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Projets miniers

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Blakes offre à ses clients de l’industrie minière une approche multidisciplinaire qui s’appuie sur une vaste expérience dans ce domaine. Nous sommes les conseillers juridiques de grandes, de moyennes et de petites sociétés minières inscrites à la cote de diverses bourses dans le monde, ainsi que de courtiers en placement qui agissent à titre de conseillers et de placeurs pour le compte de sociétés minières.

Les avocats de Blakes conseillent des sociétés minières quant à une vaste gamme d’aspects commerciaux et de questions concernant leurs activités générales. Nous donnons régulièrement des conseils sur les divers volets des appels d’offres de même qu’à l’égard de la négociation et de la rédaction de contrats associés à des projets, notamment des contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (IAC) ainsi que d’ingénierie, d’approvisionnement et de gestion de la construction (IAGC), des contrats de construction, de génie civil, de transport ferroviaire et routier, d’infrastructure et d’approvisionnement, les baux ainsi que des contrats avec des Autochtones. En outre, on nous demande des conseils sur la restauration, le déclassement et la fermeture de mines, les ententes de redevances, de même que les droits miniers.

Notre expertise couvre la responsabilité sociale des entreprises, notamment les droits des Autochtones et les enjeux connexes. Nous avons pris part à des consultations de communautés, autochtones ou non, ainsi qu’à l’élaboration de stratégies visant la participation des peuples autochtones. Nous avons également négocié et rédigé des ententes avec ces peuples, comme des conventions de soutien de projets ou des ententes sur les répercussions et avantages. Nous collaborons avec nos clients en vue d’offrir des solutions en matière d’infrastructure et de construction dans le cadre de projets de développement minier, notamment sous la forme d’ententes relatives à l’hébergement, au transport routier et ferroviaire, ainsi que d’ententes avec des autorités portuaires. Nous offrons également des conseils sur les infrastructures énergétiques, y compris la transmission et la production d’énergie renouvelable.

Par ailleurs, nous conseillons des entités œuvrant dans le secteur des ressources naturelles dans le cadre de dossiers liés à l’impôt des sociétés à l’échelle nationale et internationale, de même que du règlement de différends et d’arbitrages.

Grâce à notre expérience éprouvée et à notre expertise, nous offrons à nos clients des conseils rapides, pratiques et stratégiques qui facilitent leurs mandats et nous les aidons à atteindre leurs objectifs d’affaires. Nos avocats sont hautement cotés dans des annuaires et des classements nationaux et internationaux. Ils s’associent à divers organismes du secteur, comme la Rocky Mountain Mineral Law Foundation, la Section nationale du droit de l’environnement, de l’énergie et des ressources de l’Association du Barreau canadien et divers comités d’organismes de réglementation.

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Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  • Barrick Gold Inc. dans le cadre de son acquisition, auprès de Newmont Mining Corp., des propriétés minières Golden Giant et d’autres propriétés au camp Hemlo, dans le nord de l’Ontario;

  • IAMGOLD au sujet du développement d’une centrale solaire de 15 MW à sa mine d’or Essakane, au Burkina Faso;

  • Matamec Explorations Inc. au sujet de la négociation et de la conclusion d’une entente d’échange de droits de propriété avec International Explorers & Prospectors Inc. (IEP), Glencore Canada Corporation et Goldcorp Canada Ltd. concernant la vente par Matamec et IEP de certaines propriétés situées dans les cantons de Hoyle et de Matheson à Timmins, en Ontario;

  • Barrick Gold Corporation dans le cadre de la négociation et de la réalisation d’une opération avec Osisko Mining Inc. visant une entente d’exploration pour la propriété Kan située dans le nord du Québec;

  • Barrick Gold Corporation au sujet de la négociation et de la réalisation d’une opération avec ATAC Resources Ltd. visant une entente d’exploration pour le projet Orion, la partie centrale de la propriété aurifère Rackla d’ATAC située au Yukon, et le placement privé de titres accréditifs de d’ATAC faisant partie d’un arrangement relatif à un don;

  • Matamec Explorations Inc. dans le cadre de la création d’une coentreprise avec Ressources Québec inc. visant le gisement de terres rares lourdes de Kipawa;

  • Matamec Explorations Inc. relativement à la vente à Metalla Royalty & Streaming Ltd. de ses redevances sur les propriétés Hoyle-Matheson Royalties et Montclerg;

  • Groupe CRH Canada inc. relativement à l’approbation d’une importante mine de dolomite dans le sud de l’Ontario, dans le cadre d’une audience devant une commission conjointe de la Commission des affaires municipales de l’Ontario et du Tribunal de l’environnement. D’importantes questions portant, entre autres, sur la protection des espèces menacées et des zones humides ont été abordées au moyen d’accords novateurs en matière d’intérêt public et de protection de l’environnement conclus avec les gouvernements municipaux concernés;

  • une importante société minière au sujet du renouvellement de son permis d’exploitation hydraulique, du dépôt d’un plan de fermeture révisé et de la négociation d’une garantie financière pour un site fermé situé au Nunavut;

  • une importante société minière dans le cadre de l’acquisition d’un camp minier situé dans la fosse du Labrador;

  • Bloom Lake General Partner Limited relativement à sa défense dans le cadre d’une enquête d’envergure menée par Environnement Canada, et relativement à sa défense dans le cadre de poursuites intentées en vertu de la Loi sur les pêches (Canada) et du Règlement sur les effluents des mines de métaux (Canada) pour divers incidents, y compris la rupture de la digue d’un bassin de décantation.

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