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Expertise / Champs de pratique / Technologie

Ils maîtrisent à fond le sujet. Ils ont une approche très pratique et focalisée, et ils réagissent rapidement. Ils sont également très minutieux et fournissent des conseils qui sont très faciles à comprendre. 
Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2020

Depuis une vingtaine d’années, le groupe Technologie de Blakes s’emploie à guider ses clients à travers les hauts et les bas du paysage technologique en constante évolution. À l’opposé de bon nombre de nos concurrents, notre groupe Technologie est distinct de nos groupes Propriété intellectuelle et Droit commercial et des sociétés, ce qui souligne l’importance que nous accordons au droit de la technologie. Notre pratique en droit de la technologie figure parmi les plus grandes et les plus diversifiées au pays. À ce titre, nous conseillons nos clients sur tous les aspects ayant trait aux opérations, à la réglementation et à la conformité dans le domaine de la technologie au Canada.  

La technologie joue un rôle clé au sein de toute entreprise, quel que soit son secteur d’activité. Nous sommes en mesure d’offrir des solutions novatrices aux questions les plus complexes en droit de la technologie. Plusieurs membres de notre groupe possèdent d’ailleurs des compétences connexes dans d’autres domaines de pratique, notamment le droit commercial, le droit des sociétés, la propriété intellectuelle et le droit des communications, et figurent parmi les chefs de file dans leurs domaines d’expertise respectifs. Nous conseillons des sociétés de toutes tailles, qu’il s’agisse de grands joueurs sur la scène technologique au Canada ou à l’échelle internationale, ou encore de jeunes entreprises canadiennes qui explorent de nouveaux horizons dans le domaine des technologies émergentes.

Notre équipe nationale a non seulement une connaissance pointue du secteur, mais aussi une compréhension approfondie des complexités liées aux opérations. Nous fournissons des conseils juridiques novateurs et concrets, et ce, à tous les stades de la stratégie technologique d’une société. Notre équipe est composée de membres dont l’expertise couvre tous les principaux secteurs d’activité au Canada, notamment le pétrole et le gaz, l’électricité, les services financiers, les télécommunications et la vente au détail.

Les avocats de Blakes « prennent le temps de comprendre les activités de l’entreprise, ses facteurs clés et ses difficultés stratégiques, ce qui leur permet d’offrir des conseils juridiques pratiques hors pair ».
Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business 2020

Notre pratique porte sur deux domaines d’expertise : les opérations et la réglementation.

Graphique groupe techno

Opérations liées à la technologie
Les avocats du groupe Technologie de Blakes aident leurs clients dans le cadre de la conception, de l’acquisition, de l’exploitation, de la concession sous licence et de la vente des technologies, des données et de la propriété intellectuelle faisant partie intégrante de leurs activités. Nos clients font appel à nos services notamment pour la perspective que nous leur offrons, une perspective développée au fil des années en travaillant avec toutes les parties à des opérations liées à la technologie, qu’il s’agisse de vendeurs, d’acheteurs, d’émetteurs, de cibles, de fournisseurs et de concepteurs. Notre groupe Technologie maîtrise les subtilités des transferts de technologie, que ce soit par des moyens commerciaux comme l’octroi d’une licence à un vendeur, ou par acquisition, comme l’achat et la vente de sociétés qui possèdent des technologies.

Réglementation et conformité des technologies
Les avocats du groupe Technologie de Blakes demeurent à l’affût des nouveaux développements au chapitre de la réglementation des technologies et de la conformité à cette réglementation au Canada. Notre équipe est composée d’experts dans divers secteurs et champs de pratique, notamment les télécommunications, la cybersécurité, la protection de la vie privée, le marketing et la publicité. Ils ont une vaste expérience en matière de prestation de conseils sur la conformité aux lois, aux politiques, aux codes, aux lignes directrices, aux autorisations et aux licences dans divers domaines, y compris les télécommunications et la radiodiffusion.

Nos clients sollicitent souvent nos conseils relativement à leurs interactions avec divers organismes gouvernementaux fédéraux, provinciaux et autres, y compris le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (« CRTC »), le Bureau du surintendant des institutions financières (« BSIF »), Innovation, Sciences et Développement économique Canada (« ISDE »), et Santé Canada. Les avocats du groupe Technologie de Blakes collaborent couramment avec ces organismes et ont conseillé des clients dans le cadre des plus importantes procédures réglementaires et opérations dans le secteur. Nous nous tenons au fait de l’évolution de la législation, et tenons nos clients au courant des nouveaux développements qui peuvent avoir des répercussions sur leurs activités.

