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Expertise / Secteurs / Cannabis

​​​​Le marché canadien du cannabis, qui a connu une croissance et une expansion des plus rapides, devrait se chiffrer à plus de 4,3 G$ CA d’ici 2024, selon les prévisions. Entrée en vigueur à la fin de 2019, la deuxième phase de la légalisation du cannabis (Cannabis 2.0) a permis la mise en œuvre de la légalisation du cannabis comestible, d’extraits de cannabis et de cannabis pour usage topique. Elle a donné lieu à une augmentation des occasions d’affaires sur le marché, notamment une offre plus grande et plus variée de produits, de même qu’à la complexification du cadre réglementaire régissant l’industrie. D’autres mises à jour législatives suivront et elles susciteront de nouvelles occasions dont nos clients pourront tirer parti alors que nous les guidons à travers cette industrie en constante évolution.

Nous possédons une vaste expérience pour ce qui est de soutenir des clients faisant leur entrée dans des secteurs nouveaux et en développement au Canada. En 2014, nos avocats spécialisés en marijuana médicale ont commencé à conseiller des clients de ce secteur. Depuis, nous avons agi à titre de conseillers juridiques principaux et de confiance pour le compte de nombreux clients, fournissant régulièrement des conseils relatifs à l’ensemble de nos champs de pratique. Nos avocats spécialisés en réglementation du cannabis font partie d’un groupe national et multidisciplinaire doté d’une expertise et d’une expérience propres au cannabis. Ce groupe mise sur la prestation de la gamme complète de services requis pour investir le marché canadien du cannabis, qui évolue rapidement.

 Notre groupe est composé d’avocats cumulant de l’expérience dans tous les aspects juridiques entourant le cannabis, notamment en ce qui a trait au chanvre, à la marijuana médicale, au cannabis comestible et aux concentrés de cannabis, au vapotage, au cannabidiol (CBD) et à la culture de cannabis.

Compte tenu de notre expertise dans les secteurs de l’agroalimentaire et des sciences de la vie, nos avocats spécialisés dans le domaine du cannabis sont bien placés pour conseiller les producteurs, les détaillants, les fabricants de produits alimentaires et embouteillés, les financiers, les fournisseurs de services technologiques et d’autres entités tirant parti des occasions qu’offre le secteur du cannabis médical et récréatif. Nous conseillons également des employeurs d’autres secteurs dont les activités sont touchées par la légalisation du cannabis.

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Prix et reconnaissance
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business;
  • The Legal 500 Canada.
Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

Marchés des capitaux

  • Tilray, Inc. relativement à son acquisition, pour 419 M$ CA, de FHF Holdings Inc. (exerçant ses activités sous la dénomination sociale Manitoba Harvest) auprès de Compass Group Diversified Holdings, LLC et d’autres actionnaires de Manitoba Harvest;

  • Cronos Group Inc. quant au placement en actions stratégique de 2,4 G$ CA dans Cronos Group par Altria Group, Inc.;

  • les souscripteurs initiaux à l’égard d’un placement privé de 350 M$ US d’Aphria Inc. visant des billets de rang supérieur convertibles à 5,25 %;

  • Bespoke Capital Acquisition Corp. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 350 M$ US en tant que nouvelle société d’acquisition à vocation spécifique;

  • Marché des capitaux Horizons ETFs Management (Canada) inc. relativement au premier appel public à l’épargne du premier fonds nord-américain négocié en bourse de marijuana, le FNB Horizons Marijuana médicale sciences de la vie;

  • BMO Capital Markets Corp. et un syndicat de souscripteurs initiaux dans le cadre d’un placement privé de 345 M$ US par Aurora Cannabis Inc. visant des billets de rang supérieur convertibles à 5,5 % venant à échéance en 2024;

  • Tilray, Inc., un producteur de cannabis inscrit à la cote du NASDAQ, relativement à son premier appel public à l’épargne de 202 M$ US visant des actions ordinaires;

Services financiers

  • une grande banque canadienne relativement au financement d’un producteur autorisé de cannabis à des fins médicales, notamment en ce qui a trait au cadre réglementaire, aux risques de l’industrie et aux considérations de financement propres à l’industrie du cannabis;

Licences

  • Seven Leaf Med. dans le cadre de sa demande de licence, et de l’obtention de celle-ci, aux termes du Règlement sur l’accès au cannabis à des fins médicales pour ce qui est de ses installations de production situées sur le territoire de la nation mohawk d’Akwesasne;

Marketing et réglementation

  • divers producteurs autorisés de marijuana à des fins médicales relativement à des questions d’ordre réglementaire (y compris les exigences en matière de sécurité, les pesticides, l’utilisation de portails en ligne pour des documents médicaux, des problèmes d’enregistrement de patients), au marketing (y compris la vente de produits connexes ainsi que de cannabis) et à la publicité (y compris l’utilisation des médias sociaux);

  • divers clients du secteur des soins de santé dans le cadre d’initiatives et de programmes avec les patients ou les médecins relativement à la conformité en matière de soins de santé (y compris les échanges avec les médecins et les cliniques), aux essais cliniques, à la protection de la vie privée, aux dispositions anti-pourriel, au droit antitrust et aux questions liées aux plaintes des consommateurs, aux rappels et à la responsabilité du fabricant;

Restructuration et insolvabilité

  • ATB Financial, prêteur garanti de rang supérieur et prêteur temporaire du débiteur-exploitant avant dépôt, relativement aux restructurations d’Invictus MD Strategies Corp., de Greener Pastures MD Ltd. et d’Acreage Pharms Ltd. aux termes de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

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