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Fiscalité

Ils possèdent de solides connaissances techniques en fiscalité et offrent des solutions pratiques à des questions complexes

Commentaire de client, Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business 2024

Plus la tendance vers la transparence à l’échelle mondiale et la coordination internationale entre les autorités fiscales s’accentue, plus les entreprises prospères se doivent d’avoir directement accès à des conseillers fiscaux qui comprennent bien leurs affaires et leur offrent des conseils adaptés, judicieux et pratiques. Les gens d’affaires aguerris savent que l’intervention d’experts en droit fiscal à un stade précoce constitue l’un des principaux facteurs de réussite de la plupart des opérations.

Notre groupe Fiscalité est largement reconnu à l’échelle nationale par les associations canadiennes et internationales d’avocats en droit fiscal. Des avocats du groupe ont siégé à titre de membres actifs et de présidents au Comité mixte sur la fiscalité de l’Association du Barreau canadien et de l’Institut Canadien des Comptables Agréés, et ils ont même été invités à témoigner devant le Sénat canadien sur des projets de loi fiscaux. Ils jouent aussi un rôle actif au sein de l’Association fiscale internationale, de la Fondation canadienne de fiscalité, des sections du droit fiscal des barreaux provinciaux de même que de nombreux autres ordres professionnels et organisations sectorielles du Canada et de l’étranger. Forts de ce long et profond engagement envers leur profession, ils sont au fait des dernières nouvelles fiscales, et aident nos clients à mieux planifier leurs activités.

Les avocats de notre groupe Fiscalité collaborent continuellement avec les membres d’autres équipes à la planification et à la réalisation d’une vaste gamme d’opérations. Les membres du groupe excellent dans de nombreux champs de pratique et secteurs, notamment les prix de transfert, les institutions financières, les opérations sur les marchés des capitaux, le financement structuré, les fonds de placement, les fiducies de placement immobilier, le capital-investissement et les ressources naturelles. Notre groupe Fiscalité comprend des avocats spécialisés dans les taxes à la consommation (taxe de vente harmonisée et autres taxes de vente), ce qui lui permet d’offrir à ses clients un degré d’expertise inégalé. Par ailleurs, les avocats de notre équipe Litige et différends fiscaux conseillent et représentent nos clients dans le cadre de vérifications, d’appels de nature administrative, d’ententes anticipées en matière de prix de transfert ainsi que de procédures devant les autorités compétentes et les tribunaux.

Travaillant de manière uniforme dans l’ensemble des principaux marchés canadiens, notre groupe Fiscalité offre des conseils adaptés, judicieux et pratiques sur tous les aspects du droit fiscal canadien et de la planification fiscale. De surcroît, le groupe publie régulièrement des bulletins contenant des commentaires pertinents sur des projets de loi, des causes importantes et des décisions cruciales en matière d’impôt. Pour vous abonner à ces bulletins, veuillez cliquer ici.

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