Souvent, les signaux d’alerte concernant les litiges en valeurs mobilières et les risques réglementaires sont découverts avant même l’intervention de la commission des valeurs mobilières ou la production d’une déclaration introductive d’instance. Peu importe la manière par laquelle une société prend connaissance d’un risque possible (par exemple, par l’intermédiaire d’un rapport de dénonciation, d’un examen de conformité, d’un audit interne, ou d’une plainte provenant d’un client ou d’un employé), il importe pour cette société de déterminer s’il faut mener une enquête, comment mener cette enquête, le cas échéant, et comment remédier à la situation.
L’équipe Litiges en valeurs mobilières de Blakes conseille les sociétés, les conseils d’administration et les cadres supérieurs sur la gestion de telles situations. Nous les aidons notamment à déterminer s’il convient de créer un comité spécial et, le cas échéant, à quel moment le faire. Nous les aidons aussi à concevoir, à guider et à mener des enquêtes internes, et nous les conseillons sur les risques découverts en matière de réglementation et de litige. Nous sommes fréquemment appelés à enquêter et à donner des conseils sur des questions concernant l’intégrité du marché, la fraude relative aux valeurs mobilières, la fraude comptable, les délits d’initiés, les placements illégaux, les enjeux de supervision, les pratiques de vente et les allégations d’opérations inappropriées. Dans le cadre des enquêtes internes auxquelles nous participons, nous travaillons en étroite collaboration avec les administrateurs, les hauts dirigeants et les conseillers juridiques en entreprise, ainsi que les experts judiciaires et comptables.
Nos plaideurs spécialisés en valeurs mobilières savent que le fait de mener une enquête et d’intervenir dans les plus brefs délais constitue la meilleure protection pour les sociétés confrontées à des risques financiers et réputationnels. Notre vaste expérience comprend notamment la prestation de conseils à des sociétés dans le cadre de situations de crise et, au besoin, à l’égard du processus d’autodéclaration auprès des organismes de réglementation, de même que la négociation de règlements avec ces organismes.