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Les économies asiatiques en croissance rapide se tournent de plus en plus vers le gaz naturel pour produire l’électricité dont elles ont besoin afin de continuer à se développer. Elles recherchent des sources d’approvisionnement stables, sûres et à long terme. Les producteurs de gaz du Canada, quant à eux, possèdent la ressource en abondance et tâchent de répondre à la demande des marchés mondiaux en pleine expansion. Qui plus est, le fait que le transport vers les principaux ports asiatiques à partir de la côte Ouest de la Colombie-Britannique prend environ un ou deux jours de moins que le transport à partir de nombreux terminaux d’exportation concurrents confère un avantage supplémentaire au Canada.

Blakes est fort d’une riche expertise en développement de projets de gaz naturel liquéfié (GNL). Notre solide équipe possède une expérience approfondie de toutes les disciplines nécessaires à la réussite de projets de GNL, que ce soit en amont ou en aval, notamment dans le domaine de la coordination des diverses composantes complexes d’un projet de GNL multipartite, à savoir les coentreprises, l’immobilier, le transport maritime et par pipeline, les contrats commerciaux relatifs au GNL, la réglementation, les rapports avec les Premières Nations et le financement. Nous avons pris part à de nombreux grands projets partout dans le monde. Les responsables de chacun de nos champs de pratique mis à contribution dans le cadre des projets de GNL sont des sommités dans leurs domaines, et leurs compétences sont reconnues par d’importantes publications du secteur.

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Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  •  LNG Canada Development Inc. quant à l’entente qu’elle a conclue avec TransCanada Corporation en vue de concevoir, de construire, de posséder et d’exploiter le projet pipelinier Coastal GasLink qui vise la construction et l’exploitation en Colombie-Britannique d’un gazoduc d’environ 650 km reliant la région de Groundbirch (près de Dawson Creek) et l’installation d’exportation projetée de LNG Canada (près de Kitimat). Le projet Coastal GasLink est assujetti à l’approbation des autorités de réglementation et à la décision d’investissement finale de LNG Canada;

  • Shell Canada Énergie quant à l’acquisition par North Montney LNG Limited Partnership, société en commandite appartenant à Petronas, d’une participation de 25 % dans le projet LNG Canada, une coentreprise formée de Shell, de PetroChina Kitimat LNG Partnership et de Kogas Canada LNG Ltd.;

  • LNG Canada Ltd. relativement à l’aménagement et à l’exploitation du projet LNG Canada avec ses partenaires Shell Canada, Korea Gas Corporation, Mitsubishi Corporation et PetroChina Company Limited;

  • PetroPlus dans le cadre de l’obtention des autorisations requises en vue de l’acquisition, de l’aménagement et de la réalisation du projet de GNL de Keltic, en Nouvelle-Écosse. Par la suite, nos avocats ont conseillé Maple LNG (filiale de 4Gas BV, anciennement Petroplus International BV) relativement à l’obtention de permis environnementaux et réglementaires, notamment pour le processus TERMPOL, et à l’obtention d’autorisations en vue de l’acquisition du développement et de la réalisation du projet de regazéification de Maple LNG en Nouvelle-Écosse;

  • Maple LNG (filiale de 4Gas BV, anciennement Petroplus International BV) dans le cadre de l’obtention d’autorisations pour l’acquisition, l’aménagement et la réalisation du projet de regazéification de Maple LNG à Goldboro, en Nouvelle-Écosse;

  • Pembina Pipeline Corporation quant à son‎ acquisition, pour 556 M$ CA, des actifs de traitement du gaz naturel de Paramount Resources, et à l’entente connexe de traitement du gaz naturel avec cette dernière;

  • Mitsui & Co., Ltd. quant à sa coentreprise de GNL avec Fortis BC et NextEra Energy Canada, y compris l’ensemble des ententes de développement de projets, des accords d’enlèvement non contraignants, des structurations de projets et des questions relatives aux Premières Nations;

  • Sinopec dans le cadre de son acquisition d’une participation de 15 % dans le projet de GNL Pacific Northwest ainsi qu’à l’égard des questions relatives à l’aménagement de tout projet subséquent, notamment quant à la négociation de diverses ententes concernant la chaîne de valeur du GNL et du gaz;

  • Petronet LNG Limited à l’égard d’un projet de regazéification et de terminal de GNL à Dahej, en Inde, le premier projet du genre couronné de succès dans ce pays, notamment quant à des contrats de vente et d’achat de gaz naturel et de GNL, à des conventions de titres de capitaux propres, de titres d’emprunt et d’expédition, à des ententes relatives aux activités portuaires, à un régime d’assurance et à un premier appel public à l’épargne;

  • un consortium, composé de Hunt Oil Company, de Repsol YPF, de SK Energy et de Marubeni Corporation (à titre de conseiller financier), dans le cadre de son placement en titres de capitaux propres dans le projet Peru LNG. Au moment de la clôture financière du projet, le financement obtenu se chiffrait à plus de 2 G$ US et était notamment composé de prêts consentis par la Banque interaméricaine de développement, la Export-Import Bank of the United States, la Société financière internationale, la Export-Import Bank of Korea et la Servizi Assicurativi del Commercio Estero SpA. Le projet Peru LNG est le plus important projet dans le secteur privé ainsi que le plus important investissement étranger direct de l’histoire du Pérou, en plus d’être le premier projet d’exportation de GNL d’Amérique latine;

  • Proparco à titre de prêteur relativement au financement de l’agrandissement du terminal de GNL de Kochi, en Inde;

  • Petronet relativement au financement de 100 M$ US que lui a accordé Proparco pour une partie de la construction et de la mise en opération du terminal de GNL situé à Kochi, qui traitera entre 2,5 et 5 millions de tonnes métriques de GNL par année. La Société financière internationale et la Banque asiatique de développement font également partie des prêteurs de ce projet;

  • divers clients à l’égard de la mise en valeur de projets de GNL sur les côtes est et ouest du Canada;

  • National Thermal Power Corporation relativement à deux appels d’offres internationaux lancés dans le cadre de son programme d’approvisionnement en carburant, y compris la rédaction de conventions de vente et d’achat de GNL, d’utilisation de terminaux, d’approvisionnement en GNL regazéifié et de vente et d’achat de gaz de pipeline;

  • le groupe de GNL d’un important conglomérat japonais relativement à des conventions d’achat et de vente à long terme de GNL conclues avec un fournisseur de GNL établi au Qatar et quant au financement de projets et aux contrats connexes d’affrètement de navires transportant du GNL;

  • un client participant à une installation de GNL de la côte Est à l’égard de l’obtention de permis réglementaires et environnementaux et du processus d’examen TERMPOL.

Prix et reconnaissance

Des membres de notre groupe Énergie sont reconnus en tant que chefs de file dans l’édition la plus récente des publications suivantes :

  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business;

  • The Canadian Legal Lexpert Directory;

  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada;

  • Who’s Who Legal: Business;

  • The Legal 500 Canada;

  • The Best Lawyers in Canada.

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