Sauter la navigation

Projets miniers

Blakes offre à ses clients du secteur minier une approche multidisciplinaire qui s’appuie sur une vaste expérience dans ce domaine. Nous sommes les conseillers juridiques de grandes, de moyennes et de petites sociétés minières inscrites à la cote de diverses bourses dans le monde, ainsi que de courtiers en placement qui agissent à titre de conseillers et de placeurs pour le compte de sociétés minières.
 
Les avocats de Blakes conseillent des sociétés minières quant à une vaste gamme de questions de nature commerciale et liées à l’exploitation. Nous donnons régulièrement des conseils sur les divers volets des appels d’offres de même qu’à l’égard de la négociation et de la rédaction de contrats associés à des projets, notamment des contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (IAC) ainsi que d’ingénierie, d’approvisionnement et de gestion de la construction (IAGC), des contrats de construction, de génie civil, de transport ferroviaire et routier, d’infrastructure et d’approvisionnement, des baux ainsi que des contrats avec des Autochtones. En outre, conseillons des clients sur la restauration, le déclassement et la fermeture de mines, les ententes de redevances, de même que les droits miniers.

Notre expertise couvre la responsabilité sociale des entreprises, notamment les droits des Autochtones et les enjeux connexes. Nous avons pris part à des consultations de communautés, autochtones ou autres, ainsi qu’à l’élaboration de stratégies visant la participation des peuples autochtones. Nous avons également négocié et rédigé des ententes avec ces peuples, comme des conventions de soutien de projets ou des ententes sur les répercussions et avantages.

Nous collaborons avec nos clients en vue d’offrir des solutions en matière d’infrastructure et de construction dans le cadre de projets de développement minier, notamment sous la forme d’ententes relatives à l’hébergement, au transport routier et ferroviaire, ainsi que d’ententes avec des autorités portuaires. Nous offrons également des conseils sur les infrastructures énergétiques, y compris la transmission et la production d’énergie renouvelable.
 
Par ailleurs, nous conseillons des entités œuvrant dans le secteur des ressources naturelles dans le cadre de dossiers liés à l’impôt des sociétés à l’échelle nationale et internationale, de même qu’en matière de règlement de différends et d’arbitrage.
 
Grâce à notre expérience éprouvée et à notre expertise, nous offrons à nos clients des conseils rapides, pratiques et stratégiques qui facilitent leurs mandats et leur permettent d’atteindre leurs objectifs d’affaires. Les avocats de notre groupe Droit minier sont hautement cotés dans des répertoires et des classements nationaux et internationaux. Ils s’associent à divers organismes du secteur, comme la Rocky Mountain Mineral Law Foundation, la Section nationale du droit de l’environnement, de l’énergie et des ressources de l’Association du Barreau canadien et divers comités d’organismes de réglementation.

Professionnels

Toronto
Filter contacts for {city} Toronto
Calgary
Filter contacts for {city} Calgary
Montréal
Filter contacts for {city} Montréal