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Électricité

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Expertise / Secteurs / Électricité
Un client souligne que les maillons forts de l’équipe comprennent ses vastes connaissances et son expérience approfondie, ainsi que sa capacité à fournir des conseils et des orientations au-delà des questions purement juridiques. Un autre commentateur du marché ajoute que l’équipe anticipe les besoins de ses clients et, le cas échéant, fait appel aux services d’autres associés et avocats de premier plan du cabinet pour y répondre.
Chambers Canada: Canada's Leading Lawyers for Business 2020

Le Canada assiste actuellement à un foisonnement important des occasions d'investissement dans le domaine de la production d'électricité, à la déréglementation et au remaniement de régimes de longue date visant le secteur de l'électricité et à un engouement populaire pour les technologies propres et l'énergie verte. Pour se mettre au diapason de ces facteurs convergents, les acteurs du marché de l'électricité requièrent les conseils d’avocats chevronnés combinant une expertise du droit, des affaires et de la réglementation pour les aider à éviter les écueils et à se procurer un avantage concurrentiel.

Doté d'un groupe d'envergure nationale de premier plan en électricité, Blakes jouit d'une expérience pancanadienne, d'une connaissance des exigences propres à chaque province et d'une capacité à servir les clients, peu importe l'endroit où ils font affaire. Les clients recourent au cabinet en raison des impressionnants succès qu'il a obtenus à l'égard de bon nombre des projets les plus importants et médiatisés du Canada.

Le groupe Électricité de Blakes donne des conseils sur diverses questions touchant les projets énergétiques, notamment dans les domaines de la production d'énergie thermique, au gaz et combinée électricité-chaleur (énergie combinée), du nucléaire, de l'énergie de quartier et de l'énergie renouvelable (comme l'énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et de biomasse). Des propriétaires et des promoteurs de projets énergétiques ainsi que des fournisseurs et des consommateurs d'énergie font régulièrement appel à nous pour les éclairer sur l'incidence de l'évolution des marchés, sur l'exploitation d'installations, sur la gestion, l'aménagement, l'exploitation et le financement de projets de production d'électricité, sur des questions d'infrastructure, sur les défis liés à la conformité à la législation environnementale, aux revendications de droits ancestraux ou issus de traités, à l'approvisionnement en électricité, au transport et à la distribution d'électricité ainsi que sur une multitude d'autres sujets.

Nous avons agi en qualité de conseillers juridiques auprès du ministère de l’Énergie de l'Ontario, assurant la négociation de l’accord de remise à neuf de Bruce Power, de même qu’auprès de l'Office de l'électricité de l'Ontario et d’Infrastructure Ontario relativement à leurs processus de demande de propositions et de sélection; aussi sommes-nous on ne peut plus qualifiés pour offrir des conseils en matière de relations gouvernementales, de conformité réglementaire et de réponse aux demandes de propositions.

Conseillant des producteurs, négociants, distributeurs et transporteurs d'énergie sur la structure et le fonctionnement du secteur de l'électricité à la grandeur du Canada, nous négocions régulièrement des opérations liées à l'énergie et des ententes connexes de tout ordre, dont des contrats d'achat d'électricité, des accords d'exploitation, de connexion et d'interconnexion, des opérations de vente en gros et de détail, des ententes d’aménagement de nouvelles installations de production et des ententes de financement. Nous fournissons également des conseils à des investisseurs et des financiers qui financent des projets liés à l'énergie.

Servant une clientèle nationale et internationale diversifiée, notre groupe national Électricité possède aussi une expertise en restructuration, en réglementation et en relations gouvernementales propre au marché de l'énergie, et est souvent appelé à donner des conseils sur la politique du marché et la tarification.

Travaillant en collaboration avec nos excellents avocats spécialisés notamment en finance, en fusions et acquisitions, en droit des sociétés, en environnement et en réglementation, nous fournissons des conseils précis sur les opérations de fusion et acquisition, les coentreprises, les ententes de collaboration, le financement de projets et d'équipement, l'approvisionnement, les restrictions environnementales, les autorisations, les obligations d’information, les approbations des organismes de réglementation et la conformité.

Nous représentons fréquemment des clients dans le cadre d'audiences, de demandes ou de requêtes, de procédures portant sur l'élaboration de règlements et d'appels devant d’importants organismes de réglementation, tels que la Commission de l'énergie de l'Ontario et l'Office national de l'énergie, de même que devant des tribunaux de toutes instances. Nous conseillons régulièrement des consommateurs et des fournisseurs relevant du secteur public et privé de l'électricité à l’égard de la politique gouvernementale et de la réglementation. 

