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Production d’énergie thermique, au gaz et combinée électricité-chaleur

Production d’énergie thermique, au gaz et combinée électricité-chaleur
Production d’énergie thermique, au gaz et combinée électricité-chaleur
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​La production d’électricité à partir du gaz est une technologie écoénergétique. La production combinée de chaleur et d’électricité (la « production combinée ») constitue, quant à elle, un moyen encore plus efficace de production énergétique, car elle réduit considérablement la consommation de combustible sans compromettre la fiabilité et la qualité de l’approvisionnement énergétique des consommateurs. Partout dans le monde, on considère la cogénération d’électricité et de vapeur comme une source d’énergie supérieure du point de vue de l’environnement et comme une technologie propre de remplacement des sources d’énergie classiques.

Nous fournissons à nos clients des conseils sur les questions de réglementation, ainsi que des conseils stratégiques de pointe et des services juridiques hors pair. Nous avons conseillé des clients dans le cadre de nombreux projets d’électricité qui figurent au nombre des plus complexes et des plus novateurs au Canada. Notre expertise porte notamment sur l’aménagement et l’exploitation d’installations et de systèmes de production d’énergie au gaz et de cogénération, la gestion des installations, les fusions et acquisitions, la conformité réglementaire, la législation environnementale, le règlement des questions autochtones, et un vaste éventail de questions ayant une incidence sur les producteurs et consommateurs d’énergie thermique.

Partout en Amérique du Nord, des propriétaires, des promoteurs, des exploitants et des financiers de projets et de centrales de production d’énergie au gaz et de cogénération font appel à notre expertise qui va au-delà de la prestation de conseils juridiques. Nous aidons nos clients à comprendre pleinement les enjeux commerciaux qui les concernent afin qu’ils puissent négocier efficacement les accords d’achat d’énergie, traiter de façon éclairée les questions concernant les systèmes combinés de chauffage et d’électricité ainsi que les sources de refroidissement et de récupération de chaleur résiduelle, et comprendre pleinement les considérations opérationnelles. Les clients font également appel à nous pour que nous les représentions dans le cadre de négociations visant l’acquisition ou la cession de centrales thermiques, et les conseillions sur des questions d’exploitation et les défis auxquels ils sont confrontés en matière d’approvisionnement, de construction, de travail et d’emploi.

Les avocats du groupe Électricité de Blakes ont une solide expérience de la rédaction et de la négociation des divers types de contrats propres à ce secteur, dont les contrats d’achat d’énergie (CAE), les contrats d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction (IAC), les contrats d’approvisionnement en éoliennes et en équipement, les contrats d’entretien à long terme, les contrats d’exploitation et les contrats d’alimentation en vapeur. Nous conseillons régulièrement nos clients sur toutes les formes d’approvisionnement en combustible, y compris en ce qui a trait à la production d’énergie thermique et au gaz. L’Office de l’électricité de l’Ontario a retenu nos services de conseillers relativement à ses projets de production combinée de chaleur et d’électricité ainsi qu’à ses processus de demande de propositions et de sélection de vendeurs. Blakes est l’un des cabinets de prédilection des vendeurs et des fournisseurs pour la préparation des demandes de propositions.

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Expérience récente

Blakes a notamment conseillé :

  • Heartland Generation Ltd., membre du groupe d’Energy Capital Partners, dans le cadre de son acquisition, pour 40 M$ CA, de la participation à hauteur de 30 % de SaskPower dans la centrale de cogénération sur la rivière Muskeg;

  • Capstone Infrastructure Corporation relativement aux facilités de crédit de 83 M$ CA consenties à Cardinal Power of Canada, L.P. afin de refinancer sa centrale de cogénération au gaz naturel de 156 MW;

  • ENMAX Corporation dans le cadre de l’ensemble des ententes commerciales relatives à la propriété et à l’exploitation de la plus importante centrale de production d’énergie au gaz de l’Alberta, située au sud-est de Calgary, dans la collectivité de Shepard; composée de deux turbogénérateurs à gaz de 240 MW et d’un turbogénérateur à vapeur de 320 MW; l’installation sera dotée d’une capacité de production de 800 MW;

  • l’Office de l’électricité de l’Ontario sur l’élaboration d’une demande de propositions à l’échelle de la province visant des projets d’énergie de quartier et de cogénération d’une puissance de 1 000 MW (production combinée I), l’une des plus importantes demandes de propositions du genre en Amérique du Nord, et d’une deuxième demande de propositions fondée sur des conditions similaires (production combinée II);

  • un promoteur relativement à l’aménagement, à la construction et au financement d’une centrale électrique au gaz naturel d’une puissance de 500 MW, située dans le sud-ouest de l’Ontario;

  • Une importante société américaine de services publics relativement à l’acquisition et au financement d’une participation de 50 % dans une centrale de cogénération au gaz naturel située dans le sud-est de l’Ontario.

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