La demande croissante pour des sources d’énergie renouvelable et de remplacement diversifiées présente de nombreuses occasions, mais aussi plusieurs défis et risques pour les parties prenantes. Alors que la recherche de solutions à faibles émissions de carbone (voire à zéro émission) qui sont à la fois abordables et fiables se poursuit à l’échelle mondiale, il y a lieu de s’attendre à ce que l’approvisionnement énergétique au Canada se diversifie davantage. On y trouverait notamment une proportion croissante de sources d’énergie de remplacement qui viendraient s’ajouter aux sources d’énergie éolienne, solaire et hydroélectrique. Ces nouvelles sources incluraient l’énergie géothermique, les projets de batteries et de stockage d’énergie, les projets pilotes de nouvelles technologies propres énergétiques, le captage et le stockage du carbone, la biomasse, l’énergie nucléaire, l’énergie thermique et les technologies de recharge de véhicules électriques. Blakes conseille un large éventail d’intervenants sur l’ensemble des éléments relatifs aux projets d’énergie de remplacement et aux technologies d’atténuation des émissions du carbone. Notre expertise porte sur la création de projets et/ou de technologies, l’établissement de coentreprises et de partenariats, le développement de projets, la production, le stockage et le transport d’énergie, l’exploitation des installations, ainsi que la protection de la propriété intellectuelle et le financement.
-
Green Impact Partners Inc. dans le cadre d’un placement stratégique en titres de capitaux propres d’un maximum de 545 M$ CA par Amber Infrastructure Group auprès de ses projets de gaz naturel renouvelable (« GNR ») GreenGas Colorado, Iowa Renewable Natural Gas (RNG) et Future Energy Park.
-
CPKC relativement au développement stratégique de locomotives à hydrogène et de la construction connexe d’installations de production d’hydrogène, ainsi qu’à diverses ententes connexes, notamment des contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (« IAC »), des ententes commerciales, des contrats de propriété intellectuelle et des ententes relatives aux programmes gouvernementaux de soutien.
-
Un promoteur de projet dans le cadre de l’aménagement d’un projet de GNR en Colombie-Britannique qui sera alimenté par des déchets de bois.
-
Une institution financière internationale relativement à la structuration d’investissements et de partenariats pour un projet de GNR en Ontario qui sera alimenté par des chaumes de maïs.
-
Suncor Énergie Inc. au sujet de son investissement dans Enerkem Inc., société canadienne de technologie des biocarburants, et de projets connexes.
-
Une importante société pétrochimique quant à ses contrats d’approvisionnement initiaux en GNR.
-
Une entreprise de service public de gaz quant à ses contrats d’approvisionnement initiaux en GNR.
-
Ostara Nutrient Recovery Technologies Inc. (« Ostara ») relativement à son contrat de licence avec Evoqua visant la mise en œuvre des technologies brevetées d’Ostara pour le traitement des eaux usées dans diverses municipalités de l’Amérique du Nord et de l’Europe de l’Ouest.
-
Capstone Power Corporation relativement à son acquisition de la totalité des actions émises et en circulation de NaturEner Prairie Home 2 Energy Inc., de NaturEner Wild Rose 1 Energy Inc. et de NaturEner Wild Rose 2 Energy Inc. lesquelles détiennent des actifs liés à des projets d’énergie renouvelable (énergie éolienne et solaire).
-
Hydrogen Technology and Energy Corporation (HTEC) quant au placement en titres de capitaux propres auprès de cette dernière par Chart Industries, Inc. et I Squared Capital, à hauteur d’une participation respective de 25 % et de 35 %.
-
Les prêteurs dans le cadre du financement de l’Alberta Trunk Line, qui recueille l’excédent de CO2 et le transporte vers divers réservoirs de pétrole en Alberta.
-
La Banque Nationale du Canada dans le cadre du premier appel public à l’épargne de Tidewater Renewables.
-
Tolko Industries Ltd. (« Tolko ») dans le cadre d’une coentreprise sous forme de société en commandite avec Pinnacle Renewable Energy Inc. visant le recyclage des déchets de fibre de bois de la scierie de Tolko située à High Level, en Alberta, et la production de granules de bois destinées à l’exportation.
