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Électricité

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Expertise / Secteurs / Électricité
Un client souligne que les maillons forts de l’équipe comprennent ses vastes connaissances et son expérience approfondie, ainsi que sa capacité à fournir des conseils et des orientations au-delà des questions purement juridiques. Un autre commentateur du marché ajoute que l’équipe anticipe les besoins de ses clients et, le cas échéant, fait appel aux services d’autres associés et avocats de premier plan du cabinet pour y répondre.
Chambers Canada: Canada's Leading Lawyers for Business 2020

Le groupe Électricité de Blakes se spécialise dans les diverses questions touchant les projets énergétiques, notamment dans les domaines de la production d’énergie thermique, au gaz et combinée électricité-chaleur (énergie combinée), de l’énergie nucléaire, de l’énergie de quartier et de l’énergie renouvelable (y compris l’énergie éolienne, solaire, hydroélectrique et de biomasse). Des propriétaires et promoteurs de projets énergétiques, des fournisseurs et consommateurs d’énergie, ainsi que des négociants d’électricité font régulièrement appel à nous pour que nous les éclairions sur une vaste gamme de questions, notamment l’évolution des marchés et ses répercussions sur leurs activités, l’exploitation des installations, les diverses composantes des projets de production d’électricité (y compris la gestion, l’aménagement, l’exploitation et le financement), la conformité aux règles régissant le marché de l’électricité et aux exigences environnementales, les questions autochtones, l’approvisionnement en électricité, le transport et la distribution d’électricité, ainsi qu’une multitude d’autres questions relevant du droit de l’énergie.

Notre équipe d’avocats participe activement à la réalisation des opérations de financement visant les projets de nos clients. Nos avocats ont agi en qualité de conseillers juridiques dans le cadre des opérations de financement de projets parmi les plus complexes et marquantes au Canada et à l’international.

Les clients font appel à notre expertise en raison de nos réussites à l’égard de bon nombre des projets les plus importants et les plus médiatisés au Canada. Nos clients apprécient nos vastes connaissances quant aux techniques de financement et à l’accès au capital, ainsi que notre capacité à prévoir les difficultés et à élaborer des stratégies pour réduire les risques.

Nos clients bénéficient de notre vaste expérience au chapitre de la structuration des opérations de capital-investissement avec des promoteurs participant à des projets d’énergie renouvelable. Nous offrons également à nos clients des conseils juridiques et stratégiques à toutes les étapes du processus d’investissement, qu’il s’agisse de la création de fonds, de la gestion et de la gouvernance de fonds, du financement, des acquisitions et aliénations de placements au Canada et à l’international, de la gestion de sociétés de portefeuille, ou de stratégies de sortie.

Au service d’une clientèle canadienne et internationale diversifiée, notre groupe Électricité possède également une expertise propre au marché de l’énergie pour ce qui est des restructurations, de la réglementation et des relations avec les gouvernements. Nous sommes souvent appelés à conseiller nos clients sur les politiques du marché, l’établissement des tarifs, ainsi que les règles et procédures des exploitants indépendants de réseaux d’électricité (tels que la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE) en Ontario et l’Alberta Electric System Operator (AESO) en Alberta) régissant le marché de gros et le réseau de transport de l’électricité. Nous représentons fréquemment des clients dans le cadre de procédures réglementaires portant sur des questions liées à la tarification de l’électricité. De plus, nos avocats aident des promoteurs relativement aux procédures d’autorisation contestées et plaident en leur faveur devant les tribunaux quasi judiciaires afin d’obtenir les autorisations requises pour de grands projets d’électricité.

Dans le cadre de la prestation de conseils sur la structure et le fonctionnement du secteur de l’électricité auprès de producteurs, de négociants, de distributeurs et de transporteurs d’énergie à l’échelle du Canada, nous négocions régulièrement des opérations liées à l’énergie et des ententes connexes de tout ordre. Notre expertise en la matière porte notamment sur les contrats d’achat d’électricité, les ententes de financement de projet, les contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (IAC), les accords de connexion et d’interconnexion, ainsi que les accords d’exploitation.

Nous travaillons en étroite collaboration avec les membres de nos divers groupes de pratique en finance, en fusions et acquisitions, en droit des sociétés, en environnement et en réglementation, tous des chefs de file de leurs domaines respectifs, pour fournir à nos clients des conseils complets sur les opérations de fusion et acquisition, les coentreprises, les ententes de collaboration, le financement de projets et d’équipement, l’approvisionnement, les restrictions environnementales, les autorisations, les obligations d’information, les approbations des organismes de réglementation et les questions de conformité.

