Nathan Kanter : Bonjour, je m’appelle Nathan Kanter, bienvenue à cet épisode du balado Volume d’affaires de Blakes. Aujourd’hui, nous explorons un enjeu de plus en plus important pour les administrateurs de régimes de retraite — la réduction des risques liés aux régimes de retraite enregistrés.
Je suis accompagné de Bonny Murray, associée de notre groupe Services financiers, ainsi que de Jeff Sommers, associé de notre groupe Régimes de retraite, avantages sociaux et rémunération des hauts dirigeants. Ils partageront avec nous leurs points de vue sur des stratégies clés pour réduire les risques associés aux régimes de retraite, plus précisément les contrats de rente avec ou sans rachat des engagements ainsi que le transfert du risque lié à la longévité. Ils nous parleront également de ce que les administrateurs de régimes doivent savoir sur le cadre réglementaire canadien.
Allons-y…
[musique]
Nathan : Nous entendons souvent l’expression « réduction des risques » en lien avec les régimes de retraite enregistrés, mais en quoi cela consiste-t-il réellement et quelles sont les stratégies les plus courantes pour réduire les risques associés à un régime de retraite?
Jeff Sommers : Pour commencer, expliquons ce qu’on entend généralement par « réduction des risques ». Les régimes de retraite sont exposés à divers types de risques, dont certains peuvent être atténués ou minimisés grâce à diverses stratégies de réduction des risques. Dans le cadre du balado d’aujourd’hui, nous nous concentrerons sur les régimes de retraite à prestations déterminées et sur certains types de risque en particulier, soit le risque lié à la longévité, qui est le risque que les participants au régime vivent plus longtemps que ce que les actuaires ont estimé; le risque lié aux placements, qui est essentiellement le risque que le taux de rendement des actifs du régime ne soit pas aussi élevé qu’attendu et, enfin, le risque lié aux taux d’intérêt, soit le risque que les taux d’intérêt à long terme ne se comportent pas comme prévu. Les stratégies dont nous allons discuter ensemble aident à réduire ou à minimiser un ou plusieurs de ces risques, selon la stratégie mise en place.
Bonny Murray : Parmi les méthodes les plus courantes pour réduire les risques liés aux régimes de retraite, celle qui est de loin la plus utilisée est le recours aux contrats de rente avec ou sans rachat des engagements. Il s’agit de produits d’assurance fournis par des sociétés d’assurance-vie à des régimes de retraite. Une autre stratégie, moins souvent utilisée, est le transfert du risque lié à la longévité. Ces transferts prennent aussi généralement la forme de contrats d’assurance émis par une société d’assurance-vie, mais ils peuvent également être structurés comme des swaps avec une banque ou un swap avec un fournisseur qui n’est pas un assureur. Nous allons y revenir plus tard.
Pour bien comprendre et négocier ces différents produits, il faut avoir une bonne connaissance de la réglementation applicable aux assurances et aux régimes de retraite, et Blakes est un chef de file dans ces deux domaines. Jeff et moi travaillons régulièrement ensemble pour aider des clients des secteurs des régimes de retraite et des assurances relativement à ce genre de produits. C’est entre autres la raison pour laquelle nous nous joignons à vous pour le balado d’aujourd’hui.
Nathan : Pouvez-vous nous expliquer la différence entre les contrats de rente avec rachat des engagements ou sans rachat des engagements, et en quoi cette distinction est importante?
Jeff : Bien sûr. Permettez-moi de commencer par les contrats de rente sans rachat des engagements. Grosso modo, comment ça fonctionne, c’est que le gestionnaire de la caisse de retraite du régime, qui est habituellement le fiduciaire si le régime est financé par l’entremise d’une fiducie, sur la directive de l’administrateur du régime, conclut un contrat avec une société d’assurance aux termes duquel le régime verse une prime unique à l’assureur. En retour, l’assureur devient responsable de verser au régime de retraite le montant des prestations mensuelles qui deviennent exigibles au groupe défini de retraités couverts par la police. Du point de vue de la réglementation des régimes de retraite, un contrat de rente sans rachat des engagements est essentiellement un placement du régime de retraite, et ce contrat devrait faire l’objet de tous les mêmes examens que n’importe quel autre placement d’un régime de retraite.
