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Expertise / Secteurs / Pétrole et gaz / Grands projets

Les grands projets sollicitent le concours de tout un éventail d’intervenants – producteurs, entreprises pipelinières, fournisseurs d’électricité, associations sectorielles, organismes de réglementation, etc. – et couvrent tous les volets de l’industrie énergétique, allant du transport du gaz naturel à celui du pétrole brut, en passant par celui du gaz naturel liquéfié (GNL) et de l’électricité. Comme ces projets visent à améliorer l’efficacité, à réduire les impacts et à fournir l’énergie la plus propre possible, l’innovation technologique y joue un rôle de premier plan.

Les longs échéanciers d’exécution, la complexité de la structure d’exploitation des ressources, les nouvelles applications technologiques, l’accroissement des coûts et les multiples considérations réglementaires qui entrent en jeu dans la réalisation de ces projets commandent une synergie des compétences et une approche taillée sur mesure. Chez Blakes, nous assistons nos clients du secteur de l’énergie à partir de la toute première ébauche d’un projet jusqu’à l’ultime étape de sa réalisation. Notre but est de les épauler à titre de partenaire tout au long de la concrétisation de leurs projets à grande échelle.

Notre groupe Énergie – Grands projets possède une vaste expérience en planification, en structuration et en mise en place des diverses composantes inhérentes aux grands projets d’infrastructure et d’exploitation des ressources. Promoteurs de projets, entrepreneurs, expéditeurs, négociateurs et financiers retiennent les services de notre équipe, composée d’avocats dotés d’un imposant savoir-faire dans la réalisation de grands projets, que ce soit dans les secteurs minier, pétrochimique ou pétrolier et gazier, en amont et en aval, ou encore dans les domaines de l’infrastructure, de l’électricité ou de l’énergie renouvelable. Notre expertise englobe, entre autres, la prestation de conseils sur la structuration fiscale, commerciale et réglementaire des projets, les accords d’entreprise et de coentreprise, les contrats de développement de l’actif, comme les contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (IAC) et d’ingénierie, d’approvisionnement et de gestion de la construction (IAGC), les contrats d’approvisionnement à long terme et autres, les contrats d’exploitation et d’entretien, les accords d’enlèvement et les questions environnementales.

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Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  • Ceres Global Ag Corp. pour sa coentreprise avec Steel Reef Infrastructure Corp. afin de développer un terminal ferroviaire d’hydrocarbures aux installations ferroviaires existantes de Ceres à Northgate, en Saskatchewan, ainsi que des installations ferroviaires visant le transbordement de produits d’hydrocarbures pour leur transport entre les États-Unis et le Canada;

  • TransCanada PipeLines Limited et TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd. en ce qui a trait au projet de pipeline Keystone;

  • Husky Energy Inc. quant à divers aspects liés à la propriété et à l’exploitation de son installation de valorisation située à Lloydminster, en Alberta, y compris à l’expansion de celle-ci, ainsi qu’à l’égard de la négociation, de la signature et de la livraison d’une série d’ententes de transport et de conventions relatives aux terminaux visant le diluant et le bitume dilué destinés au projet de sables bitumineux Sunrise;

  • Kinder Morgan Canada Inc. pour sa coentreprise avec Keyera Corp. visant la construction du Base Line Terminal, un terminal de stockage de pétrole brut situé aux installations d’Alberta Enviro Fuels à Sherwood Park, en Alberta; ce mandat comportait diverses ententes connexes, notamment plusieurs ententes de stockage à long terme, des ententes sur l’utilisation des terres et l’accès aux terres, diverses conventions d’interconnexion et des contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (« IAC »);

  • Shell Canada Énergie et ses partenaires pour le projet Coastal GasLink, gazoduc de 4 G$ CA qui serait conçu, construit, détenu et exploité par TransCanada Corporation et les membres de son groupe, en vue du transport de gaz naturel de la région productrice de Montney, près de Dawson Creek, en Colombie-Britannique, vers les installations d’exportation de GNL de LNG Canada annoncées récemment, près de Kitimat, en Colombie-Britannique;

  • LNG Canada Ltd. relativement à l’aménagement et à l’exploitation du projet LNG Canada avec ses partenaires Shell Canada, Korea Gas Corporation, Mitsubishi Corporation et PetroChina Company Limited;

  • PetroPlus International B.V. dans le cadre de l’obtention des autorisations requises en vue de l’acquisition, de l’aménagement et de la réalisation du projet de GNL de Keltic, en Nouvelle-Écosse;

