Litige et règlement des différends

Dans le climat d’affaires actuel, il est essentiel que votre conseiller juridique en matière de litiges en valeurs mobilières possède l’expérience et la portée nationale nécessaires pour aider votre organisation à réduire au minimum son exposition aux risques de litiges civils et réglementaires, et à défendre ses intérêts devant les tribunaux, au besoin.

L’équipe Litiges en valeurs mobilières de Blakes joue un rôle de premier plan dans les plus importants différends en valeurs mobilières au Canada, dont les actions collectives sur les marchés primaire et secondaire, les opérations contestées, les litiges relatifs aux produits financiers, les questions d’application de la réglementation et les enquêtes réglementaires. Nos avocats de premier plan se concentrent presque exclusivement sur les litiges en valeurs mobilières. Que l’enjeu semble très complexe ou nouveau, il y a de grandes chances que nous l’ayons déjà traité auparavant.

Nous offrons une vaste gamme de services de gestion des risques et des litiges, en plus de représenter et de conseiller des clients à l’égard de stratégies de prévention et de préparation de litiges, d’enquêtes internes et réglementaires, de la conformité ainsi que de toutes les étapes des procédures tant civiles que réglementaires. Comme les différends en valeurs mobilières tendent de plus en plus à chevaucher plusieurs territoires, notre équipe nationale coordonne ses efforts pour représenter des clients dans le cadre de procédures partout au Canada, en plus de fréquemment collaborer avec des cabinets d’avocats américains et internationaux. Compte tenu de l’excellence de notre pratique en matière réglementaire et civile, nos plaideurs en valeurs mobilières sont des maîtres dans l’art de gérer les défis associés aux différends ayant des volets multiples et combinant des éléments civils et réglementaires.

Les plaideurs en valeurs mobilières de Blakes collaborent de près avec leurs collègues du groupe Marchés des capitaux afin de mettre les clients au fait des nouveautés législatives et jurisprudentielles afin de leur permettre de cerner et de gérer les questions potentiellement contentieuses avant qu’elles ne dégénèrent.

Malgré ce travail en amont, certains différends se révèlent parfois inévitables. Lorsque survient un litige en valeurs mobilières, nos clients tirent parti de nos conseils stratégiques et de notre vaste expertise en plaidoirie. Notre équipe de plaideurs spécialisés en valeurs mobilières est reconnue à l’échelle nationale et elle a défendu avec succès des causes à tous les paliers du système judiciaire, y compris devant la Cour suprême du Canada. De plus, elle représente régulièrement des clients devant les organismes de réglementation en valeurs mobilières au pays.

Contestation d’actions collectives en valeurs mobilières

Blakes compte l’une des pratiques les plus solides au Canada en matière de contestation d’actions collectives en valeurs mobilières. Les avocats de Blakes cumulent une expérience considérable dans la représentation d’émetteurs, d’institutions financières, d’auditeurs, de preneurs fermes, de gestionnaires de fonds, de courtiers, d’administrateurs et de membres de la haute direction à tous les paliers du système judiciaire. Blakes met l’accent sur les idées innovantes et les solutions créatives, ce qui lui a permis d’établir des précédents importants dans ce domaine qui évolue rapidement, y compris dans des affaires plaidées devant la Cour suprême du Canada.

Notre équipe nationale mise sur une approche globale. Nous fournissons des conseils sur la préparation à une action collective en valeurs mobilières et la prévention d’une telle procédure, la gestion des risques et l’assurance contre les risques, de même que sur les enquêtes internes, lesquels peuvent permettre de réduire l’exposition à une action collective avant que des réclamations ne se matérialisent. Et lorsque les poursuites ne peuvent être évitées, nous réalisons une planification rigoureuse de concert avec nos clients afin d’élaborer une stratégie qui est alignée sur leurs objectifs d’entreprise et leur tolérance aux risques.

Lorsque survient une action collective en valeurs mobilières, celle-ci est fréquemment liée à un éventail d’activités juridiques pouvant comprendre des procédures d’insolvabilité ou réglementaires, des opérations, et des différends en matière d’assurance et d’emploi, et couvre souvent plusieurs territoires. Nos équipes multidisciplinaires sont composées d’experts de haut niveau qui sont des maîtres dans l’art de gérer cette complexité. Les avocats de nos divers groupes de pratique et bureaux au pays se coordonnent efficacement pour offrir des solutions intégrées. En outre, nous avons tissé des liens forts avec les plus grands cabinets américains et internationaux, et nous collaborons régulièrement avec eux pour offrir des règlements à l’échelle internationale.

