du financement de projet visant les parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré d’une puissance de 272 MW, situés à 60 km au nord-est de la ville de Québec;

  • AltaLink Management Ltd., l'un des principaux fournisseurs de services de transport d'électricité en Alberta, relativement à l'obtention des ressources terrestres nécessaires à la réalisation d’importants travaux de renforcement pour son réseau de transport d'électricité dans le sud de l’Alberta;

  • SNC-Lavalin Capital Inc. et InPower BC General Partnership, l'entrepreneur retenu pour la conception, la construction, le financement, l’essai, la mise en service, l'entretien et la modernisation de fin de cycle de vie du projet de remplacement de la centrale électrique John Hart de BC Hydro, à Campbell River, en Colombie-Britannique;

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