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Expertise / Secteurs / Communications

Ils sont largement reconnus en raison de leur participation à des opérations de grande envergure dans le secteur…

Commentaires d’un client, Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2017

La mondialisation et la technologie ont apporté de grands changements à la structure et à la réglementation du secteur des communications canadien au cours de la dernière décennie. L’approche de réglementation des communications en vigueur depuis longtemps au pays, fondée sur la promotion, la création et la diffusion d’une programmation canadienne, subit l’influence des fournisseurs de services internationaux qui diffusent du contenu par Internet. En parallèle, des changements éventuels aux restrictions relatives à la propriété étrangère des sociétés de communications canadiennes pourraient provoquer une mondialisation du secteur jamais vue auparavant.

Pour les aider à avancer en ce terrain inconnu, les géants du secteur des communications du Canada et du monde comptent sur l’expertise de notre groupe Communications. Grâce à l’une des plus importantes équipes du pays et à des professionnels dans tous nos bureaux nationaux, nous avons tenu un premier rôle dans certaines des principales opérations du secteur des communications au cours de la dernière décennie. Les avocats de notre groupe Communications ont également été appelés à conseiller un large éventail d’autres sociétés sur essentiellement tous les types de questions de communication.

Du côté national, les sociétés de télécommunications, d’accès Internet, de services téléphoniques filaires, de télévision par IP et par câble de même que les nouvelles entreprises de médias et de divertissement, entre autres, font régulièrement appel à nos services pour leur fournir des conseils stratégiques et des services complets de représentation devant les tribunaux et les cours de justice. Les questions de réglementation de la radiodiffusion, d’enchères du spectre pour les services sans fil, d’attribution et d’utilisation du spectre, ainsi que les questions de droit de la concurrence représentent certains des défis que nos clients doivent relever. En faisant de leurs objectifs notre priorité, et grâce à nos compétences, nous aidons nos clients à répondre à la complexité de la réglementation, aux occasions d’affaires et aux défis juridiques afin qu’ils puissent atteindre leurs buts.

Sur le plan international, nous offrons une représentation d’experts et des conseils stratégiques en matière de réglementation à une liste impressionnante de géants des télécommunications avec et sans fil, de diffuseurs, de fournisseurs de services Internet et de sociétés de radio et de télévision. Les entreprises de télécommunications et les fournisseurs de services par satellite, tant bien établis que nouveaux, disposant d’intérêts au Canada ont continuellement recours à notre expérience et à notre expertise.

De grands diffuseurs, entreprises médiatiques et fournisseurs de contenu retiennent aussi nos services relativement à des audiences et appels devant le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), à des demandes de licences de radiodiffusion, à des fusions et acquisitions de sociétés, de même que pour obtenir des conseils relatifs aux opérations, à la protection de la propriété intellectuelle, au financement et à la restructuration et plusieurs autres services. De plus, le travail en étroite collaboration avec le groupe Médias et diffamation nous permet de conseiller d’importantes entreprises médiatiques relativement à des questions de libelle, de diffamation, de protection de la vie privée et d’autres questions de communications.

Notre équipe Communications connaît une croissance des plus rapides au Canada, ce qui nous permet de suivre le rythme de nos clients dans un secteur qui progresse très rapidement.

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Expérience récente

Blakes a notamment :

  • conseillé Digital Colony Partners et EQT Infrastructure IV Fund relativement à l’entente de leur consortium visant l’acquisition et la recapitalisation de Zayo Group Holdings, Inc., une opération évaluée à 14,3 G$ US;

  • agi pour le compte de Bell Canada relativement à l’examen de la structure de propriété étrangère de Globalive Communications lors de l’instance d’examen du CRTC et du Cabinet fédéral;

  • agi à titre de conseiller de réglementation canadien pour les entreprises de la Ligue nationale de hockey dans le cadre de dossiers de radiodiffusion et de médias relativement à la diffusion de sa programmation au Canada et de ses intérêts dans le NHL Network. Nous avons également représenté la LNH dans ses procédures auprès du CRTC relativement au traitement réglementaire des nouveaux médias;

  • conseillé Harris Corporation dans le cadre de son acquisition à l’échelle mondiale, pour 675 M$ US, de l’entreprise de systèmes de réseaux sans fil canadienne de Tyco Electronics Ltd.;

  • conseillé Global Banking Corporation dans le cadre de son acquisition de 11 % de S Tel, en Inde, coentreprise constituée entre Batelco (Bahreïn) et le groupe Siva (Inde);

  • conseillé TATA Communications en Inde relativement à des questions de droit commercial et des sociétés et certaines questions de réglementation;

  • représenté avec succès l’entreprise de presse israélienne Haaretz Daily Newspaper Ltd. devant la Cour suprême du Canada relativement à la question de la compétence des tribunaux à l’égard d’Internet et à des allégations de diffamation à l’endroit de l’homme d’affaires canadien Mitchell Goldhar.

Prix et reconnaissance

Les membres du groupe Communications de Blakes ont été reconnus comme leaders dans leur domaine dans la plus récente édition des publications suivantes :

  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business;

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business;

  • The Canadian Legal Lexpert Directory;

  • The Legal 500 Canada;

  • Who's Who Legal: Telecommunications, Media & Technology;

  • Who’s Who Legal: Canada;

  • The Best Lawyers in Canada.

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