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Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  • EN Engineering, société de portefeuille de Kohlberg & Company, relativement à son acquisition de la totalité des actions des entreprises canadiennes et américaines de Kestrel Power Engineering;

  • L’Office d’investissement des régimes de pensions du secteur public et l’Alberta Teachers’ Retirement Fund Board relativement à leur acquisition proposée d’AltaGas Canada Inc. pour 1,7 G$ CA;

  • Energy Capital Partners dans le cadre de son acquisition de Convergent Energy + Power;

  • Real Assets Advisers, à titre de conseiller juridique canadien, concernant la vente de la participation de 33,33 % de KKR dans ACCIONA Energía Internacional à AXA Investment Managers – Real Assets et ACCIONA S.A. pour 445 M€;

  • Ontario Power Generation relativement à la remise en état, à la moitié de sa durée de vie, de la centrale nucléaire Darlington, dont l’unité 2 a atteint récemment le stade de première criticité;

  • Voltage Power au sujet de son acquisition par Groupe Aecon Inc.;

  • Pattern Energy Group Inc. en ce qui a trait à son acquisition entièrement au comptant proposée par l’Office d’investissement du régime de pensions du Canada pour environ 6,1 G$ US;

  • Vistra Energy, à titre de conseiller juridique canadien, relativement à son acquisition proposée avec Crius Energy Trust de Crius Energy afin de créer le chef de file des fournisseurs d’électricité résidentielle aux États-Unis;

  • Algonquin Power & Utilities Corp. dans le cadre de son acquisition d’Enbridge Gas New Brunswick, Inc. pour 331 M$ CA;

  • Heartland Generation Ltd., membre du groupe d’Energy Capital Partners, en tant que conseiller juridique canadien dans le cadre de son acquisition, pour 835 M$ CA, des installations de production d’électricité alimentée au gaz naturel et au charbon de Canadian Utilities Ltd. en Alberta, en Colombie-Britannique et en Ontario;

  • le Régime de rentes du Mouvement Desjardins quant à l’acquisition d’une partie de la participation d’EDF Renouvelables Canada inc. dans le projet éolien Cypress situé près de Medicine Hat, en Alberta;

  • Suncor Énergie relativement à la vente à Fiera Capital de sa participation de 50 % dans le parc éolien de Cedar Point II;

  • la Banque Canadienne Impériale de Commerce relativement à l’octroi d’une facilité de crédit consortiale renouvelable de 100 M$ CA à Northland Power Inc.;

  • BluEarth Renewables à l’égard du financement du projet hydroélectrique Narrows Inlet;

  • IAMGOLD Corporation au sujet de son développement d’une centrale solaire de 15 MW à sa mine d’or Essakane;

  • Capstone Infrastructure Corporation relativement aux facilités de crédit de 83 M$ CA consenties à Cardinal Power of Canada, L.P. afin de refinancer sa centrale de cogénération au gaz naturel de 156 MW;

  • SNC-Lavalin Capital Inc. et InPower BC General Partnership, l’entrepreneur retenu pour la conception, la construction, le financement, l’essai, la mise en service, l’entretien et la modernisation de fin de cycle de vie du projet de remplacement de la centrale électrique John Hart de BC Hydro, à Campbell River, en Colombie-Britannique; la clôture a eu lieu en février 2014;

Prix et reconnaissance

Des membres du groupe Électricité de Blakes sont reconnus en tant que chefs de file par les publications suivantes :

  • Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business – énergie : électricité; énergie : réglementation de l’électricité;

  • Chambers Canada: Canada's Leading Lawyers for Business – énergie : électricité; énergie : réglementation de l’électricité;

  • The Canadian Legal Lexpert Directory – énergie (électricité);

  • Lexpert Special Edition − Canada's Leading Energy Lawyers;

  • Who's Who Legal: Energy;

  • Who’s Who Legal: Canada – énergie;

  • Who’s Who Legal – énergie;

  • Legal 500 Canada – énergie : électricité;

  • The Best Lawyers in Canada – droit de l’énergie; réglementation de l’énergie;

  • Benchmark Canada: The Definitive Guide to Canada’s Leading Litigation Firms and Attorneys – énergie et ressources naturelles.

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