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Expérience récente

Voici quelques exemples de mandats récents :

Opérations liées à la technologie

Nous avons conseillé :

  • L’une des plus grandes et des plus importantes sociétés technologiques du monde sur l’acquisition de diverses sociétés technologiques, y compris le transfert, la conservation et l’intégration des actifs de technologie et de propriété intellectuelle, ainsi que des contrats de travail;
  • Un fabricant mondial relativement à une entente d’impartition multiterritoriale visant la prestation de services financiers et administratifs ainsi que les processus opérationnels liés à l’approvisionnement;
  • Une société de soins de santé dans le cadre d’une opération concernant la conception d’un logiciel-service et des services de plateforme numérique sous marque privée avec l’un des plus grands et des plus importants détaillants au Canada;
  • Des institutions financières quant à la négociation de contrats concernant des technologies de paiement, notamment les questions relatives aux données, à la protection de la vie privée, à la sécurité, à la responsabilité et à diverses autres questions de nature commerciale;
  • Un fournisseur de services relativement aux négociations pour des services de communication en réseau permettant la communication avec des véhicules autonomes/sans conducteur.

Réglementation et conformité des technologies

Nous avons conseillé :

  • Une société technologique se spécialisant dans le domaine du bien-être relativement à des questions de conformité aux lois canadiennes sur la propriété intellectuelle et la technologie, dans le cade de l’expansion de ses activités au Canada;
  • Plusieurs clients sur diverses questions concernant le signalement des atteintes à la protection de la vie privée et la responsabilité dans de telles circonstances; nous avons également rédigé des analyses d’étapes, portant notamment sur des incidents de sécurité et les exigences de signalement;
  • Plusieurs clients du secteur des télécommunications sur des exigences du CRTC et de l’ISDE en matière de licence, d’inscription et de conformité;
  • Une société canadienne de services financiers et de placement concernant des questions relatives au télémarketing et à la liste des numéros de télécommunication exclus;
  • Des sociétés de télécommunications nationales et internationales sur les licences de spectre de services sans fil, les autorisations et les licences de radiocommunication, et la mise aux enchères du spectre;
  • Des détaillants en ligne internationaux sur les diverses exigences provinciales relatives à l’étiquetage, y compris les questions relatives à la langue française;
  • Une société se spécialisant dans les technologies du transport sur le recours à des influenceurs, le déploiement de promotions et de concours novateurs au Canada, et la rédaction d’ententes de marketing;
  • Une société de jeux vidéo mobiles sur la publicité en ligne, les concours, diverses questions relatives au marketing direct et à la protection des consommateurs, les restrictions en matière d’âge visant les jeux vidéo, les règles de propriété relatives aux biens et aux articles virtuels, ainsi que d’autres règles et restrictions applicables aux éditeurs de jeux vidéo Web au Canada;
  • Un détaillant international de vêtements sur le lancement de sa plateforme de vente en ligne destinée aux consommateurs au Canada, notamment les modalités générales applicables au commerce électronique, les exigences générales relatives à la protection des consommateurs et à la publicité dans le cadre des ventes en ligne, et les exigences réglementaires spécifiques relatives aux lois sur la langue française au Québec;
  • Un fournisseur de services de livraison en ligne sur l’élargissement de la portée de ses services au Canada, notamment en ce qui concerne les modalités relatives à la prestation de services en ligne, les exigences en matière de publicité, les exigences relatives aux lois sur la langue et la livraison de produits réglementés;
  • Un fournisseur de solutions de sécurité et d’authentification relativement à des questions relatives à la protection des consommateurs, à la protection de la vie privée et aux marchés publics;
  • Un important fabricant d’un produit réglementé sur l’établissement et l’expansion de ses activités au Canada, y compris le lancement de son portail de commerce électronique;
  • Divers clients sur le processus d’achat en ligne de leur site Web pour les ventes destinées aux entreprises ou aux consommateurs;
  • Plusieurs clients dans divers secteurs relativement aux concours, aux promotions et à la publicité en ligne, et aux diverses exigences des lois sur la langue française au Québec, notamment en ce qui a trait aux sites Web et aux médias sociaux;
  • Divers clients quant à la prestation de services en ligne de voyage.
Prix et reconnaissance

Leur fine compréhension de notre entreprise et des enjeux uniques liés aux risques est l’une de leurs grandes forces. 
Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2020

Plusieurs avocats du groupe Technologie de Blakes sont reconnus en tant que leaders dans leurs domaines respectifs, comme en témoigne l’édition la plus récente des publications suivantes :

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business
  • The Canadian Legal Lexpert Directory
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada
  • Guide to the World’s Leading Information Technology Lawyers du Legal Media Group
  • Guide to the World’s Leading Women in Business Law du Legal Media Group
  • Who’s Who Legal: Telecommunications, Media & Technology
  • Who’s Who Legal: Canada
  • The Best Lawyers in Canada
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