Les participants au régime ne voient pas vraiment de différence. L’assureur verse le paiement dans la caisse de retraite, et la caisse de retraite continue tout simplement de verser le paiement des prestations au participant à même le régime. Donc, du point de vue d’un participant, rien ne change. Il reçoit quand même sa rente du régime de retraite chaque mois, il n’a donc absolument pas conscience de cette stratégie.
Pour ce qui est des décharges de responsabilités prévues par la législation sur les régimes de retraite, il faut savoir qu’il n’y en a pas dans le cas des contrats de rente sans rachat des engagements, c’est donc une différence majeure par rapport aux contrats de rente avec rachat des engagements, et nous y reviendrons plus en détail lorsqu’il sera question de ces contrats. Essentiellement, conclure un contrat de rente sans rachat des engagements aide à atténuer les risques mentionnés plus tôt, soit le risque lié à la longévité, le risque lié aux placements et le risque lié aux taux d’intérêt, du moins en ce qui concerne le groupe particulier de retraités couvert par la police concernée.
Bonny : J’ajouterais que, du point de vue de la réglementation applicable aux assurances, le contrat de rente sans rachat des engagements constitue une police unique de rentes en bloc effectué auprès d’un régime de retraite par une société d’assurance-vie. Le fardeau de conformité est assez léger, ce qui veut dire qu’il nous faudra vérifier la conformité de la police à peu d’exigences réglementaires. Cela dit, nous faisons ces vérifications pour nos clients afin de nous assurer que ces exigences sont satisfaites. Nous remarquons d’ailleurs une grande différence dans la forme des polices de rentes en bloc que les assureurs canadiens proposent aux régimes de retraite à cette fin. Jeff et moi examinons donc régulièrement les offres présentées à nos clients qui sont des régimes de retraite afin de les aider à déterminer les avantages qu’elles procurent et les options qui leur conviennent le mieux.
Jeff : Excellent. Passons maintenant aux contrats de rente avec rachat des engagements. En fait, le fonctionnement est très semblable à la structure des contrats de rente sans rachat des engagements, mais dans ce cas, c’est l’administrateur du régime qui conclut un contrat avec une société d’assurance-vie, plutôt que le fiduciaire ou un autre gestionnaire de caisse de retraite. Et en vertu de ce type de police, une seule prime est payée par le régime à l’assureur. Et en échange, l’assureur devient responsable de payer les prestations mensuelles à mesure qu’elles deviennent payables directement aux participants au régime qui sont couverts par la police. Donc, la différence majeure ici, c’est que l’assureur fait les paiements directement aux retraités et non au régime de retraite, comme dans le cas d’un contrat de rente sans rachat des engagements.
Donc, sur le plan juridique, le contrat de rente avec rachat des engagements sert essentiellement à assurer le paiement des prestations aux termes du régime. L’assureur devient responsable d’effectuer directement ces paiements aux pensionnés. Cette stratégie nécessite de communiquer avec les participants, puisqu’ils constateront qu’il y a eu un changement, dans la mesure où ils ne toucheront plus leurs prestations du régime de retraite de leur employeur, mais plutôt de la société d’assurance. Il faut prévoir qu’il faudra communiquer avec eux dans le cadre du processus.
Par ailleurs, comme je l’ai évoqué tout à l’heure, dans certains territoires, la législation applicable aux régimes de retraite prévoit des décharges de responsabilités dont peuvent se prévaloir les administrateurs de régimes. Ces décharges, essentiellement, signifient que les prestations visées par le contrat de rente avec rachat des engagements ne constituent plus un passif pour le régime et n’ont donc plus besoin d’être prises en compte dans ses évaluations actuarielles futures, pour ne nommer que cela. Ces décharges de responsabilité prévues par la loi revêtent donc une importance non négligeable pour les administrateurs du régime. Les administrateurs devraient s’assurer de satisfaire aux exigences de la loi pour être admissibles à ces décharges. Ces exigences diffèrent d’un territoire à l’autre, et le territoire est déterminé selon l’endroit où le retraité a été employé pour la dernière fois, en ce qui concerne sa pension. Il y a donc une analyse juridique assez importante à réaliser relativement à ces décharges. Il est donc fortement recommandé que vous obteniez des conseils juridiques, et nous l’avons fait pour de très nombreux clients en vérifiant si de telles décharges étaient offertes et, le cas échéant, s’ils y étaient admissibles.
