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Expertise / Secteurs / Infrastructure
Le cabinet compte une équipe exceptionnelle qui participe activement à de grands projets d’infrastructure dans l’ensemble du Canada. L’équipe jouit d’une excellente réputation auprès de ses clients; l’un d’eux la qualifie même d’aguerrie et de chef de file. Dans le marché, l’expertise du cabinet dans ce domaine est largement reconnue.
Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2020

Les régimes d’austérité prônés par les gouvernements à l’échelle mondiale, combinés à la volonté générale de réduire la dette publique, exercent une pression énorme sur le secteur public afin qu’il jugule ses dépenses. Par ailleurs, des décennies de dégradation, voire de négligence, ont laissé en piteux état les infrastructures, notamment les routes, les ponts, les écoles, les hôpitaux, les centrales électriques et d’autres biens publics, si bien que celles-ci doivent être réparées ou remplacées de toute urgence.

Ce double défi crée une occasion sans précédent pour le secteur de l’infrastructure d’entrer en scène et de proposer des solutions. Comme notre vaste expérience couvre presque toute la gamme de projets, les acteurs clés du marché de l’infrastructure publique font constamment appel à nos services pour leurs projets de développement d’infrastructures.

Représentant des clients nationaux et internationaux et tous les types de participants du secteur de l’infrastructure, notre équipe a joué un rôle de premier plan dans la plupart des projets de partenariats public-privé (PPP) et de financement et d’approvisionnement non conventionnels (FANC) au Canada. Au nombre de nos compétences dans ces domaines figurent le droit commercial et des sociétés, l’immobilier, la construction, la fiscalité et le financement de projets, de même que les secteurs plus spécialisés des marchés publics, de l’environnement et du droit des Autochtones.

Mettant à profit notre vaste expertise, nous agissons à titre de conseillers juridiques relativement à des projets d’infrastructure d’une extraordinaire diversité, comme d’importantes initiatives touchant les routes, les ponts, les transports, le transport en commun, les complexes récréatifs et d’autres immeubles publics, l’énergie et les pipelines, les aqueducs, les eaux usées et les communications.

Nos clients du secteur de l’infrastructure apprécient particulièrement notre approche intégrée. Nous optons pour une démarche globale et partageons information, ressources et occasions d’affaires. De plus, grâce à notre réseau étendu de bureaux, nous mettons toutes nos ressources et connaissances à la disposition de nos clients et leur offrons des services juridiques intégrés « à guichet unique ».

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Expérience récente

Hôpitaux et soins de santé

  • Centre Hospitalier de l’Université de Montréal (CHUM), représentant un consortium pour la conception, la construction, le financement et l’entretien d’un nouveau complexe hospitalier universitaire de calibre international. Ce projet a reçu le prix North American Project Bond Deal of the Year 2011 décerné par Project Finance International pour son financement obligataire ainsi que le prix du jury Overall North American Project Finance Deal of the Year 2011;

Transports, transport en commun, routes et ponts

  • Bridging North America General Partnership quant au projet de conception, de construction, de financement et d’entretien du pont international Gordie Howe de 5,7 G$ CA (valeur nominale);

  • Autoroute A25, agissant pour le compte des prêteurs du consortium retenu pour la conception, la construction, le financement et l’exploitation de l’autoroute A25 au Québec. Le projet a reçu le prix North American PPP Deal of the Year pour le partenariat public-privé de l’année en Amérique du Nord décerné par le Project Finance Magazine et le prix Argent en financement de projet décerné par le Conseil canadien pour les partenariats public-privé (CCPPP);

  • Autoroute Sea-to-Sky, agissant pour le compte du promoteur initial du S2S Transportation Group, auteur de la proposition retenue quant à l’important projet de réfection de l’autoroute Sea-to-Sky, qui a d’ailleurs reçu le prix Or en financement de projet du CCPPP en 2005. Blakes a également collaboré à la vente de participations dans le projet par ce promoteur en 2010;

Complexes récréatifs et autres immeubles publics

  • Jeux panaméricains et Jeux parapanaméricains de Toronto en 2015, agissant pour le compte d’Infrastructure Ontario relativement à la construction de nombreuses installations sportives en vue des Jeux panaméricains et Jeux parapanaméricains de Toronto en 2015;

Énergie

  • projet d’approvisionnement en énergie nucléaire de l’Ontario, agissant pour le compte d’Infrastructure Ontario quant à tous les volets du projet d'approvisionnement en énergie nucléaire. Le processus concurrentiel vise à trouver un fournisseur afin de construire une nouvelle centrale nucléaire de deux réacteurs sur le site de la centrale Darlington d’Ontario Power Generation. Il s’agit de l’un des plus importants processus de marchés publics jamais entrepris au Canada;

  • projets de parc éoliens de la Seigneurie de Beaupré, agissant à titre de conseillers juridiques des prêteurs (KFW Ipex-Bank GMbH, Deutsche Bank AG, succursale du Canada, Banque Sumitomo Mitsui du Canada, Mizuho Corporate Bank, Ltd., Landesbank Baden-Württemberg, succursale de New York, et Siemens Services financiers Ltée) dans le cadre du financement, pour un montant de 725 M$ CA, des projets de parcs éoliens de 272 MW de la Seigneurie de Beaupré, situés à 60 km au nord-est de Québec;

  • Macquarie Infrastructure Partners III L.P. relativement à la vente de son placement de capital-investissement dans le cadre de la restructuration du capital de 5,125 G$ CA de GFL Environmental Inc.;

Aqueducs et eaux usées

  • eau, eaux usées et déchets solides, conseillant la Banque mondiale, la Banque asiatique de développement et le gouvernement de plusieurs pays (Népal, Afrique du Sud, Jordanie, Mozambique, Zambie, Inde, Yémen et Philippines) relativement à la participation du secteur privé à la gestion, à l'exploitation et à l'entretien de réseaux d'aqueduc et de traitement des eaux usées.
Prix et reconnaissance

Plusieurs membres du groupe Infrastructure sont régulièrement reconnus en tant que leaders dans leurs domaines, comme l’attestent les publications suivantes :

  • Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business;

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business;

  • The Canadian Legal Lexpert Directory;

  • Édition spéciale de Lexpert sur les meilleurs avocats en infrastructure au Canada;

  • Who’s Who Legal: Government Contracts;

  • Who’s Who Legal: Canada (contrats gouvernementaux);

  • Who’s Who Legal (contrats gouvernementaux);

  • The Legal 500 Canada;

  • The Best Lawyers in Canada (droit du financement public).

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