  • Shell Canada Limitée quant à l’aménagement et à l’exploitation du projet LNG Canada avec ses associés Korea Gas Corporation, Mitsubishi Corporation et PetroChina Company Limited;

  • TransCanada PipeLines Limited dans le cadre de son projet Oléoduc Énergie Est de 12 G$ CA, pour le transport de 1,1 milliard de b/j de pétrole brut au Québec et au Nouveau-Brunswick d’ici 2017 ou 2018;

  • ENMAX Corporation quant aux questions commerciales pour l’aménagement du Shepard Energy Centre, sa centrale à cycle mixte alimentée au gaz naturel d’une capacité de production de 800 MW et évaluée à 1,5 G$ CA;

  • Pembina Pipeline pour le regroupement de divers terminaux de pétrole et de GNL dans la région d’Edmonton et de Redwater, en Alberta, pour créer le terminal Nexus; l’acquisition d’Alberta Oil Sands Pipeline Ltd. et plusieurs agrandissements du pipeline; la construction sur un nouveau site du pipeline Horizon; la construction sur un nouveau site du pipeline d’embranchement Cheecham et des pipelines Nipisi et Mitsui; et l’acquisition indirecte d’une tour de fractionnement d’une capacité de 73 000 b/j à Redwater, en Alberta, produisant de l’éthane, du propane, du butane et du condensat, et à la construction d’une deuxième tour de même capacité;

  • groupe Sinopec pour son acquisition d’une participation de 15 % dans le projet de GNL Pacific Northwest ainsi que pour des questions relatives à l’aménagement de tout projet subséquent, dont la négociation d’ententes concernant la chaîne de valeur du GNL et du gaz naturel;

  • Kinder Morgan Energy Partners, L.P. à l’égard de sa coentreprise à parts égales formée avec Keyera Corp. pour la construction de l’Alberta Crude Terminal, installation de chargement ferroviaire comportant 20 points de chargement et pouvant accueillir 40 000 b/j de pétrole brut, située à Edmonton, en Alberta;

  • TransCanada Corporation quant à la création de son partenariat avec Phoenix Energy Holdings Limited pour la construction et l’exploitation du réseau pipelinier Grand Rapids, évalué à 3 G$ CA;

  • GE Energy Financial Services pour l’acquisition d’une participation dans le projet hydroélectrique Toba Montrose (196 MW) et du projet éolien Dokie (144 MW), situés en Colombie-Britannique, ainsi que pour l’aménagement et le financement de ces projets;

  • Fonds Enerplus Resources pour sa participation dans le projet de sables bitumineux Joslyn et les négociations avec ses coassociés, dont Total E&P Canada Ltd.;

  • Fonds Enerplus Resources dans le cadre de l’aménagement du projet de drainage par gravité au moyen de vapeur des sables bitumineux de Kirby;

  • Encana Corporation pour la négociation et la signature d’ententes visant la vente d’un complexe de traitement du gaz dans la région de Suffield, en Alberta, et d’un accord sur le traitement du gaz à long terme;

  •  LNG Canada Development Inc. quant à son entente avec TransCanada Corporation pour concevoir, construire, posséder et exploiter le projet pipelinier Coastal GasLink qui vise la construction et l’exploitation en Colombie-Britannique d’un gazoduc d’environ 650 km reliant la région de Groundbirch (près de Dawson Creek) et l’installation d’exportation projetée de LNG Canada (près de Kitimat). Le projet Coastal GasLink est sujet à l’approbation des autorités de réglementation et à la décision d’investissement finale de LNG Canada;

  • Dover Operating Corp. et MacKay Operating Corp. pour l’exploitation des actifs de leur coentreprise de sables bitumineux;

  • Petronet LNG pour un projet de regazéification et de terminal de GNL à Dahej, en Inde, premier projet fructueux du genre dans ce pays, comprenant des contrats de vente et d’achat de gaz naturel et de GNL, des conventions de titres de capitaux propres, de titres d’emprunt et d’expédition, des accords sur les activités portuaires, un régime d’assurance et un premier appel public à l’épargne;

  • Ontario Power Generation pour réaménager et financer des projets hydroélectriques dans le nord de l’Ontario.

Prix et reconnaissance

Des membres de notre groupe Énergie sont reconnus en tant que chefs de file dans l’édition la plus récente des publications suivantes :

  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business;

  • The Canadian Legal Lexpert Directory;

  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada;

  • Who’s Who Legal: Business;

  • The Legal 500 Canada;

  • The Best Lawyers in Canada.

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