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Drones

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L’utilisation de systèmes d’aéronefs télépilotés (drones) devient rapidement une nouvelle réalité pour un grand nombre de nos clients. Au cours des prochaines années, l’incidence de la technologie des drones sera de plus en plus importante sur les activités des entreprises dans l’ensemble des secteurs. Qu’il s’agisse notamment de la surveillance des pipelines, de la collecte de données par des assureurs, de l’arrosage des cultures ou de la livraison de produits, pour demeurer concurrentielles les entreprises devront avoir recours aux drones.

Blakes est le premier cabinet d’avocats canadien à créer un groupe de pratique axé sur les drones, qui est formé d’une équipe multidisciplinaire dirigée par des avocats de notre groupe Aviation et aérospatiale de premier ordre. Nous développons notre expertise en matière de drones dans l’ensemble des domaines du droit avec l’objectif de fournir des conseils pragmatiques et axés sur les affaires à l’égard de toutes les questions susceptibles d’être soulevées par la place toujours plus importante qu’occupent les drones dans la vie quotidienne.

Tandis que les organismes de réglementation s’efforcent de rester en phase avec le développement rapide de la technologie des drones, nos avocats travaillent de concert avec nos clients pour les aider à comprendre les exigences réglementaires en constante évolution de ce domaine et leur permettre d’introduire les drones dans leurs activités de manière efficiente et efficace. Les membres de notre équipe, également composée d’avocats spécialisés en cybersécurité, en protection de la vie privée, en technologies, en propriété intellectuelle, en marchés publics, en concurrence, en droit des sociétés et en droit commercial, et en règlement des différends, travaillent ensemble pour faire en sorte que les activités de nos clients liées aux drones puissent prendre leur envol.

De plus, nous conseillons des fabricants de drones et d’autres intervenants de la chaîne d’approvisionnement des drones relativement à une multitude de questions touchant notamment à la réglementation, aux F&A, au capital de risque, au financement et au commerce international. C’est ce qui nous permet de développer une perspective globale du secteur et d’approfondir nos connaissances en la matière. Nous suivons de près les développements réglementaires mondiaux et entretenons des liens solides avec Transports Canada pour nous assurer d’être à l’avant-garde des nouveautés dans ce secteur.

Peu importe votre secteur, nos avocats sont en mesure de vous orienter sur les façons de tirer avantage de la technologie des drones pour faire croître vos activités au Canada. 

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Expérience récente

Une grande part de nos mandats liés aux drones est hautement confidentielle et leur teneur ne peut pas être divulguée.

Blakes a notamment conseillé :

  • divers clients à l’égard du développement, de la certification, de l’exploitation et de la réglementation des drones à des fins militaires et commerciales au Canada;

  • une société de capital-investissement mondiale relativement à son investissement dans un fabricant de drones;

  • un détaillant mondial quant à la livraison par drones au Canada;

  • un locateur commercial en ce qui a trait à l’utilisation de drones par un locataire;

  • un client à l’égard de questions sur la protection de la vie privée et l’intrusion relatives à l’utilisation par des tiers de drones sur sa propriété;

  • divers clients relativement aux contrôles à l’exportation visant les drones.

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