Enquêtes réglementaires et procédures d’application de la loi

Notre équipe Litiges en valeurs mobilières cumule une vaste expérience dans la représentation de clients faisant face à des enquêtes et à des procédures d’application de la loi qui sont entreprises par des commissions des valeurs mobilières provinciales et des organismes d’autoréglementation, dont l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières et l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels. Nos avocats représentent régulièrement des clients mis en cause dans le cadre d’enquêtes réglementaires portant notamment sur des questions transfrontalières et des enquêtes connexes menées par des autorités de réglementation étrangères telles que la Securities and Exchange Commission.

Blakes a représenté avec succès des émetteurs, des sociétés fermées, des institutions financières, des cabinets d’audit, des courtiers en placement et des particuliers dans le cadre de procédures et d’enquêtes réglementaires portant sur des allégations de violation des lois sur les valeurs mobilières ou des règles du secteur, y compris quant aux questions touchant l’intégrité du marché, la fraude en valeurs mobilières, les délits d’initié, les placements illégaux, la surveillance et les opérations inappropriées.

Chez Blakes, nous reconnaissons que les enquêtes réglementaires et les procédures d’application de la loi peuvent être déstabilisantes, même lorsque les défendeurs obtiennent gain de cause. Notre équipe déploie tous les efforts pour en arriver au meilleur règlement possible pour nos clients dans le cadre de leur défense et des négociations. De plus, nous collaborons étroitement avec les experts des autres groupes de pratique, tels que notre groupe Marchés des capitaux, pour nous assurer que nos clients reçoivent les conseils stratégiques les plus efficaces et éclairés.

Litiges en matière de F&A

La pratique de Blakes en matière de fusions et acquisitions est l’une des plus imposantes et des plus actives au Canada. Nos plaideurs spécialisés en valeurs mobilières jouent un rôle clé au sein de cette pratique, en assurant une collaboration étroite avec nos clients et l’équipe transactionnelle dès les premières étapes de l’opération de F&A, ce qui leur permet de repérer et de traiter les éléments pouvant donner lieu à des litiges.

Nos plaideurs spécialisés en valeurs mobilières ont une vaste expérience au chapitre des litiges concernant les offres publiques d’achat hostiles qui sont portés devant les tribunaux et les commissions des valeurs mobilières provinciales. Leur expertise englobe également les opérations de fermeture, les opérations d’arrangement contestées, ainsi que les procédures de dissidence et d’évaluation. Qu’ils conseillent une société, un conseil d’administration, un comité spécial ou un tiers lié (une banque d’investissement, par exemple), nos plaideurs comprennent le rôle que peut jouer le litige dans l’issue d’un différend portant sur une opération de F&A contestée.

De plus, notre groupe Litiges en valeurs mobilières a également une vaste expérience dans le domaine des actions collectives fondées sur des allégations de manquement à une obligation fiduciaire et d’abus. Nous représentons également des vendeurs après la clôture d’opérations de F&A, dans le cadre de litiges concernant des violations présumées de déclarations et de garanties dans des conventions d’achat d’actions.

Litiges relatifs aux produits financiers

Qu’il s’agisse, entre autres, de fonds négociés en bourse reproduisant un indice ou de fonds complexes gérés activement, la variété et la popularité des produits financiers se sont accrues considérablement au cours des dernières années. Le marché de ces produits s’est élargi au-delà des investisseurs avertis et institutionnels, et la popularité de ces produits financiers auprès des investisseurs particuliers ne cesse de croître.

Cette tendance a donné lieu à une augmentation des poursuites civiles et des procédures réglementaires visant des produits financiers, notamment des allégations liées à la conception, à l’établissement, à la commercialisation, à la distribution et à l’exploitation des produits financiers.

Blakes est un chef de file du marché dans la contestation de réclamations liées à des produits financiers. Les avocats de Blakes agissent pour le compte de divers intervenants du secteur des produits financiers, soit des créateurs et des gestionnaires de produits financiers, des fiduciaires, des distributeurs, et des représentants et conseillers traitant directement avec les clients. Nous avons contesté des allégations relatives à la conception, à la gestion et à la vente des produits, et à la rémunération générée par de tels produits, ainsi que des différends concernant les robots-conseillers et les comptes autogérés. En outre, nous représentons régulièrement des clients dans le cadre de leurs interactions avec les organismes de réglementation des produits financiers, notamment à l’étape de l’approbation, de même que d’enquêtes et de procédures menées par des organismes d’application de la loi.

Responsabilité des administrateurs et des dirigeants

Dans un large éventail de circonstances en évolution continue, les administrateurs et dirigeants de sociétés canadiennes peuvent faire l’objet de poursuites réglementaires ou pénales pour des actions qu’ils ont commises ou des décisions qu’ils ont prises dans l’exercice de leurs fonctions, et leur responsabilité personnelle peut également être engagée pour ces mêmes motifs. Heureusement, les sociétés peuvent indemniser les administrateurs et les dirigeants pour la plupart des risques auxquels ils peuvent s’exposer, dans la mesure où ceux-ci ne commettent pas de faute intentionnelle.