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Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  • Pattern Energy Group Inc. en ce qui a trait à son acquisition entièrement au comptant proposée par l’Office d’investissement du régime de pensions du Canada pour environ 6,1 G$ US.
  • Vistra Energy, à titre de conseiller juridique canadien, relativement à son acquisition proposée de Crius Energy Trust afin de créer le chef de file parmi les fournisseurs d’électricité résidentielle aux États-Unis.

  •  Algonquin Power & Utilities Corp. dans le cadre de son acquisition d’Enbridge Gas New Brunswick, Inc. pour 331 M$ CA;

  • Heartland Generation Ltd., membre du groupe d’Energy Capital Partners, en tant que conseillers juridiques canadiens dans le cadre de son acquisition, pour 835 M$ CA, des installations de production d’électricité alimentée au gaz naturel et au charbon de Canadian Utilities Ltd. en Alberta, en Colombie-Britannique et en Ontario;

  • Le Régime de rentes du Mouvement Desjardins quant à l’acquisition d’une partie de la participation d’EDF Renouvelables Canada inc. dans le projet éolien Cypress situé près de Medicine Hat, en Alberta;

  • Suncor Énergie relativement à la vente à Fiera Capital de sa participation de 50 % dans le parc éolien de Cedar Point II;

  • la Banque Canadienne Impériale de Commerce relativement à l’octroi d’une facilité de crédit consortiale renouvelable de 100 M$ CA à Northland Power Inc.;

  • BluEarth Renewables à l’égard du financement du projet hydroélectrique Narrows Inlet;

  • IAMGOLD Corporation au sujet de son développement d’une centrale solaire de 15 MW à sa mine d’or Essakane;

  • Ontario Power Generation dans le cadre de la réfection à mi-vie de la centrale nucléaire Darlington située en Ontario;

  • Capstone Infrastructure Corporation relativement aux facilités de crédit de 83 M$ CA consenties à Cardinal Power of Canada, L.P. afin de refinancer sa centrale de cogénération au gaz naturel de 156 MW;

  • Dalkia, une filiale de Veolia, dans le cadre de l’aménagement de deux grands projets de production d’électricité à partir de la biomasse situés en Colombie-Britannique, notamment en ce qui a trait à la négociation d’une entente conjointe d’aménagement, de contrats d'ingénierie-approvisionnement-construction, de contrats d’exploitation et d’entretien et de conventions d’approvisionnement en combustible à long terme;

  • SNC-Lavalin Capital Inc. et à InPower BC General Partnership, l'entrepreneur retenu pour la conception, la construction, le financement, l’essai, la mise en service, l'entretien et la modernisation de fin de cycle de vie du projet de remplacement de la centrale électrique John Hart de BC Hydro, à Campbell River, en Colombie-Britannique; la clôture a eu lieu en février 2014;

  • ENMAX Corporation quant à toutes les questions commerciales relatives à l'aménagement du Shepard Energy Centre, centrale à cycle mixte d'une capacité de production de 800 MW évaluée à 1,4 G$ CA, ainsi qu'à son entente de coentreprise commerciale à cet égard avec Capital Power;

  • Fiera Axium Infrastructure Canada L.P. dans le cadre de son acquisition d’une participation à 100 % des projets d'énergie solaire d'une capacité de 47 MW en Ontario auprès d’EDF EN Canada Inc.;

  • GE Energy Financial Services dans le cadre de l’acquisition d'une participation dans le projet hydroélectrique Toba Montrose (196 MW) et du projet éolien Dokie (144 MW), tous deux situés en Colombie-Britannique, ainsi que dans le cadre de l'aménagement et du financement de ces projets;

  • l'Office de l'électricité de l'Ontario relativement à la structuration des demandes de propositions et des contrats visant une capacité initiale de production combinée de chaleur et d'électricité allant jusqu'à 1 000 MW;

  • Toronto Waterfront Revitalization Corporation relativement à la conception, à l'approvisionnement et à l'aménagement de son système d'énergie de quartier pour le secteur riverain de Toronto.

Prix et reconnaissance

Des membres du groupe Électricité de Blakes sont reconnus en tant que chefs de file par les publications suivantes :

  • Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business – énergie : électricité; énergie : réglementation de l’électricité;

  • Chambers Canada: Canada's Leading Lawyers for Business – énergie : électricité; énergie : réglementation de l’électricité;

  • The Canadian Legal Lexpert Directory – énergie (électricité);

  • Lexpert Special Edition − Canada's Leading Energy Lawyers;

  • Who's Who Legal: Energy;

  • Who’s Who Legal: Canada – énergie;

  • Who’s Who Legal – énergie;

  • Legal 500 Canada – énergie : électricité;

  • The Best Lawyers in Canada – droit de l’énergie; réglementation de l’énergie;

  • Benchmark Canada: The Definitive Guide to Canada’s Leading Litigation Firms and Attorneys – énergie et ressources naturelles.

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