Bonny : Du point de vue de la réglementation applicable aux assurances, le contrat de rente sans rachat des engagements consiste en une police de rentes en bloc offerte par un assureur, comme Jeff l’a déjà expliqué, alors que le contrat de rente avec rachat des engagements fait en sorte que les rentes individuelles seront versées par la société d’assurance-vie à chaque participant au régime. Par conséquent, les participants deviennent les clients de la société d’assurance. Encore une fois, lorsque nous examinons de telles opérations pour des clients, nous jetons forcément un coup d’œil aux contrats pour nous assurer qu’ils respectent les exigences limitées prévues par la loi.
Nathan : Un administrateur de régimes qui envisage de conclure un contrat de rente avec ou sans rachat des engagements doit passer par quelles étapes?
Jeff : En gros, l’administrateur du régime travaillera en collaboration avec ses actuaires, ses consultants et ses conseillers juridiques, relativement aux décisions à prendre concernant le contrat de rente avec ou sans rachat des engagements envisagées et à l’exécution de celui-ci. La première étape consistera habituellement pour l’administrateur du régime à analyser avec ses actuaires et ses consultants si l’achat de contrats de rente avec ou sans rachat des engagements est judicieux dans le contexte du régime en question, ce qui comprend également l’examen de toute incidence pour le promoteur du régime. Mais une fois qu’il a été conclu que c’est la bonne chose à faire pour le régime en particulier, l’étape qui suit sera généralement de s’assurer que les données du régime sont à jour. Après, l’administrateur du régime travaillera avec ses consultants pour préparer une demande de prix. Les consultants peuvent aider à identifier les assureurs susceptibles d’être intéressés à participer au processus d’appel d’offres. Essentiellement, on cherche à obtenir des déclarations d’intérêt préliminaires de la part des assureurs.
Les services de conseillers juridiques sont parfois retenus pour participer à la rédaction de la demande de prix. Cela dépend vraiment de l’administrateur du régime. Nous vous recommandons de le faire. Nous ne rédigerons pas nécessairement le document, mais nous pourrons au moins l’examiner d’un point de vue juridique.
Habituellement, l’étape suivante est que les assureurs qui souhaitent soumissionner fournissent à l’administrateur du régime leur contrat type, avec ou sans rachat des engagements, selon la situation. Et là aussi, selon moi, les services de conseillers juridiques devraient être sollicités, car nous sommes en mesure d’examiner les modèles de contrats à un haut niveau pour repérer les problèmes potentiels; par exemple s’il y a des dispositions juridiques clés qui sont manquantes ou qui ne sont pas libellées de la façon que vous souhaitez. Nous avons constaté qu’il est possible de convenir avec les assureurs, et ce, avant même que les offres ne soient présentées, qu’ils accepteront d’apporter certaines modifications à leurs contrats types, au besoin. En tant qu’administrateur, vous aurez donc une garantie que les dispositions juridiques que vous souhaitez seront acceptées par l’assureur.
Habituellement, ce sont les sociétés d’assurance intéressées qui présentent leur proposition dans le cadre du processus d’appel d’offres. Le processus d’appel d’offres est souvent ouvert pendant une très courte période, généralement quelques heures seulement. L’administrateur du régime doit donc mobiliser son équipe dans une salle de travail quelque part, prête à examiner les offres présentées et à faire un choix. Les conseillers juridiques participent parfois à la sélection, mais les actuaires et les consultants de l’administrateur du régime y participent assurément. Et une fois un soumissionnaire sélectionné, l’administrateur du régime confirme son choix en signant une demande avec l’assureur. Certains optent pour une solution moins formelle en envoyant simplement un courriel de confirmation.
La prochaine étape consiste à nettoyer de nouveau les données, à s’assurer que les données qui ont été fournies à la société d’assurance sont exactes et à négocier l’entente définitive avec le soumissionnaire retenu. C’est à ce moment-là qu’il est vraiment important que les conseillers juridiques, ainsi que les actuaires et les consultants, soient de la partie pour participer à la négociation des modalités de cette entente. S’il s’agit d’un contrat de rente avec rachat des engagements, il est important de veiller à ce que toutes les exigences liées aux décharges de responsabilités prévues dans la législation sur les régimes de retraite soient satisfaites.
Nathan : Parlons maintenant d’une autre stratégie qui suscite de l’intérêt : le transfert du risque lié à la longévité. En quoi consiste exactement cette stratégie et comment peut-elle aider les régimes de retraite à gérer ce risque?