Chez Blakes, nous avons une vaste expérience en matière de représentation, à l’échelle du pays, de parties à des litiges où la responsabilité personnelle des administrateurs et des dirigeants est en cause. Notre expertise porte entre autres sur les actions collectives en valeurs mobilières, les recours pour abus, les actions dérivées, les litiges en matière d’indemnisation et les procédures d’insolvabilité. Nous conseillons aussi des sociétés, ainsi que des administrateurs et des dirigeants individuels, sur les conventions d’indemnisation, les couvertures d’assurance-responsabilité pour les administrateurs et dirigeants, ainsi que les pratiques de gouvernance.

Enquêtes internes en valeurs mobilières

Souvent, les signaux d’alerte concernant les litiges en valeurs mobilières et les risques réglementaires sont découverts avant même l’intervention de la commission des valeurs mobilières ou la production d’une déclaration introductive d’instance. Peu importe la manière par laquelle une société prend connaissance d’un risque possible (par exemple, par l’intermédiaire d’un rapport de dénonciation, d’un examen de conformité, d’un audit interne, ou d’une plainte provenant d’un client ou d’un employé), il importe pour cette société de déterminer s’il faut mener une enquête, comment mener cette enquête, le cas échéant, et comment remédier à la situation.

L’équipe Litiges en valeurs mobilières de Blakes conseille les sociétés, les conseils d’administration et les cadres supérieurs sur la gestion de telles situations. Nous les aidons notamment à déterminer s’il convient de créer un comité spécial et, le cas échéant, à quel moment le faire. Nous les aidons aussi à concevoir, à guider et à mener des enquêtes internes, et nous les conseillons sur les risques découverts en matière de réglementation et de litige. Nous sommes fréquemment appelés à enquêter et à donner des conseils sur des questions concernant l’intégrité du marché, la fraude relative aux valeurs mobilières, la fraude comptable, les délits d’initiés, les placements illégaux, les enjeux de supervision, les pratiques de vente et les allégations d’opérations inappropriées. Dans le cadre des enquêtes internes auxquelles nous participons, nous travaillons en étroite collaboration avec les administrateurs, les hauts dirigeants et les conseillers juridiques en entreprise, ainsi que les experts judiciaires et comptables.

Nos plaideurs spécialisés en valeurs mobilières savent que le fait de mener une enquête et d’intervenir dans les plus brefs délais constitue la meilleure protection pour les sociétés confrontées à des risques financiers et réputationnels. Notre vaste expérience comprend notamment la prestation de conseils à des sociétés dans le cadre de situations de crise et, au besoin, à l’égard du processus d’autodéclaration auprès des organismes de réglementation, de même que la négociation de règlements avec ces organismes.

Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

Celestica Inc. dans le cadre d’un pourvoi accueilli par la Cour suprême du Canada qui portait sur l’application du délai de prescription pour intenter une action visant des valeurs mobilières sur le marché secondaire dans l’affaire Celestica Inc., et al. c. Trustees of the Millwright Regional Council of Ontario Pension Trust Fund, et al. La décision renferme de nombreuses observations intéressantes concernant l’interaction entre la Loi sur les valeurs mobilières et la Loi sur les recours collectifs de l’Ontario;
BDO Canada s.r.l./S.E.N.C.R.L. relativement à la contestation réussie de l’autorisation d’une action collective proposée visant des fonds d’investissement dans l’affaire Whitehouse v. BDO, laquelle représente un développement important en droit concernant l’obligation de diligence des auditeurs envers les investisseurs (sous réserve d’appel). Blakes a également représenté BDO Canada s.r.l./S.E.N.C.R.L. lors de procédures d’application de la loi connexes;
les preneurs fermes principaux quant à des actions collectives en valeurs mobilières déposées en Ontario et au Québec contre HEXO Corp., un producteur de cannabis. Le demandeur allègue qu’HEXO a fait des déclarations fausses ou trompeuses dans ses communications destinées aux marchés primaire et secondaire;
une importante institution financière canadienne dans le cadre d’une action collective proposée fondée sur des allégations selon lesquelles les fiduciaires et les gestionnaires des fonds communs de placement ont versé de façon inappropriée une portion des commissions tirées des fonds communs de placement aux courtiers exécutants, alors que ces courtiers n’ont pas fourni de conseils ni de services aux investisseurs, contrairement à des services de courtage de plein exercice;
le Groupe Stars Inc. relativement à sa défense couronnée de succès contre une procédure urgente intentée par certains fonds d’investissement visant à empêcher la conversion d’actions privilégiées convertibles dans le capital-actions du Groupe Stars Inc. en actions ordinaires évaluées à plus de 2,3 G$;
Marché des capitaux Horizons ETFs Management (Canada) inc. en ce qui a trait à la contestation d’une action collective en valeurs mobilières visant à obtenir des dommages-intérêts en raison de la diminution de la valeur des parts du FNB BetaPro Contrats à court terme S&P 500 VIX à rendement inverse quotidien d’Horizons;
KPMG, auditeur de CannTrust, dans le cadre d’une action collective proposée en valeurs mobilières fondée sur des allégations de déclarations fausses ou trompeuses à l’égard de la culture et de l’entreposage non autorisées de cannabis résultant en des pertes pour les actionnaires de CannTrust;
Olympia Trust Company dans le cadre de sept actions collectives contre des sociétés de financement et de développement immobilier et d’autres parties liées, en ce qui a trait à des placements dans des créances hypothécaires syndiquées relatives à différents projets de développement immobilier en Ontario et en Alberta. Blakes a réussi à faire rejeter l’autorisation de l’une des actions collectives et ce rejet a été maintenu en appel. Les autres actions sont à l’étape des plaidoiries;
une importante institution financière canadienne quant à une action collective proposée en Colombie-Britannique dans laquelle il est allégué que les gestionnaires d’un fonds commun de placement, contrairement à l’information présentée dans les documents du fonds, ont suivi une stratégie de placement de « closet indexing » (soit une gestion indicielle passive) qui ne faisait que reproduire l’indice de référence du fonds;
les six plus grands cabinets d’experts-comptables canadiens relativement à la soumission de mémoires à la Commission du droit de l’Ontario concernant une réforme des actions collectives ainsi que d’autres mémoires au Comité permanent de la justice de l’Assemblée législative de l’Ontario dans le cadre de l’étude du projet de loi 161, lequel met en œuvre des modifications au régime des actions collectives de l’Ontario;
des entités de Bank of America/Merrill Lynch dans le cadre de deux actions collectives connexes intentées à la Cour supérieure de justice de l’Ontario et à la Cour fédérale, qui étaient fondées sur des allégations de manipulations du marché des obligations d’émetteurs souverains et supranationaux et d’agences. Ces affaires ont été réglées selon des modalités favorables pour les parties que nous représentions;
La Banque de Nouvelle-Écosse dans le cadre d’une série d’actions collectives proposées au Québec et en Ontario concernant une manipulation alléguée du marché relatif aux indices de référence visant les marchés de l’or et de l’argent;
La Compagnie de la Baie d’Hudson et son comité spécial d’administrateurs indépendants lors d’une procédure devant la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario l’égard de la privatisation projetée de la société;
une entreprise de services de courtage à escompte dans le cadre d’actions collectives proposées en Ontario et en C.-B. et fondées sur des allégations selon lesquelles l’entreprise de services de courtage se limitant à l’exécution des ordres a prélevé de façon inappropriée des commissions de suivi sur les ventes de fonds communs de placement sans fournir de conseils ni de services aux investisseurs, contrairement à des services de courtage de plein exercice;
un ancien dirigeant d’une société albertaine dans une action collective nationale fondée sur des allégations de fausses déclarations sur les marchés primaire et secondaire;
un fiduciaire de fonds communs de placement relativement à une action collective au Québec fondée sur des allégations de détournement de fonds et de fraude relative aux valeurs mobilières;
le comité spécial du conseil d’administration d’un émetteur à capital ouvert de l’Ontario, en ce qui a trait à la réalisation d’une enquête interne portant sur des questions de rémunération, de conflits d’intérêts et de manquement à une obligation fiduciaire par la haute direction;
une banque d’investissement internationale dans le cadre d’une enquête réglementaire de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario portant sur des allégations de négligence concernant des placements de valeurs mobilières par un émetteur ontarien à capital ouvert.

Prix et reconnaissance

Les membres de notre groupe Litige en valeurs mobilières sont sans cesse reconnus en tant que chefs de file, comme l’attestent les plus récentes éditions des publications suivantes :

Chambers Canada Legal Guide (règlement des différends – contestation d’actions collectives; litige commercial général; litige en valeurs mobilières; et enquêtes gouvernementales et crimes économiques)
Benchmark Canada: The Definitive Guide to Canada's Leading Litigation Firms and Attorneys (actions collectives, litige commercial général, valeurs mobilières et crimes économiques et application de la loi)
Benchmark Canada – Meilleurs avocats de 40 ans et moins et 100 femmes les plus influentes en litige
Canadian Legal Lexpert Directory (actions collectives, litige commercial général, litige en valeurs mobilières et crimes économiques et enquêtes)
The Best Lawyers in Canada (actions collectives, litige en droit commercial et des sociétés, pratique en responsabilité des administrateurs et des dirigeants, et droit des valeurs mobilières)