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Technologie

Blakes a fait preuve d’une expertise approfondie dans tous les domaines liés à notre entreprise.

Commentaire d’un client, Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2024

Depuis une vingtaine d’années, le groupe Technologie de Blakes s’emploie à guider ses clients à travers les hauts et les bas du paysage technologique en constante évolution. Contrairement à bon nombre de nos concurrents, notre groupe Technologie est distinct de nos groupes Propriété intellectuelle et Droit commercial et des sociétés, ce qui souligne l’importance que nous accordons au droit de la technologie. Notre groupe Technologie figure parmi les plus grands et les plus diversifiés au pays. Nous sommes de ce fait en mesure de conseiller nos clients sur tous les aspects des opérations, de la réglementation et de la conformité dans le domaine de la technologie au Canada.

La technologie joue un rôle clé au sein de toute entreprise, quel que soit son secteur d’activité. Nous sommes en mesure d’offrir des solutions novatrices aux questions les plus complexes en droit de la technologie. Plusieurs membres de notre groupe possèdent d’ailleurs des compétences connexes dans d’autres domaines de pratique, notamment le droit commercial, des sociétés, de la propriété intellectuelle et des communications, et figurent parmi les chefs de file au Canada dans leurs domaines d’expertise respectifs. Ils conseillent des sociétés de toutes tailles, qu’il s’agisse de grands joueurs sur la scène technologique au Canada ou à l’échelle internationale, ou encore de jeunes entreprises canadiennes qui explorent de nouveaux horizons du côté des technologies émergentes.

Notre groupe Technologie a non seulement une connaissance pointue du secteur, mais aussi une compréhension approfondie des complexités liées aux opérations. Nous fournissons des conseils juridiques novateurs et concrets, et ce, à tous les stades de la stratégie technologique d’une société. Les avocates et les avocats faisant partie du groupe sont notamment spécialisés dans les principaux secteurs d’activité au Canada, comme le pétrole et le gaz, l’électricité, les services financiers, les télécommunications et la vente au détail.


Les avocates et les avocats de Blakes sont reconnus pour leurs “compétences marquées en droit de la technologie ainsi que leur feuille de route impressionnante au chapitre de la gestion de mandats variés liés aux TI, que ces derniers concernent notamment les questions de réglementation ou les opérations.” 

Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2024

Notre pratique porte sur deux domaines d’expertise : les opérations et la réglementation.

Graphique

Opérations liées à la technologie

Les membres du groupe Technologie de Blakes aident leurs clients dans le cadre de la conception, de l’acquisition, de l’exploitation, de la concession sous licence et de la vente des technologies, des données et de la propriété intellectuelle faisant partie intégrante de leurs activités. Nos clients font appel à nos services notamment pour la perspective que nous leur offrons, une perspective développée au fil des années en travaillant avec toutes les parties à des opérations liées à la technologie, qu’il s’agisse de vendeurs, d’acheteurs, d’émetteurs, de cibles, de fournisseurs et de concepteurs. Notre groupe Technologie maîtrise les subtilités des transferts de technologie, que ce soit par des moyens commerciaux, comme l’octroi d’une licence à un vendeur, ou par acquisition, comme l’achat et la vente de sociétés qui possèdent des technologies.

Réglementation et conformité des technologies

Les membres du groupe Technologie de Blakes demeurent à l’affût des nouveaux développements au chapitre de la réglementation des technologies et de la conformité à cette réglementation au Canada. Notre équipe est composée d’experts dans divers secteurs et champs de pratique, notamment les télécommunications, la cybersécurité, la protection de la vie privée, le marketing et la publicité. Ils ont une vaste expérience en matière de prestation de conseils sur la conformité aux lois, aux politiques, aux codes, aux lignes directrices, aux autorisations et aux licences dans divers domaines, y compris les télécommunications et la radiodiffusion.

Nos clients sollicitent souvent nos conseils relativement à leurs interactions avec divers organismes gouvernementaux fédéraux, provinciaux et autres, y compris le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (« CRTC »), le Bureau du surintendant des institutions financières (« BSIF »), Innovation, Sciences et Développement économique Canada (« ISDE »), et Santé Canada. Les avocats du groupe Technologie de Blakes collaborent régulièrement avec ces organismes et ont conseillé des clients dans le cadre des plus importantes procédures réglementaires et opérations dans le secteur. Nous nous tenons au fait de l’évolution de la législation, et tenons nos clients au courant des nouveaux développements qui peuvent avoir des répercussions sur leurs activités.

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