Bonny : Le risque lié à la longévité, comme Jeff l’a expliqué précédemment, est le risque que les participants vivent plus longtemps que ce que le régime avait prévu. Il s’agit d’un risque important auquel les régimes de retraite sont confrontés. D’ordinaire, les promoteurs de régimes de retraite n’effectuent pas d’estimations en ce qui a trait à la mortalité. Un transfert du risque lié à la longévité aide essentiellement les administrateurs à gérer ce risque tout en conservant le contrôle des placements du régime de retraite. Le transfert atténue l’incidence des erreurs ou de la volatilité dans les estimations courantes de l’espérance de vie des participants à un régime, ainsi que les effets d’une éventuelle amélioration de l’espérance de vie de ces derniers. Il déplace l’exposition des régimes de retraite au risque lié à la longévité et la gestion de celle-ci du promoteur vers un assureur-vie, qui, lui, réalise des estimations en ce qui a trait à la mortalité, et qui est donc mieux placé pour assumer ce risque et le gérer.
Comme je l’ai dit, ces produits sont habituellement structurés comme des produits d’assurance et offerts par des assureurs-vie. Au départ, il s’agissait de swaps bancaires aux termes desquels la banque était la contrepartie, mais ce sont généralement des contrats à très long terme. La durée de tels contrats correspond essentiellement à l’espérance de vie des personnes concernées. Cet aspect les a éventuellement rendus moins attrayants pour les banques du point de vue du capital, mais des changements ont été apportés et ils constituent surtout des produits d’assurance aujourd’hui.
Nathan : Comment fonctionne concrètement un transfert du risque lié à la longévité? Pouvez-vous nous expliquer la procédure et la façon dont le risque est transféré?
Bonny : Oui, il s’agit en fait d’un produit d’assurance, c’est-à-dire un contrat entre une société d’assurance-vie et, ici, un promoteur du régime, qui est par ailleurs structuré comme un swap. Il comporte donc un volet à paiement fixe et un autre à paiement variable. Grosso modo, un groupe de participants est d’abord désigné, tout comme pour un contrat de rente avec ou sans rachat des engagements. L’assureur évalue ensuite le risque lié à la longévité de ce groupe, et il offre au régime de retraite un prix pour prendre ce risque à son compte. Le régime de retraite paiera donc un prix fixe à l’assureur pour la durée du contrat afférent au transfert du risque lié à la longévité. Une prime sera ainsi payable selon une certaine fréquence. Et, comme je l’ai dit, la durée de ce contrat correspondra à l’espérance de vie du groupe désigné. Pendant la durée du contrat, la société d’assurance verse au régime de retraite un montant variable correspondant aux prestations de retraite réelles payables aux participants couverts. Autrement dit, le régime de retraite paie un montant fixe à la société d’assurance, qui, elle, verse un montant variable au régime de retraite; le régime de retraite continuant de verser les prestations aux participants.
Le paiement fixe et les versements variables sont établis de manière à ce que l’assureur reste dans le cours et réalise un profit d’entrée de jeu. Le régime de retraite est prêt à payer ce montant fixe plus élevé pour la durée du contrat plutôt que d’être exposé au risque lié à la longévité, lequel crée de l’incertitude pour l’avenir.
La nature à long terme du contrat de transfert du risque lié à la longévité rend cette stratégie légèrement complexe, mais cela est pris en compte dans le contrat. Par exemple, comme l’exactitude des renseignements sur les participants est cruciale pour l’assureur, le contrat comporte généralement des dispositions très détaillées portant sur la vérification initiale et continue, ainsi que l’éventuelle correction, de ces renseignements. Selon l’ampleur des corrections apportées, les prix pourraient changer par la suite. Un rajustement de prix peut effectivement être permis au contrat. Les parties ont aussi généralement le droit de réévaluer les hypothèses visant la mortalité à certaines fréquences tout au long du contrat, ou encore à la survenance de certains événements ou à l’atteinte de certains seuils, ce qui peut modifier l’analyse du risque lié à la longévité et peut également entraîner un rajustement de prix pendant la durée du contrat.
