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Réassurance

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Expertise / Secteurs / Assurances / Réassurance

Blakes conseille régulièrement des assureurs et des réassureurs cédants quant à la structuration, à la mise en œuvre, à la négociation et au maintien d’opérations complexes de réassurance et de rétrocession, notamment au Canada, aux États-Unis, en Europe, à la Barbade et aux Bermudes. Dans le cadre de ces arrangements, nous donnons à nos clients des conseils complets et de pointe en matière de réglementation, de fiscalité, de droit des sociétés et de structure, y compris en ce qui a trait aux ententes de garantie, à d’autres éléments de structuration et exigences réglementaires, de même qu’à la gestion de placements.

Blakes représente une vaste gamme de sociétés d’assurance canadiennes et plusieurs réassureurs étrangers dans des opérations multijuridictionnelles, et possède une connaissance étendue de l’industrie de la réassurance au Canada et ailleurs dans le monde. Le travail que nous effectuons pour ces clients couvre tous les types d’assurance et de réassurance, et tous les risques sous-jacents de quelque nature qu’ils soient. Nous sommes fréquemment appelés à traiter des questions complexes et de haute technicité touchant des assureurs et des réassureurs. Notre expérience et notre connaissance du secteur nous permettent de fournir des conseils stratégiques, personnalisés et complets, autant du point de vue de la loi que du secteur.
 

Nos avocats étudient et rédigent régulièrement diverses ententes de réassurance, y compris des arrangements multirisques en quote-part, des conventions facultatives, des traités d’excédent de sinistres et des ententes de réassurance en excédent de taux de sinistre, des ententes de rétrocession, des conventions de réassurance de prise en charge et de transfert ainsi que tous les arrangements de réassurance santé, accident et vie. Les clients font également appel à nous afin que nous leur donnions des conseils quant à l’utilisation de mécanismes liés à la réassurance relativement à l’achat et à la vente d’entreprises (y compris la réassurance de prise en charge canadienne), aux volumes d’affaires, aux arrangements de coassurance et de coassurance modifiée ainsi qu’aux conversions. Nous possédons une expérience éprouvée de la rédaction, de la structuration et de la négociation de contrats de réassurance et de contrats connexes pour les assureurs multirisques et vie dans le cadre du transfert de volumes d’affaires comportant des risques canadiens.

Nous sommes les conseillers juridiques de premier choix lors d’opérations visant à atténuer les risques inhérents aux régimes de retraite; nous avons notamment conseillé un réassureur participant à la première opération d’assurance longévité du pays.

Au chapitre de la réglementation, notre groupe de pratique en réglementation des institutions financières est le plus important et le plus actif du Canada, ce qui nous permet de conseiller efficacement nos clients sur le cadre réglementaire actuel, ainsi que sur tout projet de loi ou de règlement qui pourrait les toucher. Les avocats de Blakes sont souvent appelés à analyser des projets de contrats de réassurance afin de déterminer les exigences applicables, à aider à la structuration de ces projets afin d’en assurer la conformité réglementaire et à représenter les parties concernées devant le Bureau du surintendant des institutions financières fédéral et devant les organismes de réglementation provinciaux.

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Prix et reconnaissance

Reconnu comme ayant l’un des groupes de pratique les plus équilibrés du marché, Blakes a une grande expertise des questions liées à la réglementation, aux opérations et aux différends dans le domaine des assurances.
 
The Legal 500 Canada 2020

Plusieurs membres du groupe Assurances de Blakes sont reconnus à titre de leaders, comme l’attestent les publications suivantes :

  • Chambers Canada: Canada's Leading Lawyers for Business

  • Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business

  • The Canadian Legal Lexpert Directory

  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada

  • Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers In Canada

  • IFLR1000: The Guide to the World's Leading Financial and Corporate Law Firms

  • Who's Who Legal: Canada

  • Who’s Who Legal: Insurance & Reinsurance

  • Banking, Finance and Transactional Expert Guide d’Euromoney Legal Media Group

  • The Legal 500 Canada

  • The Best Lawyers in Canada

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