-
Fengate Real Asset Investments relativement à son engagement de participation à hauteur de 100 M$ CA sur plusieurs années auprès du promoteur Greengate Power Corporation pour la poursuite conjointe de l’acquisition et du développement de projets d’énergies propres et renouvelables en Alberta, et la possibilité d’étendre ces activités à l’Amérique du Nord.
-
ENMAX Corporation quant à l’ensemble des questions commerciales relatives à l’aménagement de sa centrale de production d’électricité alimentée au gaz naturel et à cycle mixte, à Calgary, en Alberta. D’une capacité de production de 800 MW, cette centrale est évaluée à 1,5 G$ CA.
-
Le propriétaire d’une importante installation de production d’hydrogène en Ontario, soit le Niagara Hydrogen Center, relativement à l’aménagement et à l’exploitation de cette installation.
Blakes et ses avocats sont reconnus en tant que chefs de file dans le domaine de l’énergie par l’édition la plus récente des publications suivantes :
-
Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business – grâce à la reconnaissance de ses clients et de ses pairs, Blakes a été nommé cabinet d’avocats de l’année dans la catégorie Projets et droit de l’énergie de 2024.
-
Chambers Canada classe Blakes dans le premier groupe (Band 1), soit la plus haute distinction, pour la catégorie Énergie : Pétrole et gaz à l’échelle du Canada. Parmi les commentaires de clients, on peut lire : « Blakes fournit d’excellents services à ses clients et ses avocats sont extrêmement compétents » et « L’équipe de Blakes est solide et son expertise est considérable. »
-
Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business – Blakes et les membres de son groupe Énergie et infrastructure énergétique sont reconnus pour leur expertise en droit de l’énergie depuis 2003. Parmi les commentaires de clients, on peut lire : « Ils se distinguent par la vaste expérience de leurs associés, qui jouent un rôle actif dans leur domaine. Ils accomplissent un travail de pointe. » et « Notre groupe prend exemple sur Blakes : ses avocats font preuve d’un vif esprit entrepreneurial et sont très à l’écoute des besoins de leurs clients. »
-
The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada – depuis 2002, les avocats du groupe Énergie de Blakes sont désignés comme des professionnels juridiques de premier ordre.
-
The Canadian Legal Lexpert Directory – Blakes et ses avocats sont salués régulièrement par leurs pairs comme des sommités en droit de l’énergie.
-
The Best Lawyers in Canada – depuis la parution de la toute première édition en 2006, les avocats du groupe Énergie de Blakes sont sans cesse classés parmi les chefs de file de leur domaine.
Champs de pratique
- Captage et stockage du carbone
- Changement climatique
- Droit commercial et des sociétés
- Droit des Autochtones
- Environnement
- Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG)
- Fiscalité
- Fusions et acquisitions
- Litiges relatifs à l’énergie
- Marchés des capitaux
- Propriété intellectuelle
- Réglementation de l’énergie
- Services financiers
- Technologies énergétiques propres
- Transition énergétique
Secteurs
Professionnels
-
Mark JohnsonAssocié | Toronto
-
Vivian KungAssociée | Toronto
-
Marianne SmithAssociée | Toronto
-
Keith R. ByblowAssocié | Calgary
-
Christine MillikenAssociée | Calgary
-
Sam AdkinsAssocié | Vancouver
-
Graham FultonAssocié | Vancouver
-
Steven McKoen, c.r.Associé | Vancouver
-
David RennieAvocat | Vancouver
-
Anne DrostAssociée | Montréal
-
Sébastien VilderAssocié administrateur | Montréal
-
Mark JohnsonAssocié | Toronto
-
Michael KariyaAssocié | Londres
-
Jennifer MaxwellAssociée | Londres
-
David RennieAvocat | Vancouver
-
Sam AdkinsAssocié | Vancouver
-
Keith R. ByblowAssocié | Calgary
-
Anne DrostAssociée | Montréal
-
Graham FultonAssocié | Vancouver
-
Mark JohnsonAssocié | Toronto
-
Michael KariyaAssocié | Londres
-
Vivian KungAssociée | Toronto
-
Jennifer MaxwellAssociée | Londres
-
Steven McKoen, c.r.Associé | Vancouver
-
Christine MillikenAssociée | Calgary
-
Marianne SmithAssociée | Toronto
-
Sébastien VilderAssocié administrateur | Montréal