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Sables bitumineux

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Sables bitumineux
Expertise / Secteurs / Pétrole et gaz / Sables bitumineux

Environ 90 % des ressources en pétrole techniquement récupérables du Canada proviennent de sables bitumineux. De ce pourcentage, la moitié est économiquement récupérable au moyen des technologies existantes. De nombreux défis technologiques et économiques ont toutefois dû être surmontés afin de produire et de transporter le bitume, et pour le raffiner en divers produits, comme l’essence et le carburant diesel.

Blakes a pris part à un grand nombre d’acquisitions et d’aliénations dans le domaine des sables bitumineux. Le cabinet cumule les succès en structuration de placements ainsi qu’en élaboration, mise en œuvre et financement de coentreprises et de plans de projets. Notre groupe Concurrence et antitrust, le mieux coté au Canada, possède une expérience hors pair en représentation de clients devant le Bureau de la concurrence dans le cadre de fusions nationales et transfrontalières. Fort de ces atouts et du savoir sectoriel qu’il a acquis en répondant aux besoins d’une clientèle de choix, Blakes est à même de fournir efficacement des conseils judicieux, stratégiques et approfondis qui aident ses clients à optimiser leur rendement commercial.

En plus d’avoir une fine compréhension du cadre juridique propre à l’industrie des sables bitumineux, l’équipe multidisciplinaire de Blakes possède une longue tradition d’excellence en fusions et acquisitions, en fiscalité, en droit de la concurrence, en valeurs mobilières, en financement, en travail et emploi, en immobilier, en technologie, en litige et en insolvabilité.

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Expérience récente

Blakes a notamment représenté :

  • Suncor Énergie inc. relativement à son acquisition auprès de Mocal Energy Ltd. d’une participation additionnelle de 5 % dans la coentreprise de Syncrude pour 920 M$ CA;

  • Sinopec, par l’intermédiaire de sa filiale SinoCanada Petroleum Corporation, au sujet de la négociation de son acquisition, pour 105 M$ CA, d’une participation dans le projet de sables bitumineux Northern Lights, dans le nord-est de l’Alberta. D’une capacité nominale de plus de 100 000 barils par jour de pétrole brut synthétique, ce projet générera des coûts estimés de 4,5 G$ CA sur une période de 5 ans;

  • Suncor Énergie Inc. pour ce qui est de son entente visant l’acquisition de la participation de Murphy Oil Company dans la coentreprise de sables bitumineux de Syncrude pour environ 937 M$ CA;

  • Encana Corporation et PrairieSky Royalty Ltd. dans le cadre du transfert en fief simple d’actifs pétroliers et gaziers et d’actifs connexes d’Encana à PrairieSky, et du premier appel public à l’épargne subséquent de PrairieSky à hauteur de 1,67 G$ CA;

  • Nexen Inc. quant à son acquisition par CNOOC Limited en contrepartie de 15,1 G$ CA;

  • TransCanada Corporation dans le cadre de l’établissement de son partenariat avec Phoenix Energy Holdings Limited aux fins de la construction et de l’exploitation du réseau de pipelines de Grand Rapids évalué à 3 G$ CA;

  • SilverBirch Energy Corporation dans le cadre de son acquisition, évaluée à 435 M$ CA, par Ressources Teck Limitée;

  • Suncor Énergie Inc. relativement à l’établissement de sa coentreprise et à la conclusion de ses ententes d’acquisition avec Total E&P Canada Ltd., dans le cadre desquelles Total lui a versé la somme nette de 1,75 G$ CA. Total a reçu une tranche de 19 % de la participation de Suncor dans le projet de sables bitumineux de Fort Hills, en Alberta, et une part de 49 % d’une usine de valorisation Voyageur (U3) exploitée par Suncor. En retour, Suncor a acquis la part de 37 % revenant à Total dans le projet albertain Joslyn. L’opération a récemment été qualifiée par le magazine The American Lawyer de « l’une des coentreprises de sables bitumineux les plus complexes des dernières années »;

  • Suncor Énergie Inc. dans le cadre de la négociation et de la signature d’une série de contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (IAC) pour le projet de sables bitumineux Voyageur;

  • SIPC, filiale en propriété exclusive de Sinopec, dans le cadre de son acquisition, à hauteur de 4,65 G$ US, de la participation de ConocoPhillips dans la coentreprise Syncrude, soit la plus importante initiative mondiale en matière de sables bitumineux, laquelle comprend une exploitation à ciel ouvert, ainsi que des activités d’extraction et de valorisation;

  • PTT Exploration and Production Company à l’égard de son acquisition, pour 2,28 G$ US, d’une participation de 40 % dans Statoil Canada Partnership, dont le principal actif est le projet de sables bitumineux Kai Kos Dehseh en Alberta, ainsi que dans le cadre de la négociation subséquente d’une convention de coentreprise avec Statoil Canada Ltd. Cette opération est particulièrement importante : elle marque l’entrée de la Thaïlande sur le marché des sables bitumineux canadiens;

  • le syndicat de preneurs fermes au sujet du premier appel public à l’épargne réalisé par MEG Energy Corp. et dont le produit tiré a totalisé 700 M$ CA;

  • le syndicat de preneurs fermes dans le cadre du premier appel public à l’épargne réalisé par Athabasca Oil Sands Corporation pour un produit global de 1,35 G$ CA;

  • UTS Energy Corporation, promoteur de sables bitumineux canadien, quant à la vente de UTS Energy (projet Fort Hills) à Total S.A. pour 1,75 G$ CA, opération qui comprenait aussi la création d’une nouvelle société ouverte canadienne et le transfert de certains actifs de sables bitumineux de UTS à cette dernière;

  • UTS Energy Corporation dans le cadre de la vente, pour 250 M$ CA, à Compagnie Pétrolière Impériale et à ExxonMobil de sa participation directe de 50 % dans plusieurs concessions de sables bitumineux situées à l’est de la rivière Firebag, dans le nord-est de l’Alberta;

  • Suncor Énergie Inc. dans le cadre de sa fusion stratégique avec Petro-Canada;

  • Fonds Enerplus Resources à l’égard de son regroupement d’entreprises stratégique projeté de 7,6 G$ CA avec Focus Energy Trust, de son acquisition, pour 182,5 M$ CA, de Kirby Oil Sands Partnership, de sa participation dans le projet situé sur la concession Joslyn, du développement du projet de drainage par gravité au moyen de vapeur des sables bitumineux de Kirby et de la vente ultérieure de la totalité de sa participation directe dans la concession de sables bitumineux de Kirby pour un produit brut de 405 M$ CA;

  •  

  • Compagnie Pétrolière Impériale et ExxonMobil quant à l’acquisition auprès de UTS Energy Corporation des concessions de sables bitumineux nos 421, 022 et 023 en Alberta;

  • Dover Operating Corp. et MacKay Operating Corp. relativement à l’exploitation des actifs de leur coentreprise de sables bitumineux;

  • Husky Energy Inc. et son partenaire, BP Canada, dans le cadre de la négociation, de la signature et de la remise d’une série d’ententes de transport et de conventions relatives à des opérations de terminal visant le diluant et le bitume dilué provenant du projet de sables bitumineux Sunrise.

Prix et reconnaissance

Des membres de notre groupe Énergie sont reconnus en tant que chefs de file dans l’édition la plus récente des publications suivantes :

  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business;

  • The Canadian Legal Lexpert Directory;

  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada;

  • Who’s Who Legal: Business;

  • The Legal 500 Canada;

  • The Best Lawyers in Canada.

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