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Coronavirus : survol des pratiques exemplaires en milieu de travail

Coronavirus : survol des pratiques exemplaires en milieu de travail
6 mars 2020

Au cours des dernières semaines, nous avons tous porté attention aux déclarations des gouvernements et aux reportages des médias qui confirmaient de nouveaux cas d’infection par un coronavirus inédit provenant de la région de Wuhan, en Chine. Selon les gouvernements et les médias, ce virus s’est propagé dans un certain nombre de villes et de pays dans le monde. L’Organisation mondiale de la santé (l’« OMS ») a récemment déclaré l’état d’urgence de santé publique internationale alors que l’épidémie continue de se répandre. De récents rapports indiquent qu’il existe des cas confirmés au Canada, soit en Ontario, en Colombie-Britannique et au Québec.

Si le risque pour la santé publique demeure faible selon Santé Canada, il est clair que l’OMS et les gouvernements surveillent étroitement la situation et prennent les mesures de précaution qui s’imposent. Dans un tel contexte, les employeurs canadiens devraient également tenir compte de leurs obligations de protéger la santé et la sécurité de leurs employés, particulièrement lorsqu’il est question de maladies contagieuses. Comme de nombreux employeurs le savent, l’obligation légale d’assurer un milieu de travail sécuritaire et sain est expressément incluse dans les lois sur la santé et la sécurité applicables. Par conséquent, les employeurs devraient s’interroger sans tarder sur les mesures opportunes et appropriées qu’ils peuvent prendre pour protéger leurs employés.

Afin d’aider les employeurs à favoriser et à promouvoir un milieu de travail sécuritaire et sain, nous présentons ci-dessous certaines « pratiques exemplaires » dont les employeurs peuvent tenir compte au moment de décider des mesures à prendre pour contrer les risques posés par le coronavirus et les maladies contagieuses en général.

  • Informez-vous : selon Santé Canada et certains médias, les symptômes du coronavirus sont variés et peuvent ressembler à ceux associés au rhume et à la grippe. Les employeurs doivent être en mesure de reconnaître les signes caractéristiques, dont la fièvre, le mal de gorge, le nez qui coule, la toux, les éternuements, les difficultés respiratoires et les douleurs musculaires.

  • Donnez de l’information et de la formation : les employeurs devraient au moins fournir à leurs employés des renseignements de base sur le coronavirus, comme les symptômes les plus courants, les mesures d’hygiène et de prévention de base, la marche à suivre en cas de signes de maladie et, idéalement, des indications sur les services de soins de santé à proximité si un employé a besoin de consulter un professionnel de la santé. Les employeurs pourraient également offrir aux employés une nouvelle formation sur les politiques et obligations applicables à la santé et à la sécurité en milieu de travail.

  • Prônez l’adoption de mesures d’hygiène : au besoin, les employeurs devraient encourager les employés à adopter des mesures d’hygiène raisonnables : se laver les mains fréquemment avec de l’eau et du savon, éviter de porter à son visage des mains non lavées et se couvrir la bouche au moment d’éternuer ou de tousser. Les employeurs peuvent également mettre à la disposition des employés un désinfectant pour les mains à base d’alcool et faire nettoyer et désinfecter plus souvent les aires communes.

  • Cernez les risques potentiels : étant donné que l’épidémie du coronavirus a débuté à Wuhan, en Chine, il serait prudent pour les employeurs d’identifier les personnes qui ont récemment voyagé en Chine, ainsi qu’en Iran, en Italie, au Japon, en Corée du Sud et dans toute autre région touchée qui est nommée dans les plus récents avis aux voyageurs du gouvernement du Canada. Les employeurs peuvent aussi chercher à savoir si des employés ont côtoyé des personnes ayant récemment visité ces pays. Comme le recommande Santé Canada, ils devraient également envisager de reporter tout voyage non essentiel dans les régions touchées jusqu’à ce que les autorités gouvernementales aient réévalué le risque. Les employeurs devraient aussi envisager de mettre en place une politique de quarantaine volontaire à l’intention des employés qui reviennent d’un voyage dans une région touchée.

