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Assurances

Blakes figure parmi les chefs de file en droit des assurances et de la réassurance, du fait de sa vaste expertise en matière de réglementation et d’opérations. » Selon certaines sources, « Blakes possède l’expérience et les connaissances nécessaires pour mener à bien n’importe quel mandat. »

Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2024 (Assurance : Opérations et réglementation)

Le secteur des assurances subit actuellement de nombreux changements. L’évolution des Normes internationales d’information financière, la réglementation accrue, les changements démographiques et la concurrence croissante ont une incidence sur la façon dont les entreprises font des affaires, ce qui favorise le développement de nouveaux produits et a des répercussions sur les fusions et acquisitions. Les services de conseillers juridiques ayant une connaissance approfondie du secteur et une expertise juridique spécialisée sont nécessaires pour relever ces nouveaux défis.

Les avocats de premier plan de Blakes se spécialisant dans le domaine des assurances fournissent des conseils juridiques de pointe sur tous les aspects des activités, de l’exploitation, de la structure, des investissements, des acquisitions, de la gouvernance et de la gestion du risque en lien avec l’assurance. En outre, notre équipe multidisciplinaire conseille les clients sur le montage de financements, les arrangements de restructuration, les contrats de réassurance conclus à l’étranger et au pays ainsi que les fiducies connexes, les opérations visant à atténuer les risques inhérents aux régimes de retraite, l’immobilier et la gestion de portefeuilles de placements.

Le groupe Réglementation des services financiers de Blakes est la pratique la plus importante et la plus active de ce domaine au Canada. C’est ainsi que nous sommes en mesure de conseiller efficacement nos clients sur le cadre réglementaire actuel, ainsi que sur tout projet de loi ou de règlement qui pourrait les toucher. Nous aidons nos clients à reconnaître les problèmes que pose la réglementation quant au développement, à la commercialisation, à l’homologation et à la distribution de nouveaux produits d’assurance. Nous agissons régulièrement pour le compte de parties qui doivent se présenter devant le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) du Canada ainsi que devant les organismes de réglementation provinciaux. Notre équipe du groupe Réglementation des services financiers conseille des assureurs et des réassureurs cédants quant à la structuration, à la mise en œuvre, à la négociation et au maintien d’opérations complexes de réassurance et de rétrocession, et d’opérations liées à l’assurance longévité.

L’expérience considérable de Blakes au chapitre des fusions et acquisitions s’étend aux assurances. En effet, nous conseillons de grandes sociétés et d’importants distributeurs de produits du secteur au Canada et à l’étranger sur tous les aspects des opérations de vente et d’achat, notamment les questions de réglementation, d’emploi, de retraite, d’impartition, de fiscalité et de propriété intellectuelle. Nos clients en fusions et acquisitions bénéficient également des conseils stratégiques des avocats de nos groupes Concurrence et antitrust et Investissement étranger, lesquels se classent au premier rang des pratiques en droit de la concurrence au Canada.

Notre équipe Litige et règlement des différends représente autant des assureurs que des assurés dans le cadre de différends portés devant les tribunaux des diverses instances ainsi que devant les tribunaux administratifs et les commissions gouvernementales, agissant régulièrement pour le compte de demandeurs ou de défendeurs relativement à des réclamations d’assurance spécialisées.

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