En outre, nous offrons régulièrement des conseils sur pratiquement tous les volets des droits des peuples autochtones et avons représenté les intérêts de Premières Nations, de sociétés, d’organisations et d’institutions dans le cadre de litiges visant des questions constitutionnelles relativement à diverses occasions d’affaires et opérations commerciales ainsi qu’à plusieurs revendications historiques visant les droits, terres et ressources naturelles des peuples autochtones.
Faisant partie d’un cabinet de droit des affaires offrant des services juridiques complets, les membres de notre groupe Environnement travaillent de près avec des spécialistes de premier plan des groupes Droit commercial et des sociétés, Services financiers, Immobilier commercial et Restructuration et insolvabilité de l’ensemble de nos bureaux. Nous fournissons aux clients des conseils en environnement relativement à l’acquisition et à l’aliénation d’entreprises et de biens immobiliers, à l’aménagement d’infrastructures et à la location de terrains, entre autres. Nous supervisons fréquemment des évaluations et des vérifications environnementales de sites dans le cadre d’opérations commerciales de grande envergure ciblant de multiples terrains partout au Canada et dans le monde.
Critères environnementaux, sociaux et liés à la gouvernance
Notre équipe fournit des services stratégiques en matière d’environnement et de réglementation en lien avec les critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) propres aux activités commerciales, aux décisions axées sur l’investissement durable et aux objectifs d’affaires de nos clients.
Nous offrons des conseils sur de nombreux sujets, dont les aspects environnementaux des vérifications diligentes préalables à une opération en ce qui concerne les questions relatives aux risques environnementaux, notamment les terrains contaminés, la gestion des déchets, les émissions de gaz à effet de serre, la gestion des ressources et la gestion des ressources fauniques. Nos conseils portent également sur des stratégies de gestion de l’empreinte carbone, y compris quant aux obligations réglementaires en matière d’émissions de gaz à effet de serre et aux stratégies, aux mesures et à l’information en matière de changements climatiques. Travaillant directement avec nos clients, nous les aidons à atténuer, voire à éviter, les risques de responsabilité environnementale associés aux activités en cours.