  • Respectez les droits individuels : s’il est important de cerner les risques, il est tout aussi essentiel que les employeurs s’assurent de respecter l’ensemble des lois applicables sur la protection de la vie privée et les droits de la personne. Les employeurs devraient recueillir les renseignements nécessaires à la planification de la continuité des activités de la manière qui porte le moins possible atteinte à la vie privée. Ils devraient s’assurer de limiter la collecte de renseignements de nature délicate sur la santé et d’obtenir les consentements requis. De plus, sous réserve des lois sur la santé et la sécurité, les employeurs doivent éviter de révéler l’identité d’employés infectés ou de ceux dont on soupçonne qu’ils le sont. Toutefois, si un état d’urgence était déclaré, il se pourrait que la sécurité publique devienne plus importante que la protection de la vie privée. En outre, les employeurs doivent s’assurer que des employés ou des clients ne sont pas victimes d’une stigmatisation sur le lieu de travail fondée sur la race, la couleur ou l’origine nationale ou ethnique associée aux régions touchées.

  • Préparez-vous à ce que des employés refusent de travailler : les employeurs doivent savoir qu’en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, un employé peut, dans certaines circonstances, refuser de travailler s’il a des raisons de croire qu’il existe un danger potentiel ou que les conditions de travail ne sont pas sécuritaires. Les employeurs doivent s’occuper des refus de travailler de façon sérieuse et raisonnable, en conformité avec la législation sur la santé et la sécurité.

  • Soyez accommodant en cas de maladie : les employés qui font état de signes possibles d’infection au coronavirus ou d’une autre maladie devraient pouvoir se rendre à un rendez-vous médical et, s’il y a lieu, rester chez eux pour se rétablir. Outre les divers congés dont les employés peuvent se prévaloir en vertu des normes du travail applicables, les employeurs doivent garder à l’esprit qu’ils ont l’obligation d’accommoder les employés handicapés, tant que ces mesures ne constituent pas une contrainte excessive pour l’employeur, et de se renseigner de façon appropriée et raisonnable lorsque des employés manifestent de l’inquiétude à l’égard d’une maladie réelle ou potentielle.

  • Ayez un plan : même si, à l’heure actuelle, le risque de pandémie au Canada est relativement bas et que nous ne sommes pas en état d’urgence, les employeurs feraient bien d’élaborer un plan pour le cas peu probable où la situation se dégraderait. Bien que les procédures appropriées varient en fonction du contexte, les employeurs devraient toutefois se pencher particulièrement sur certaines questions, par exemple, la meilleure façon de communiquer rapidement l’information nécessaire aux employés, la préparation de la mise en quarantaine volontaire de ceux qui reviennent d’un séjour dans une région touchée, la restriction ou la limitation de l’accès au lieu de travail (tant pour les employés que pour les visiteurs en déplacement d’affaires), les autres arrangements de travail possibles et l’élaboration de politiques sur le travail à distance (dans la mesure du possible). Les employeurs doivent aussi s’assurer que les besoins de main-d’œuvre et les besoins opérationnels continuent d’être remplis et qu’une protection d’assurance appropriée est en place pour les employés (assurance maladie/invalidité). Enfin, le plan doit traiter de la façon d’atténuer le potentiel de pertes pour l’entreprise.

Si vous avez des questions au sujet du coronavirus et de ses répercussions sur la santé et la sécurité au travail, y compris en ce qui a trait aux obligations légales des employeurs, ou au sujet des conseils pratiques ou des mesures à mettre en place, n’hésitez pas à communiquer avec un membre du groupe Travail et emploi de Blakes.

Consultez notre Centre de ressources sur la COVID-19 pour en savoir davantage sur les répercussions de la COVID-19 sur votre entreprise.