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Énergie nucléaire

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Expertise / Secteurs / Électricité / Énergie nucléaire

L’énergie nucléaire constitue la plus importante source d’énergie propre non hydraulique au monde, et répond à une importante partie des besoins en électricité au Canada. Qu’il s’agisse de dossiers concernant des centrales nucléaires conventionnelles ou des petits réacteurs modulaires (PRM), les avocats du groupe Électricité de Blakes sont en mesure d’aider leurs clients à traiter toutes les questions qui se posent dans le secteur nucléaire canadien.

Blakes compte parmi ses clients des gouvernements, des propriétaires, des financiers, des entrepreneurs et des fournisseurs qui font appel à nos conseils sur la production d’énergie nucléaire. Notre expertise porte notamment sur l’approvisionnement en énergie nucléaire, la remise à neuf des centrales, le déclassement des installations, ainsi que les activités courantes d’exploitation et de maintenance. Nos clients font également appel à nous pour des conseils sur la responsabilité nucléaire, la conformité à la réglementation, la gouvernance nucléaire, les restrictions applicables aux chaînes d’approvisionnement nucléaires, ainsi que diverses autres questions touchant les producteurs et consommateurs d’énergie nucléaire.

Chefs de file du secteur de l’énergie nucléaire depuis de nombreuses années, les avocats de notre groupe Électricité mettent cette expertise reconnue au service de nos clients. En plus de donner des conseils, les avocats de Blakes traitent régulièrement des questions ayant trait aux politiques nucléaires du Canada avec des clients des secteurs privé et public de l’énergie nucléaire.

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Expérience récente
  • Azarga Uranium Corp. et Urz Energy Corp. relativement à leur fusion pour créer une nouvelle société de développement d’uranium (récupération in situ) dont les activités seraient situées aux États-Unis;
  • Infrastructure Ontario à l’égard de tous les aspects du projet d’approvisionnement en énergie nucléaire de l’Ontario;
  • le ministère de l’Énergie de l’Ontario au nom de l’Office de l’électricité de l’Ontario (OÉO) relativement à une convention intervenue entre l’OÉO et Bruce Power aux fins de la réfection et du redémarrage, au coût de 4,25 G$ CA, de quatre réacteurs nucléaires;
  • un organisme d’État quant à l’établissement d’un cadre législatif et réglementaire visant à lancer la production d’énergie nucléaire, principal élément de diversification des options d’approvisionnement énergétique futures de notre client.
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