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À propos de Mark

La pratique de Mark est axée sur la gouvernance des régimes de retraite et des avantages sociaux, les placements des régimes de retraite, le traitement fiscal des attributions de titres de capitaux propres et d’autres incitatifs à long terme, ainsi que la gestion des régimes de retraite et des avantages sociaux dans le cadre de fusions et acquisitions. Il possède notamment une vaste expérience dans la prestation de conseils sur les conversions de régimes de retraite et les transferts d’actifs, les stratégies d’atténuation des risques, les régimes de retraite complémentaires et internationaux, les obligations d’information des sociétés au chapitre de la rémunération, de même que l’administration des fonds de retraite et des fonds constitués en fiducie.

Les clients apprécient l’approche pratique et axée sur les affaires de Mark, laquelle s’appuie sur l’expérience qu’il a acquise à titre, entre autres, de conseiller juridique interne auprès du Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, le plus important fonds de retraite canadien destiné à une profession donnée.

Mandats retenus

Mark a notamment conseillé :

  • ATCO et Canadian Utilities dans le cadre d’une fusion entre égaux d’Emera et de Canadian Utilities, la plus importante fusion de l’histoire canadienne dont la valeur d’entreprise combinée s’élève à 72 G$ CA, ainsi que relativement à la scission connexe d’ATCO en une nouvelle société cotée en bourse.

  • Sanjel Energy Services Inc. relativement à son regroupement avec STEP Energy Services Ltd., créant l’un des fournisseurs de services relatifs aux champs pétrolifères les plus importants et les plus diversifiés au Canada. 

  • Catchment Capital relativement à son acquisition de Fidus Systems.

Prix et reconnaissance

Mark est reconnu à titre d’avocat de premier plan par plusieurs publications, y compris les suivantes :

  • The Best Lawyers in Canada 2027 (droit des avantages sociaux)

  • Chambers Canada Legal Guide – 2021-2027 (régimes de retraite et avantages sociaux)

  • The Canadian Legal Lexpert Directory 2026 (régimes de retraite, avantages sociaux – employeur)

Activités professionnelles

Mark a récemment occupé le poste de rédacteur en chef de Canadian Cases on Pensions and Benefits, la plus importante publication portant sur la jurisprudence liée au droit des régimes de retraite et des avantages sociaux au Canada. Il collabore à la publication Taxation of Executive Compensation and Retirement, dont il a été rédacteur en chef par le passé. Il donne par ailleurs régulièrement des formations par le biais de l’International Foundation of Employee Benefit Plans.

Mark a été chargé de cours à la University of Toronto, à la Queen’s University et à la faculté de droit Osgoode Hall. Il a auparavant occupé le poste de secrétaire de l’International Pension & Employee Benefits Lawyers Association (« IPEBLA ») aux Pays-Bas et de président de la section du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau de l’Ontario.

Il est un membre actif de l’Association of Canadian Pension Management, de l’IPEBLA, de l’International Foundation of Employee Benefit Plans, de même que de la section des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien et de l’Association du Barreau de l’Ontario.

Publications
  • Coauteur : Québec’s Unique Pension and Benefits Law Requirements for Employers: Two Illustrations
    Lexpert, 24 juin 2024.
  • Auteur : Recent Income Tax Act Amendments Affecting Employee Stock Awards: More Choices, Fewer Options
    Law360 Canada, 11 août 2021.
  • Auteur : Revenue Killed the Formula SAR
    Taxation of Executive Compensation and Retirement Journal, Volume XXVIII No. 3, 2020.
Conférences et médias
  • Chargé de cours : Foundations of Trust Management Standards – Legal
    70th Annual Employee Benefits Conference, International Foundation of Employee Benefit Plans, San Antonio, novembre 2024.
  • Conférencier : Canada Legal and Legislative Update
    43rd Annual ISCEBS Employee Benefits Symposium, International Society of Certified Employee Benefit Specialists, Nashville, 15 septembre 2024.
  • Chargé de cours : Navigating Québec’s Business Environment: Pensions and Benefits Landscape
    Certificate in Canadian Benefit Plans, International Foundation of Employee Benefit Plans, Toronto, août 2024.
  • Chargé de cours : Introduction to Fiduciary Responsibility in Canada; Advanced Fiduciary Responsibility
    International Foundation of Employee Benefit Plans, Las Vegas, janvier 2024.
  • Chargé de cours : Advanced Trust Management Standards – Legal
    International Foundation of Employee Benefit Plans, Ville de Québec, septembre 2022.
Formation

Admis au Barreau de l’Ontario – 2009
J.D. (avec distinction), University of Toronto – 2008
B.A. (avec distinction; médaillé d’or), Queen’s University – 2005

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