Les parties peuvent mettre au point une structure de garantie qui offrira une protection contre une divergence entre le paiement fixe et les versements variables. Cette divergence peut varier d’un contrat à l’autre, et elle peut devenir plus importante au fil du temps. Et si la divergence, encore une fois, atteint un certain seuil et devient trop importante, cela peut entraîner une remise à zéro des volets fixes et variables. Ces structures de garantie peuvent être complexes étant donné, encore une fois, que les parties que nous conseillons sont des sociétés qui offrent des produits d’assurance à des régimes de retraite, qu’elles sont assujetties à des règlements et que ces règlements prévoient habituellement des limites à l’octroi de garanties.
Jeff : J’aimerais simplement souligner que, du point de vue de la réglementation des régimes de retraite, les swaps de longévité sont en quelque sorte semblables aux contrats de rente sans rachat des engagements. L’administrateur du régime ne peut se prévaloir d’aucune décharge de responsabilité prévue par la loi et, essentiellement, le contrat d’assurance ou le contrat de swap est traité comme un placement du régime. Comme je l’ai mentionné, dans le cas des contrats de rente sans rachat des engagements, ces transferts devraient faire l’objet du même degré de vérification que les autres placements effectués par les régimes de retraite.
Nathan : À quel point les transferts du risque lié à la longévité sont-ils courants sur le marché canadien actuel?
Bonny : Les transferts du risque lié à la longévité ne sont pas très courants sur le marché canadien. En revanche, ces transferts sont très fréquents au Royaume-Uni depuis les 20 dernières années. Et le marché semble se développer aux États-Unis. Il y a bien eu d’importantes opérations de transferts du risque lié à la longévité au Canada, mais le marché ne progresse certainement pas dans la même mesure que le marché britannique. C’est probablement dû à une combinaison de facteurs comme les limites prévues dans la réglementation applicable aux régimes de retraite et aux assurances, ainsi que la taille et la nature du marché des régimes de retraite au Canada. Les régimes de retraite canadiens ont tendance à séparer leurs participants en plusieurs groupes et à les répartir entre différents assureurs. Évidemment, les taux d’intérêt et d’autres conditions du marché rendent parfois les prix découlant de la longévité moins attrayants. Les transferts peuvent par ailleurs certainement être intimidants d’un point de vue juridique en raison de la complexité potentielle du contrat y afférent. Plus un contrat est complexe, plus les frais juridiques peuvent être élevés. Ces transferts sont souvent perçus comme étant beaucoup plus complexes que les contrats de rente avec ou sans rachat des engagements, lesquels sont devenus beaucoup plus courants.
N’empêche que les marchés s’attendent à ce que les transferts des risques associés aux régimes de retraite au Canada continuent d’augmenter au cours des prochaines années; les transferts du risque lié à la longévité pouvant être plus particulièrement appropriés pour les caisses de retraite ou certaines parties de régimes de retraite. Il est vrai que les considérations juridiques peuvent être compliquées, mais Blakes a prodigué des conseils dans le cadre de la plupart des importants transferts du risque lié à la longévité qui ont eu lieu au Canada. Nous sommes donc très bien placés pour aider nos clients qui sont des régimes de retraite et d’assurance à composer avec ces complexités et à utiliser ces produits lorsqu’ils le jugent approprié.
Nathan : Si nos auditeurs veulent en savoir plus sur les stratégies permettant de réduire les risques, avec qui peuvent-ils communiquer?
Jeff : Ils peuvent communiquer avec n’importe quel membre du groupe Régimes de retraite, avantages sociaux et rémunération des hauts dirigeants de Blakes ou de notre groupe Assurances. Ces groupes travaillent en étroite collaboration pour offrir des services de premier plan aux clients. Nous possédons par ailleurs une vaste expérience dans la prestation de conseils sur tous les produits dont nous avons parlé aujourd’hui. Nous avons notamment eu l’occasion de négocier, ou d’aider des clients à négocier, des contrats de rentes avec ou sans rachat des engagements avec toutes les grandes sociétés d’assurance enclines à conclure de tels contrats. Nous connaissons ces stratégies en profondeur et nous serions heureux d’accompagner quiconque nous écoute dans leurs démarches de réduction des risques liés aux régimes de retraite ou encore de discuter de tous les sujets abordés aujourd’hui.
[musique]
Nathan : Bonnie, Jeff, merci de nous avoir fait part aujourd’hui de vos perspectives sur la réduction des risques associés aux régimes de retraite.
Pour en apprendre davantage à ce sujet ou pour découvrir d’autres épisodes du balado Volume d’affaires de Blakes, veuillez consulter le site blakes.com.
D’ici la prochaine fois, prenez soin de vous.
[musique]
